Traduction de «réexamen du programme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)

réexamen budgétaire | réexamen du budget
budget review

réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration
expiry review | expiry review investigation

Lignes directrices - Contact précoce avec le client aux étapes de la demande initiale et du réexamen concernant le Programme de prestations d'invalidité de Régime de pensions du Canada dans le cadre de la prestation de services axée sur les clients
Guidelines for Early Client Contact at the Initial and Reconsideration Levels for the Canada Pension Plan Disability Client Service Delivery

programme de contrôle et de réexamen
audit and review program

TCCE - Avis de réexamen et réexamen
CITC - Notice of Review and Review

incitation à l'adhésion au programme thérapeutique
Compliance with therapeutic regimen

programme d'évaluation et de traitement pour enfants avec trouble de fluidité verbale
Assessment and therapy program for dysfluent children

date de démarrage d'un programme d'abandon du tabac
Smoking cessation program start date

Examen de comparaison et de contrôle dans le cadre d'un programme de recherche clinique
Examination for normal comparison and control in clinical research programme

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- deuxièmement, les résultats d'une première évaluation de l'application du programme-cadre devront être communiqués en 2010, lors du réexamen du programme de La Haye; les résultats de cette évaluation renseigneront également sur la gestion et le fonctionnement du programme.
- second, the results of a first evaluation on the operation of the framework programme to be made available in 2010, at the time of the review of the Hague Programme; the results of this evaluation will also feedback into the management and operation of the programme.

demande à la Commission de proposer, dans l'attente de l'examen à mi-parcours des différents domaines d'action et programmes, une définition précise de la valeur ajoutée européenne; demande le réexamen des programmes de façon à éviter les «effets d'aubaine» aux niveaux national et régional et à ne financer véritablement que les mesures qui ne peuvent pas être mises en œuvre sans une impulsion de l'Union;
Calls on the Commission, until the midterm review in the various areas of policy and programmes, to propose a clear definition of European added value; calls for a review of the programmes with the aim of avoiding national and regional displacement effects and genuinely only financing measures which could not be carried out without impetus from the Union;

(ad) demande à la Commission de proposer, dans l'attente de l'examen à mi-parcours des différents domaines d'action et programmes, une définition précise de la valeur ajoutée européenne; demande le réexamen des programmes de façon à éviter les "effets d'aubaine" aux niveaux national et régional et à ne financer véritablement que les mesures qui ne peuvent pas être mises en œuvre sans une impulsion de l'Union;
(ad) Calls on the Commission, until the midterm review in the various areas of policy and programmes, to propose a clear definition of European added value; calls for a review of the programmes with the aim of avoiding national and regional displacement effects and genuinely only financing measures which could not be carried out without impetus from the Union;

Évaluation et réexamen du programme
Evaluation and review of the programme

2. L'article 2, paragraphes 1, 2, 3 et 5, de la directive 2003/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 prévoyant la participation du public lors de l'élaboration de certains plans et programmes relatifs à l'environnement , est applicable à l'élaboration, à la modification et au réexamen des programmes de mesures relatifs aux zones prioritaires visées à l'article 9 , ainsi que des stratégies d'assainissement ▐visées à l'article 14 .
2. Article 2(1), (2), (3) and (5) of Directive 2003/35/EC of the European Parliament and of the Council of 26 May 2003 providing for public participation in respect of the drawing up of certain plans and programmes relating to the environment shall apply to the preparation, modification and review of the programmes of measures on priority areas referred to in Article 9 and the ▐Remediation Strategies referred to in Article 14 .

Aussi convient-il de prévoir, pour l’élaboration, la modification et le réexamen des programmes de mesures concernant les zones à risque et des stratégies d’assainissement nationales, l’application de la directive 2003/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 prévoyant la participation du public lors de l'élaboration de certains plans et programmes relatifs à l'environnement, et modifiant, en ce qui concerne la participation du public et l'accès à la justice, les directives 85/337/CEE et 96/61/CE du Conseil.
Thus, for the preparation, modification and review of the programmes of measures on risk areas and the National Remediation Strategies, it is appropriate to provide for the application of Directive 2003/35/EC of the European Parliament and of the Council of 26 May 2003 providing for public participation in respect of the drawing up of certain plans and programmes relating to the environment and amending with regard to public participation and access to justice Council Directives 85/337/EEC and 96/61/EC.

A. considérant que, tel qu'il a été adopté par 179 États, le programme d'action de la Conférence internationale sur la population et le développement (Le Caire, 1994) et le consensus réalisé dans ce cadre ont été réaffirmés cinq ans plus tard, lors du réexamen du programme d'action,
A. whereas the Programme of Action of the International Conference on Population and Development adopted by 179 participating states in 1994 in Cairo and the consensus secured thereby was confirmed afresh five years later when the Programme of Action was reviewed,

(10) En outre, la décision 2179/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 1998 concernant le réexamen du programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement et de développement durable "Vers un développement soutenable"(5) indique comme priorité essentielle pour l'intégration des exigences environnementales, dans le domaine de l'énergie, de prévoir l'étiquetage du rendement énergétique des appareils.
(10) Furthermore, Decision No 2179/98/EC of the European Parliament and of the Council of 24 September 1998 on the review of the European Community programme of policy and action in relation to the environment and sustainable development "Towards sustainability"(5) indicated as a key priority for the integration of environmental requirements in relation to energy the provision of energy efficiency labelling of appliances.

Décision 2179/98/CE du Parlement européen et du Conseil, du 24 septembre 1998, concernant le réexamen du programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement et de développement durable "vers un développement soutenable".
Decision No 2179/98/EC of the European Parliament and of the Council of 24 September 1998 on the review of the European Community programme of policy and action in relation to the environment and sustainable development "Towards sustainability".