Vertaling van "réduits à zéro " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

bus à émission zéro [ bus non polluant | autobus non polluant | bus apolluant | autobus apolluant | bus à zéro émission | autobus à zéro émission | autobus à émission zéro ]
non-polluting bus [ zero emission bus ]

à zéro émission [ non polluant | zéro émission | apolluant | sans émission | à émission zéro | à émissions nulles | à pollution zéro ]
zero emission [ zero-emission | exhaust-free | zero-emissions ]

zéro stock | zéro-stock | stock zéro | gestion de production à zéro stock | gestion de production à stock zéro
zero inventory | stockless production

remise à zéro [ remise à zéro de fin de semaine | remise à zéro EOW ]
end-of-week rollover [ end-of-week roll over | EOW rollover | EOW roll-over | EOW roll over | week number rollover | clock roll-over | Z-count roll-over | end of week rollover ]

plancher à zéro | borne du zéro | borne limitant à zéro les taux d'intérêt nominaux
zero bound

burette à robinet à trois voies, à zéro automatique | burette à zéro automatique, à robinet à trois voies
automatic zero buret with three-way stopcock | automatic zero burette with three-way stopcock | automatic buret with three-way stopcock

la correspondance sera réduite à un échange de courrier
correspondance (the - is restricted to)

blanchissage | jeu blanc | match blanc | victoire de ... points à zéro
shutout | shut out

modèle de bilan d'énergie à zéro dimension (1) | modèle énergétique 0D (2) | modèle EBM 0-D (3)
zero-dimensional EBM (1) | global EBM (2)

taux de TVA réduit | taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée | taux réduit de TVA
reduced rate of VAT | reduced VAT rate

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La teneur limite peut être réduite à zéro lorsque l'évaluation des risques le justifie.
The limit may be reduced to zero where justified by the risk assessment.

(3) Si, par suite de l’application du paragraphe (2), le montant du paiement de péréquation qui peut être fait à une province pour l’exercice est réduit à zéro, ce paragraphe s’applique de nouveau, sauf qu’à l’élément B de la formule figurant à ce paragraphe il n’est pas tenu compte, pour l’exercice, de la capacité fiscale après péréquation et de la population annuelle moyenne de toute province dont le paiement de péréquation est réduit à zéro.
(3) If, as a result of the application of subsection (2), the amount of the fiscal equalization payment that may be paid to any province for a fiscal year is reduced to zero, that subsection applies again, but the description of B in that subsection does not include, for that fiscal year, the equalized fiscal capacity and the average annual population of any province to which the amount of the fiscal equalization payment is reduced to zero.

Autrement dit, la protection de base du double du salaire des employés et des retraités assurés âgés de moins de 61 ans est prolongée de cinq ans et la protection ne serait pas réduite à un tiers du salaire pour les employés et, pour les retraités, le capital libéré de base ne serait réduit à zéro qu'à l'âge de 75 ans.
This means that the basic coverage of twice the salary for employees and the covered pensioners under 61 is extended by five years and that benefit coverage would not finally reduce to either one-third of the salary for employees or, in the case of pensioners, to the basic paid up amount of zero until age 75.

5. Lorsqu'ils mettent en œuvre les instruments de stabilisation financière de l'État, les États membres veillent à ce que les ministères compétents et l'autorité de résolution n'appliquent les instruments que dès lors que toutes les conditions énoncées à l'article 27, paragraphe 1, sont réunies, que les fonds propres ont été réduits à zéro conformément à l'article 51 et que l'une des conditions suivantes est également remplie:
5. When applying the government financial stabilisation tools, Member States shall ensure that competent ministries and the resolution authority apply the tools only if all the conditions laid down in Article 27(1) are met, capital has been written down to zero in accordance with Article 51 and one of the following conditions is also met:

3. Lorsqu'une autorité de résolution réduit à zéro le principal ou l'encours exigible d'un engagement donné au moyen du pouvoir mentionné à l'article 56, paragraphe 1, point g), cet engagement, ainsi que toute obligation ou créance connexe qui n'est pas échue au moment où le pouvoir est exercé, est réputé acquitté à toutes fins, et ne peut être opposable dans quelque procédure suivante relative à l'établissement soumis à la résolution ou à tout établissement lui ayant succédé dans le cadre d'une liquidation ultérieure.
3. Where a resolution authority reduces to zero the principal amount of, or outstanding amount payable in respect of, a liability by means of the power referred to in pint (g) of Article 56(1), that liability and any obligations or claims arising in relation to it that are not accrued at the time when the power is exercised shall be treated as discharged for all purposes, and shall not be provable in any subsequent proceedings in relation to the institution under resolution or any successor institution in any subsequent winding up.

3. Lorsqu'une autorité de résolution réduit à zéro le principal ou les sommes dues au titre d'un élément de passif en vertu du pouvoir visé à l'article 63, paragraphe 1, point e), cet élément de passif, ainsi que toute obligation ou créance en découlant qui n'est pas échue au moment où le pouvoir est exercé, est réputé acquitté à toutes fins, et ne peut être opposable dans quelque procédure ultérieure relative à l'établissement soumis à une procédure de résolution ou à toute entité lui ayant succédé dans le cadre d'une liquidation ultérieure.
3. Where a resolution authority reduces to zero the principal amount of, or outstanding amount payable in respect of, a liability by means of the power referred to in point (e) of Article 63(1), that liability and any obligations or claims arising in relation to it that are not accrued at the time when the power is exercised shall be treated as discharged for all purposes, and shall not be provable in any subsequent proceedings in relation to the institution under resolution or any successor entity in any subsequent winding up.

La teneur limite peut être réduite à zéro lorsque l’évaluation des risques le justifie.
It may be reduced to zero where justified by the risk assessment.

Le « taux parking », s'applique à des biens et services non repris à l'annexe H pour lesquels certains Etats membres appliquaient au 1 janvier 1991 des taux réduits, super réduit ou zéro (dérogation négociée lors de l'adoption de la directive 92/77/CEE ou dans le cadre des traités d'adhésion).
The "parking rate" applies to non-Annex H goods and services on which some Member States were applying reduced, super-reduced or zero rates on 1 January 1991 (derogation negotiated when Directive 92/77/EEC was adopted or in the Accession Treaty framework).

Lorsqu'on songe aux contributions réduites de fonds, on ne peut s'empêcher de se demander comment le gouvernement fédéral espère appliquer les normes nationales en matière de soins de santé si les fonds diminuent chaque année. Qu'arrivera-t-il lorsque les contributions seront réduites à zéro?
When we start to think of the diminishing cash contributions, the key question which comes to mind is: How does the federal government hope to enforce the national standards in health care if the cash contributions are diminishing every year and what will happen when they get down to zero?