Vertaling van "réelle ou supposée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Démences dues, ou supposées dues, à d'autres causes que la maladie d'Alzheimer ou à une maladie vasculaire cérébrale. Elles peuvent débuter à tout âge, mais ne surviennent que rarement à un âge avancé.
Definition: Cases of dementia due, or presumed to be due, to causes other than Alzheimer's disease or cerebrovascular disease. Onset may be at any time in life, though rarely in old age.

émissions en conditions de conduite réelles | émissions en situation réelle | émissions réelles des véhicules | RDE [Abbr.]
in-use emissions | real driving emissions | real-world emissions | real-world vehicle emissions | RDE [Abbr.]

radar à ouverture réelle [ RAR | radar latéral à ouverture réelle | système radar à ouverture réelle | radar non cohérent | radar à antenne réelle ]
real-aperture radar [ real aperture radar | brute-force radar | brute force radar | noncoherent radar ]

Définition: Discrimination ou persécution, réelle ou perçue comme telle, pour des raisons d'appartenance à un groupe (défini par la couleur de la peau, la religion, l'origine ethnique, etc.) et non pour des raisons liées à la personne.
Definition: Persecution or discrimination, perceived or real, on the basis of membership of some group (as defined by skin colour, religion, ethnic origin, etc.) rather than personal characteristics.

plainte : rêves d'apparence réelle
C/O - vivid dreams

femme supposée enceinte
woman supposed to be pregnant

la comparabilité supposée des niveaux de formation
the assumed comparability between levels of education and training

masse volumique réelle du sol [ densité réelle du sol | densité réelle ]
actual density of soil [ actual density of the soil ]

Enquêtes internes portant sur l'inconduite présumée ou supposée d'un employé
Internal investigations into alleged or suspected employee misconduct

réserves supposées
potential reserves | speculative reserves

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(b) une protection adéquate pour les personnes qui signalent des infractions réelles ou supposées;
(b) appropriate protection for persons who report potential or actual breaches;

5. Les autorités douanières fournissent au titulaire de la décision faisant droit à la demande et au déclarant ou au détenteur des marchandises pour lesquelles la mainlevée a été suspendue ou qui ont été retenues des informations sur leur quantité réelle ou estimée, leur nature réelle ou supposée, y compris des images photographies de ces articles le cas échéant.
5. The customs authorities shall inform the holder of the decision granting the application and the declarant or holder of the goods of the actual or estimated quantity, the actual or presumed nature of the goods, including images photographs of those items as appropriate, whose release has been suspended or which have been detained.

5. Les autorités douanières fournissent au titulaire de la décision faisant droit à la demande et au déclarant ou au détenteur des marchandises pour lesquelles la mainlevée a été suspendue ou qui ont été retenues des informations sur leur quantité réelle ou estimée, leur nature réelle ou supposée, y compris des photographies de ces articles le cas échéant.
5. The customs authorities shall inform the holder of the decision granting the application and the declarant or holder of the goods of the actual or estimated quantity, the actual or supposed nature of the goods, including photographs of those items as appropriate, whose release has been suspended or which have been detained.

5. Les autorités douanières fournissent au titulaire de la décision faisant droit à la demande et au déclarant ou au détenteur des marchandises pour lesquelles la mainlevée a été suspendue ou qui ont été retenues des informations sur leur quantité réelle ou estimée, leur nature réelle ou supposée, y compris des images de ces articles le cas échéant.
5. The customs authorities shall inform the holder of the decision granting the application and the declarant or holder of the goods of the actual or estimated quantity, the actual or supposed nature of the goods, including images of those items as appropriate, whose release has been suspended or which have been detained.

Étant donné le genre d'étude dont vous avez parlé et les observations que vous avez faites au sujet d'une étude que vous pourriez faire tout en respectant le calendrier législatif, pouvez-vous nous dire combien de temps il vous faudrait pour rassembler une analyse des deux points fondamentaux suivants: d'une part, la portée réelle du problème par opposition à la portée supposée et, d'autre part, l'éventail d'options qui s'offrent pour régler le problème, y compris les avantages et les inconvénients?
Given the kind of study you have talked about, and given also your comments about how you could do a study and still fit in with the legislative timetable, do you have any sense as to how long it would take to pull together an analysis of two basic things: the real extent of the problem as opposed to the imagined extent of the problem; and the range of options for dealing with the problem, including the pros and cons?

D’autre part, au vu des informations contenues dans le «Mode d’emploi détaillé du Fonds de prévention des aléas pêche», document également communiqué dans le cadre de la procédure formelle d’examen de l’aide C-9/06, la Commission avait constaté que, lorsque les cotisations au FPAP, établies sur une base déclarative en fonction de la consommation supposée de carburant pour l’année à venir étaient calculées sur une base plus élevée que la consommation réelle, la déduction fiscale opérée restait acquise dans sa totalité à l’armateur.
Moreover, in its analysis of the information set out in the ‘Detailed rules of procedure of the Fund for the prevention of risks to fishing’ (‘Mode d'emploi détaillé du Fonds de prévention des aléas pêche’), which were also forwarded to the Commission in connection with the formal investigation procedure C-9/06, the Commission found that, when contributions to the FPAP determined on a declarative basis in relation to projected fuel consumption for the year ahead were calculated on a basis which was higher than actual consumption, shipowners retained in full the tax deduction granted.

2. Le service douanier compétent ou le bureau de douane visé au paragraphe 1 informe de cette mesure le titulaire du droit ainsi que le déclarant ou le détenteur des marchandises au sens de l'article 38 du règlement (CEE) n° 2913/92 et est habilité à leur communiquer la quantité réelle ou estimée, ainsi que la nature réelle ou supposée des marchandises pour lesquelles la mainlevée a été suspendue ou qui ont été retenues, sans pour autant que la communication de cette information ne les oblige à procéder à la saisine de l'autorité compétente pour statuer au fond.
2. The competent customs department or customs office referred to in paragraph 1 shall inform the right-holder and the declarant or holder of the goods within the meaning of Article 38 of Regulation (EEC) No 2913/92 of its action and is authorised to inform them of the actual or estimated quantity and the actual or supposed nature of the goods whose release has been suspended or which have been detained, without being bound by the communication of that information to notify the authority competent to take a substantive decision.

- Madame la Présidente, au Conseil de Biarritz, derrière les querelles réelles ou supposées entre grands et petits pays, on a commencé à voir apparaître un clivage différent, et lui bien réel, entre les partisans de l'accélération de l'intégration et ceux qui veulent préserver une conception de l'Union européenne respectueuse des États et des démocraties nationales.
– (FR) Madam President, at the Biarritz Council we saw emerging, from behind the real or supposed quarrels between larger and smaller countries, a different but equally real type of rift between those who want to speed up European integration and those who want to preserve a design for a European Union that respects Member States and national democracies.

Elle peut également, si l'armateur le préfère, être versée par tranches correspondant aux dates réelles ou supposées de remboursement des intérêts sur le prêt consenti.
It can also, depending of the preferences of the shipowner, be disbursed in instalments corresponding to the actual or estimated settlement dates for payment of interest and instalments on the loan raised.