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Examen des tâches
Formulaire de demande de réexamen du PEC
Ordre DAE
Ordre lié
Ordre «d'abord et ensuite»
Réexamen
Réexamen au titre de l'expiration des mesures
Réexamen budgétaire
Réexamen de mesures parvenant à expiration
Réexamen de sûreté
Réexamen des tâches
Réexamen du budget
Réexamen relatif à l'expiration
TCCE - Avis de réexamen et réexamen

Vertaling van "réexamen et ensuite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


réexamen budgétaire | réexamen du budget

budget review


réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration

expiry review | expiry review investigation


Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]

Expiry Review


Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]

Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]


TCCE - Avis de réexamen et réexamen

CITC - Notice of Review and Review


ordre lié | ordre DAE | ordre «d'abord et ensuite»

contingent order | contingency order | combination order




réexamen de sûreté

periodic safety review | safety review


réexamen des tâches (1) | examen des tâches (2)

task evaluation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Bien que la consommation de l'Union ait augmenté de 8 % en 2014, elle a ensuite diminué de 11 % entre 2014 et la période d'enquête de réexamen.

Although the Union consumption increased by 8 % in 2014, it then decreased by 11 % between 2014 and the review investigation period.


Étant donné que la liste des Nations unies ne contient pas l’adresse actuelle de certaines personnes physiques concernées, il y a lieu de publier un avis au Journal officiel afin que celles-ci puissent prendre contact avec la Commission et que cette dernière puisse ensuite informer lesdites personnes des motifs sur lesquels le présent règlement est fondé, leur fournir la possibilité de présenter des observations sur ces motifs et procéder au réexamen du présent règlement en tenant compte des observations présentées et des éventuelles ...[+++]

Since the UN list does not provide the current addresses for some of the natural persons concerned, a notice should be published in the Official Journal so that the persons concerned can contact the Commission and that the Commission can subsequently communicate the grounds on which this Regulation is based to the natural persons concerned, provide them with the opportunity to comment on these grounds and review this Regulation in view of the comments and possible available additional information,


Étant donné que la liste des Nations unies ne contient pas l’adresse actuelle de la personne physique concernée, il y a lieu de publier un avis au Journal officiel afin que celle-ci puisse prendre contact avec la Commission et que cette dernière puisse ensuite l'informer des motifs sur lesquels le présent règlement est fondé, lui fournir la possibilité de présenter des observations sur ces motifs et procéder au réexamen du présent règlement en tenant compte des observations présentées et des éventuelles informations supplémentaires di ...[+++]

Since the UN list does not provide the current address for the natural person concerned, a notice should be published in the Official Journal so that the person concerned can contact the Commission and that the Commission can subsequently communicate the grounds on which this Regulation is based to the natural person concerned, provide him with the opportunity to comment on these grounds and review this Regulation in view of the comments and possible available additional information,


Ce réexamen avait ensuite été reporté dans l’attente des résultats de la réévaluation scientifique des HAP par l’EFSA, réévaluation en cours à l’époque.

The review was then postponed pending the result of the then ongoing scientific re-assessment of PAH by EFSA.


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Ce réexamen avait ensuite été reporté dans l’attente des résultats de la réévaluation scientifique des HAP par l’EFSA, réévaluation en cours à l’époque.

The review was then postponed pending the result of the then ongoing scientific re-assessment of PAH by EFSA.


Ce réexamen a lieu ensuite sur une base régulière, des réexamens supplémentaires étant programmés si nécessaire.

The review shall be conducted thereafter on a regular basis, with additional reviews scheduled as necessary.


Par conséquent, la Commission prévoit de réaliser un réexamen en profondeur de la directive, qui débutera par une évaluation complète des dispositions de manière à détecter les problèmes actuels ou potentiels liés à leur mise en œuvre et déterminera ensuite des options pour traiter ces problèmes.

The Commission therefore plans a comprehensive review of the Directive, which will start with a thorough evaluation of its provisions, in order to identify current or potential issues relating to their application, and will then consider options for addressing such issues.


En effet, tout d’abord, les installations de fabrication des producteurs-exportateurs chinois ont un potentiel non exploité, ensuite, le marché de l’Union est attractif en termes de volume et d’autres pays tiers ont institué des mesures de défense commerciale contre le produit faisant l’objet du réexamen, ce qui accroît la probabilité que les producteurs-exportateurs chinois ciblent le marché de l’Union.

This is so, firstly, because of the potential of the manufacturing facilities of the exporting producers in the People’s Republic of China. Secondly, the Union market is attractive in terms of volume and other third countries have trade defence measures against the product under review, increasing the likelihood that exporting producers in the People’s Republic of China would target the Union market.


Un réexamen est effectué, la première fois deux ans au plus tard après la date d'application figurant à l'article 38, paragraphe 1, deuxième alinéa, et ensuite tous les trois ans.

A review shall be carried out, on the first occasion within two years after the date of application referred to in Article 38(1), second subparagraph, and subsequently every three years.


Les activités (scientifiques et administratives) menées sur les autres sites du CCR ont ensuite fait l'objet d'un réexamen et d'une évaluation similaires.

The (scientific and administrative) activities carried out at the other sites of the JRC were then reviewed and assessed in a similar way.




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réexamen et ensuite ->

Date index: 2024-12-08
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