Traduction de «réexamen formulée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)

réexamen budgétaire | réexamen du budget
budget review

réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration
expiry review | expiry review investigation

Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]
Expiry Review

Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]
Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]

TCCE - Avis de réexamen et réexamen
CITC - Notice of Review and Review

réexamen | reconsidération
re-examination

réexamen
reperformance

réexamen des tâches (1) | examen des tâches (2)
task evaluation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

7. prend acte des mesures de suivi adoptées en réponse aux observations formulées dans la résolution du Parlement européen sur la décharge 2012, qui figurent en annexe du rapport annuel d'activité du CESE; demande de nouveau à être informé du réexamen détaillé des dépenses ainsi que des résultats de ce réexamen;
7. Takes note of the follow-up observations to Parliament's 2012 discharge resolution attached to the EESC annual activity report; reiterates its call to be informed about the detailed spending review and the results of that exercise;

Cette demande est formulée en vertu de l'article 22.1 de l'entente de 1996 sur le parc Tuktut Nogait que les Inuvialuit ont signée et qui autorise l'une des parties à l'accord à demander un réexamen.
This request is pursuant to section 22.1 of the Tuktut Nogait park agreement of 1996, to which the Inuvialuit were signatory, which allows any party to the agreement to ask for a review.

Ce sont les lignes directrices récentes que la Commission de l'immigration et du statut de réfugié a formulées à l'intention de la section d'arbitrage. Ces lignes directrices sont censées être appliquées par les arbitres dans le cadre de réexamens relatifs à la détention, et je crois bien que tous les groupes qui travaillent auprès des détenus les accueillent favorablement en principe.
Those guidelines are meant to be applied by adjudicators in detention reviews, and I think all groups involved in working with detainees welcome those guidelines.

6. prend acte des mesures de suivi prises en réponse aux observations formulées dans la résolution du Parlement européen sur la décharge 2011, qui figurent en annexe du rapport annuel d'activité du CESE; demande d'être informé des mesures prises par le CESE au cours de l'exercice de la décharge en vue d'un réexamen détaillé des dépenses, ainsi que des résultats de ce réexamen;
6. Takes note of the follow-up observations to Parliament's 2011 discharge resolution attached to the EESC annual activity report; asks to be informed about the measures taken by the EESC in the financial year of the discharge to carry out a detailed spending review and about the results of that exercise;

6. prend acte des mesures de suivi prises en réponse aux observations formulées dans la résolution du Parlement européen sur la décharge 2010, qui figurent en annexe du rapport annuel d'activité du CESE; demande à être informé sur les mesures prises par le CESE en vue d'un réexamen détaillé des dépenses, ainsi que sur les résultats de ce réexamen;
6. Takes note of the follow up observations to the Parliament 2010 Discharge resolution attached to the EESC annual activity report; asks to be informed about the measures taken by the EESC to carry out a detailed spending review and about the results of that exercise;

Nous devons continuer à travailler ensemble pour améliorer encore notre coopération et donner suite aux recommandations formulées par l’équipe de l’UE chargée du réexamen et visant à accroître la transparence et faire en sorte qu’Europol reçoive davantage d’informations écrites.
We must continue to work together in order to improve our cooperation even further and implement the recommendations put forward by the EU review team as regards increased transparency and more written information to Europol.

Mais compte tenu de l'évolution rapide de l'industrie nucléaire, au Canada tout particulièrement, mais aussi ailleurs dans le monde, il apparaît nécessaire de procéder rapidement à un premier réexamen pour nous assurer que les hypothèses formulées par les membres du comité ainsi qu'à la Chambre demeurent pertinentes.
But with so much moving in the nuclear industry, in Canada in particular, but also globally, it seems necessary to have a first review quite expediently and make sure the assumptions that were made by committee members here and in the House eventually still hold correct.

Si la Commission peut engager le réexamen d'une substance à tout moment, il convient de préciser que les demandes de réexamen peuvent également être formulées par d'autres parties.
While the Commission can launch a review for a given substance at any time, it should be made clear that requests for review can also be initiated by other institutions or stakeholders.

4. Tout en prenant note du fait que certaines des recommandations (CRC/C/15/Add.37 du 20 juin 1995) qu’il avait formulées à l’issue de l’examen du rapport initial de l’État partie (CRC/C/11/Add.3) ont été prises en compte, le Comité regrette qu’il n’ait pas été donné de suite _ ou alors une suite insuffisante – aux autres, en particulier celles qui figurent au paragraphe 18, ayant trait à la possibilité de retirer les réserves; au paragraphe 20, concernant la collecte des données; au paragraphe 23, sur l’inscription des principes généraux dans le droit interne; au paragraphe 24, touchant la mise en œuvre de l’article 22; et au paragraphe 25, quant au réexamen qui devrait être fait de la législation pénale autorisant les châtiments corporels.
4. The Committee, while noting the implementation of some of the recommendations (CRC/C/15/Add.37 of 20 June 1995) it made upon consideration of the State party’s initial report (CRC/C/11/Add.3), regrets that the rest have not been, or have been insufficiently, addressed, particularly those contained in: paragraph 18, referring to the possibility of withdrawing reservations; paragraph 20, with respect to data collection; paragraph 23, relating to ensuring that the general principles are reflected in domestic law; paragraph 24, relating to implementation of article 22; paragraph 25, suggesting a review of the penal legislation that allows corporal punishment.