Traduction de «réexamen du nouveau » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)

anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale
erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]

réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration
expiry review | expiry review investigation

Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]
Expiry Review

Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]
Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]

TCCE - Avis de réexamen et réexamen
CITC - Notice of Review and Review

nouveau-né | nouveau-née | enfant nouveau-né | enfant nouveau-née
newborn | neonate | newborn child | new-born child | newborn infant

nouveau style | nouveau genre | nouveau jeu | dernier cri | nouvelle apparence | nouvelle mode | style nouveau | new-look
new look

matériau avancé [ matériau high tech | matériau nouveau | nouveau matériau ]
advanced materials [ high-tech materials | new materials ]

mort apparente du nouveau-né | état de mort apparente du nouveau-né | asphyxie des nouveau-nés
asphyxia of the newborn | asphyxia neonatorum | birth asphyxia

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Comme le prévoyait la communication sur le réexamen, le nouveau cadre contiendra toutefois des mesures de sauvegarde réglementaires appropriées, exigeant notamment que les transactions se déroulent sous le contrôle de l'autorité réglementaire nationale.
But appropriate regulatory safeguards will be included in the new regulatory framework, as was foreseen in the Review Communication, in particular to require that transactions take place under the supervision of the national regulatory authority.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52000DC0239 - EN - Communication de la Commission - Résultats de la consultation publique sur le réexamen 1999 du cadre des communications et lignes directrices pour le nouveau cadre réglementaire
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52000DC0239 - EN - Communication from the Commission - The results of the public consultation on the 1999 communications review and orientations for the new regulatory framework

Communication de la Commission - Résultats de la consultation publique sur le réexamen 1999 du cadre des communications et lignes directrices pour le nouveau cadre réglementaire
Communication from the Commission - The results of the public consultation on the 1999 communications review and orientations for the new regulatory framework

9. L’avis émis par la commission administrative de réexamen, le nouveau projet de décision soumis par le conseil de surveillance et la décision adoptée par le conseil des gouverneurs en application du présent article sont motivés et notifiés aux parties.
9. The opinion expressed by the Administrative Board of Review, the new draft decision submitted by the Supervisory Board and the decision adopted by the Governing Council pursuant to this Article shall be reasoned and notified to the parties.

9. L'avis émis par la commission administrative de réexamen, le nouveau projet de décision soumis par le comité de surveillance et la décision adoptée par le conseil des gouverneurs en application du présent article sont motivés et notifiés aux parties.
9. The opinion expressed by the Administrative Board of Review, the new draft decision submitted by the Supervisory Board and the decision adopted by the Governing Council pursuant to this article shall be reasoned and notified to the parties.

3. invite la Commission à explorer toutes les options envisageables pour un nouveau financement de l'Autorité, soutenable à long terme, qui garantisse son indépendance dans le contexte du prochain réexamen des activités des agences et des modalités de leur financement par la Commission, réexamen qui sera présenté d'ici au 2 janvier 2014 au plus tard;
3. Calls on the Commission to explore all the options for a new long term sustainable financing of the Authority that safeguards its independence in the context of the next review of the agencies' work and financing arrangements by the Commission, which will be presented by 2 January 2014 at the latest;

9. confirme sa position exprimée dans sa résolution précitée du 29 mars 2007, dans laquelle il souligne que "un lien politique entre la réforme des recettes et le réexamen des dépenses est inévitable et parfaitement rationnel"; estime que les deux processus devraient se dérouler en parallèle, pour se conjuguer dans une réforme globale et intégrée débouchant sur un nouveau système de financement et de dépenses de l'Union, au plus tard pour le cadre financier pluriannuel qui entrera en vigueur en 2016/2017, ce qui nécessite d'accomplir auparavant les travaux préparatoires, notamment la ratification; demande que soit examiné un système permettant d'amener à un niveau général plus approprié les avantages et les charges entre les États membres;
9. Confirms its position as expressed in its abovementioned resolution of 29 March 2007 in which it stressed that "the political link between the reform of revenue and a review of expenditure is inevitable and perfectly reasonable"; believes that the two processes should be run in parallel with the aim of merging them in a global and integrated reform for a new system of EU financing and spending at the latest for the MFF starting in 2016/2017, which would require the preparatory work, including ratification, to be done beforehand; calls for consideration of a system whereby benefits and burdens between the Member States come to a generally more adequate level;

6. souligne que le contexte actuel et un certain nombre d'incertitudes liées, d'une part au processus de ratification du traité de Lisbonne et, d'autre part, à la fin de l'actuelle législature, aux résultats des élections européennes et à la mise en place de la nouvelle Commission dans le contexte économique actuel ne permettront pas de prendre des positions détaillées visant un réexamen ambitieux dans les prochains mois; souligne cependant qu'une révision ambitieuse devrait constituer une priorité urgente pour le nouveau Parlement et la nouvelle Commission;
6. Stresses that the current context and a number of uncertainties linked to the ratification process of the Treaty of Lisbon on the one hand, and, on the other, the end of the current parliamentary term, the outcome of the European elections and the setting-up of the new Commission in the current economic context, will not permit detailed positions aiming at an ambitious review to be taken in the coming months; stresses, though, that an ambitious review should be an urgent priority for the new Parliament and Commission;

5. souligne qu'il convient d'opérer une distinction entre le réexamen de certains programmes dans le cadre de l'actuel cadre financier pluriannuel sur la base de l'évaluation à mi-parcours de la législation qui doit avoir lieu en 2010–2011, les problèmes actuels résultant de l'insuffisance du financement de la rubrique 4 et de la rubrique 1a, et les nouveaux défis tels que l'énergie, le changement climatique, la citoyenneté, la liberté, la sécurité et la justice, la lutte contre la criminalité organisée transfrontalière, la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et d'autres politiques liées aux nouvelles compétences prévues par le traité de Lisbonne et la préparation du nouveau cadre financier pluriannuel; souligne qu'une prolongation de l'actuel cadre financier pluriannuel rend d'autant plus nécessaire une ambitieuse révision à mi-parcours, comme condition préalable;
5. Points out that a distinction should be made between the review of certain programmes within the current MFF based on the mid-term evaluation of legislation to take place in 2010-2011, the existing challenges resulting from the insufficient financing of heading 4 and heading 1a, and the new challenges such as energy, climate change, citizenship, freedom, security and justice, the fight against organised trans-border crime, Common Foreign and Security Policy (CFSP) and other policies linked to the new competences provided by the Treaty of Lisbon and the preparation of the new MFF; stresses that a prolongation of the present MFF makes an ambitious mid-term review an even more necessary precondition;

Il est souhaitable de déterminer la durée de la période de transition en tenant compte du premier réexamen du nouveau cadre réglementaire dans le domaine de l'hygiène, qui devrait avoir lieu dans les quatre premières années suivant son entrée en application.
It is appropriate that the duration of the transitional period be fixed taking into account a first review of the new regulatory framework on hygiene scheduled within the first four years.