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Droit de propriété
Droit des biens
Droit réel
Due à médicaments
Erosion des dents SAI
Idiopathique
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat de biens réels
Légataire immobilier du reliquat
Légataire mobilier du reliquat
Légataire universel de biens personnels
Légataire universel de biens réels
Légataire universel des biens mobiliers
Paiement unique
Professionnelle
Propriété des biens
RPU
RPUS
Régime alimentaire
Régime de la propriété
Régime de paiement unique
Régime de paiement unique par exploitation
Régime de paiement unique à la surface
Régime de surveillance neurologique
Régime douanier communautaire
Régime douanier de l'UE
Régime douanier de l'Union européenne
Régime et habitudes alimentaires inadéquates
Régimes de prestation de soins
Scintigraphie en temps réel
Vomissements persistants

Vertaling van "réels du régime " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
propriété des biens [ droit de propriété | droit des biens | droit réel | régime de la propriété ]

ownership [ law of property | property law | property right | system of property | Property(ECLAS) | Law of property(STW) ]


Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionn ...[+++]

Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the unreality of the change. The sensorium is normal and the capacity for emotional expression intact. Depersonalization-derealization symptoms may occur as part of a diagnos ...[+++]




légataire du reliquat | légataire du reliquat (des biens réels) | légataire du reliquat de biens réels | légataire immobilier du reliquat | légataire mobilier du reliquat | légataire universel de biens personnels | légataire universel de biens réels | légataire universel des biens mobiliers

residuary devisee | residuary legatee


régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]

EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]


régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]

single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]




régime de surveillance neurologique

Neurologic monitoring


Régime et habitudes alimentaires inadéquates

Inappropriate diet and eating habits


Erosion des dents:SAI | due à:médicaments | régime alimentaire | vomissements persistants | idiopathique | professionnelle

Erosion of teeth:NOS | due to:diet | drugs and medicaments | persistent vomiting | idiopathic | occupational
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les autorités compétentes adoptent les modalités complémentaires nécessaires pour la gestion et le suivi en temps réel des régimes spécifiques d'approvisionnement.

The competent authorities shall adopt the additional rules needed to manage and monitor the specific supply arrangements in real time.


Aux fins des essais en service, la charge calculée (couple moteur en pourcentage du couple maximal et couple maximal disponible au régime moteur momentané), le régime moteur, la température du liquide de refroidissement du moteur, la consommation de carburant momentanée et le couple moteur maximum de référence en fonction du régime moteur sont communiqués en temps réel par le module électronique de gestion du moteur à une fréquence d’au moins 1 Hz, en tant qu’informations obligatoires du flux de données».

For the purpose of in-service testing, the calculated load (engine torque as a percentage of maximum torque and the maximum torque available at the current engine speed), the engine speed, the engine coolant temperature, the instantaneous fuel consumption, and the reference maximum engine torque as a function of engine speed shall be made available by the ECU in real time and at a frequency of at least 1 Hz, as mandatory data stream information’.


Le régime maltais prévoit l'imposition des compagnies maritimes sur la base du tonnage net de leurs navires (c'est-à-dire sur la base de leur volume) plutôt que sur la base de leurs bénéfices réels.

Under the Maltese scheme, a shipping company is taxed on the basis of ship net tonnage (i.e. based on its volume) rather than the actual profits of the company.


C'est incroyable que dans un pays comme le nôtre nous ne puissions pas discuter du fondement réel du régime.

It is unbelievable in a country like Canada that we cannot discuss the real foundation of the system.


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Grâce à la mise en oeuvre d'un régime très semblable en Grande-Bretagne, nous savons maintenant que le coût réel du régime est de 50 points de base par année, ou un demi-point de pourcentage. C'est une petite fraction du coût moyen dans le secteur privé, et ce régime pourrait offrir une pension considérablement plus élevée que le régime prévu par les conservateurs.

We now know, based on the actual implementation of a very similar plan in Britain, that the actual cost of the plan is 50 basis points per year, or half a percentage point, which is a small fraction of the typical private sector costs and which would result in a substantially higher pension than the Conservatives would be providing under their plan.


L'une des caractéristiques du régime de vérification du TICE, dans le cadre du régime de non-prolifération et de désarmement, est la communication directe aux États signataires du TICE, en temps réel, d'informations sur le respect des obligations.

One of the unique features of the CTBT verification regime within the non-proliferation and disarmament regime is the real-time provision of compliance-relevant information directly to States Signatories of the CTBT.


Nous devons maintenant regarder vers l'avenir et nous assurer que l'on prend des décisions indépendantes concernant la gestion des fonds de l'assurance-emploi et que ceux-ci ne sont employés que pour payer les prestations d'assurance-emploi; que le taux de cotisation reflète les coûts réels du régime et tienne compte du rendement du capital investi, afin que les Canadiens et Canadiennes paient un taux de cotisation juste et suffisant pour couvrir le coût des prestations reçues; et s'assurer que le régime repose sur une base financière solide et est en bonne posture pour faire face aux conditions économiques changeantes.

Our plan is one that looks to the future and ensures independent decision-making regarding the management of EI funds and making sure that these funds are used only to pay for EI benefits; that premium rates reflect actual program costs and take into account investment returns so that Canadians pay the right premium rates, just sufficient to cover the cost of benefits received; and ensures that the program is on a firm financial footing going forward, well positioned to withstand changing economic conditions.


Toute nouvelle approche en ce qui concerne le régime de protection internationale doit, avant tout, ne pas entraîner un déplacement des charges et des responsabilités liées au droit d'asile, mais aboutir à un réel partage de ces charges et de ces responsabilités.

Any new approach to the international protection regime should first and foremost not result in shifting, but in genuinely sharing the asylum burden.


Le rapport de l'actuaire en chef montre que le taux de rendement réel du régime actuel, dans mon cas, sera de 5,4 p. 100 et diminuera d'un demi-point pour passer à 4,9 p. 100. Si vous regardez un peu plus loin dans le tableau, pour ceux qui naîtront en l'an 2012, le taux de rendement du régime actuel serait de seulement 1,5 p. 100, mais passerait ensuite à 1,8 p. 100 plutôt que de continuer à baisser.

The chief actuary's report shows that the real rate of return for me will be 5.4% under the current plan and will reduce by half a percentage point to 4.9%. If you look further down the table to those who are born in the year 2012, their return under the current plan would only be 1.5%, but would actually rise to 1.8% instead of dropping.


M. Don McIver: Pourvu que ces chiffres reflètent bien le coût réel du régime public et ne fassent pas l'objet d'une subvention excessive ou indirecte, oui.

Mr. Don McIver: Provided that those numbers are indeed reflective of the cost of providing the public plan right now and that they are not overly subsidized or indirectly subsidized, then yes.


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