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Comprend
Formulaire de demande de réexamen du PEC
Réexamen au titre de l'expiration des mesures
Réexamen budgétaire
Réexamen de mesures parvenant à expiration
Réexamen du budget
Réexamen relatif à l'expiration
TCCE - Avis de réexamen et réexamen

Vertaling van "réexamen comprend " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérante ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


réexamen budgétaire | réexamen du budget

budget review


réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration

expiry review | expiry review investigation


Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]

Expiry Review


TCCE - Avis de réexamen et réexamen

CITC - Notice of Review and Review


Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]

Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]




Définition: Comprend diverses affections causées par un trouble cérébral dû à une affection cérébrale primitive, à une affection somatique touchant secondairement le cerveau, à des substances toxiques exogènes ou des hormones, à des troubles endocriniens, ou à d'autres maladies somatiques.

Definition: Includes miscellaneous conditions causally related to brain disorder due to primary cerebral disease, to systemic disease affecting the brain secondarily, to exogenous toxic substances or hormones, to endocrine disorders, or to other somatic illnesses.


Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ce réexamen comprend une évaluation dite «back-to-back» et une évaluation des incidences.

It includes a "back-to-back" evaluation and impact assessment.


Ce réexamen comprend en outre une analyse spécifique de l’incidence de l’article 19 de la présente directive, tenant compte de la situation concurrentielle sur le marché de la distribution d’assurances pour des contrats dans des branches autres celles visées à l’annexe II de la directive 2009/138/CE, et de l’incidence des obligations visées à l’article 19 de la présente directive sur les intermédiaires d’assurance qui sont des petites et moyennes entreprises.

Such review shall also include a specific analysis of the impact of Article 19 of this Directive, taking into account the situation of competition in the market of insurance distribution for contracts other than contracts in any of the classes specified in Annex II to Directive 2009/138/EC and the impact of the obligations referred to in Article 19 of this Directive on insurance intermediaries which are small and medium sized enterprises.


Ce réexamen comprend une analyse générale de l’application pratique des règles prévues par la présente directive, qui tient dûment compte de l’évolution des marchés des produits d’investissement de détail, ainsi que de l’expérience acquise dans l’application pratique de la présente directive, du règlement (UE) no 1286/2014 et de la directive 2014/65/UE.

The review shall include a general survey of the practical application of rules under this Directive taking due account of developments in the retail investment products markets as well as experiences acquired in the practical application of this Directive and of Regulation (EU) No 1286/2014 and Directive 2014/65/EU.


Ce réexamen comprend une analyse générale de l’application pratique des règles prévues par la présente directive, qui tient dûment compte de l’évolution des marchés des produits d’investissement de détail, ainsi que de l’expérience acquise dans l’application pratique de la présente directive, du règlement (UE) no 1286/2014 et de la directive 2014/65/UE.

The review shall include a general survey of the practical application of rules under this Directive taking due account of developments in the retail investment products markets as well as experiences acquired in the practical application of this Directive and of Regulation (EU) No 1286/2014 and Directive 2014/65/EU.


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Ce réexamen comprend en outre une analyse spécifique de l’incidence de l’article 19 de la présente directive, tenant compte de la situation concurrentielle sur le marché de la distribution d’assurances pour des contrats dans des branches autres celles visées à l’annexe II de la directive 2009/138/CE, et de l’incidence des obligations visées à l’article 19 de la présente directive sur les intermédiaires d’assurance qui sont des petites et moyennes entreprises.

Such review shall also include a specific analysis of the impact of Article 19 of this Directive, taking into account the situation of competition in the market of insurance distribution for contracts other than contracts in any of the classes specified in Annex II to Directive 2009/138/EC and the impact of the obligations referred to in Article 19 of this Directive on insurance intermediaries which are small and medium sized enterprises.


Ce réexamen comprend l'évaluation des options de conception qui peuvent faciliter la réutilisation et le recyclage.

The review shall include the assessment of design options that can facilitate reuse and recycling.


2. La commission administrative de réexamen comprend cinq personnes d’une grande honorabilité, qui sont des ressortissants des États membres et dont il est attesté qu’elles ont les connaissances et l’expérience professionnelle requises, y compris une expérience en matière de surveillance, d’un niveau suffisamment élevé dans le domaine de la banque ou d’autres services financiers, et qui ne font pas partie du personnel en poste de la BCE, des autorités compétentes ni d’autres institutions, organes, organismes ou agences des États membres ou de l’Union qui participent à l’accomplissement des missions confiées à la BCE par le présent règlem ...[+++]

2. The Administrative Board of Review shall be composed of five individuals of high repute, from Member States and having a proven record of relevant knowledge and professional experience, including supervisory experience, to a sufficiently high level in the fields of banking or other financial services, excluding current staff of the ECB, as well as current staff of competent authorities or other national or Union institutions, bodies, offices and agencies who are involved in the carrying out of the tasks conferred on the ECB by this Regulation.


2. La commission administrative de réexamen comprend cinq personnes d’une grande honorabilité, qui sont des ressortissants des États membres et dont il est attesté qu’elles ont les connaissances et l’expérience professionnelle requises, y compris une expérience en matière de surveillance, d’un niveau suffisamment élevé dans le domaine de la banque ou d’autres services financiers, et qui ne font pas partie du personnel en poste de la BCE, des autorités compétentes ni d’autres institutions, organes, organismes ou agences des États membres ou de l’Union qui participent à l’accomplissement des missions confiées à la BCE par le présent règlem ...[+++]

2. The Administrative Board of Review shall be composed of five individuals of high repute, from Member States and having a proven record of relevant knowledge and professional experience, including supervisory experience, to a sufficiently high level in the fields of banking or other financial services, excluding current staff of the ECB, as well as current staff of competent authorities or other national or Union institutions, bodies, offices and agencies who are involved in the carrying out of the tasks conferred on the ECB by this Regulation.


La délégation de l’Union européenne aux fins du réexamen comprend des représentants de deux autorités chargées de la protection des données, dont l’un au moins est issu d’un État membre où un fournisseur désigné est établi.

The European Union review delegation shall include representatives of two data protection authorities, at least one of which shall be from a Member State where a Designated Provider is based.


Ce délai comprend la période de réexamen du cahier des charges de l'EIE, les deux enquêtes publiques et l'EIE elle-même (environ six à huit mois pour l'EIE).

This period includes the period for the reassessment of the EIA specifications, the two public inquiries and the EIA itself (about six to eight months for the EIA).




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Date index: 2022-06-28
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