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Allocation à la caisse de pension
Chauffeuse dans un service de transport adapté
Concentration moindre
Concentration réduite
Contenu moindre
Contenu réduit
Créer un estoppel en faveur de
Créer une situation d'estoppel en faveur de
Ordinateur RISC
Ordinateur à ensemble d'instructions réduit
Ordinateur à jeu d'instructions réduit
Ordinateur à jeu réduit d'instructions
Proportion moindre
Proportion réduite
Prêt concessionnel
Prêt consenti à des conditions libérales
Prêt à des conditions de faveur
Prêt à taux bonifié
Prêt à taux réduit
Taux de TVA réduit
Taux réduit de TVA
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée
Teneur moindre
Teneur réduite
établir un estoppel en faveur de

Traduction de «réduits en faveur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Le diagnostic de stupeur repose sur la présence d'une diminution importante ou d'une absence des mouvements volontaires et d'une réactivité normale à des stimuli externes tels que la lumière, le bruit, ou le toucher, mais l'examen clinique et les examens complémentaires ne mettent en évidence aucun élément en faveur d'une cause physique. Par ailleurs, on dispose d'arguments en faveur d'une origine psychogène du trouble, dans la mesure où il est possible de mettre en évidence des événements ou des problèmes stressants récents.

Definition: Dissociative stupor is diagnosed on the basis of a profound diminution or absence of voluntary movement and normal responsiveness to external stimuli such as light, noise, and touch, but examination and investigation reveal no evidence of a physical cause. In addition, there is positive evidence of psychogenic causation in the form of recent stressful events or problems.


prêt à des conditions de faveur | prêt à taux bonifié | prêt à taux réduit | prêt concessionnel | prêt consenti à des conditions libérales

soft loan


allocation à la caisse de pension | allocation aux institutions de prévoyance en faveur du personnel | attribution aux institutions de prévoyance en faveur du personnel | contribution aux institutions de prévoyance en faveur du personnel | versement au fonds de prévoyance en faveur du personnel | virement aux institutions de prévoyance en faveur du personnel

allocation to employee benefits | allocation to pension funds | allocation to personel welfare institution | allocation to staff welfare funds


taux de TVA réduit | taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée | taux réduit de TVA

reduced rate of VAT | reduced VAT rate


teneur réduite [ teneur moindre | concentration réduite | concentration moindre | proportion réduite | proportion moindre | contenu réduit | contenu moindre ]

reduced content


chauffeuse accompagnatrice de personnes à mobilité réduite | conducteur-accompagnateur/conductrice-accompagnatrice | chauffeuse dans un service de transport adapté | conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite/conductrice accompagnatrice de personnes à mobilité réduite

patient transportation services driver | PTS driver | driver in patient transport services | patient transport services driver


créer une situation d'estoppel en faveur de [ créer un estoppel en faveur de | établir un estoppel en faveur de ]

create an estoppel in favour of


Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often within a few weeks or even days. If ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


ordinateur à jeu d'instructions réduit [ ordinateur à jeu réduit d'instructions | ordinateur RISC | ordinateur à ensemble d'instructions réduit ]

Reduced Instruction Set Computer
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. En cas de vente de droits au paiement, avec ou sans terres, les États membres, agissant conformément aux principes généraux du droit communautaire, peuvent décider qu'une partie des droits au paiement vendus est reversée dans la réserve nationale ou que leur valeur unitaire est réduite en faveur de la réserve nationale, selon des critères fixés par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 141, paragraphe 2.

3. Where payment entitlements are sold, with or without land, Member States may, acting in compliance with the general principles of Community law, decide that part of the payment entitlements sold revert to the national reserve or that their unit value is reduced in favour of the national reserve, in accordance with criteria to be defined by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 141(2).


4. Lorsque les droits au paiement sont transférés sans terres, les États membres, agissant conformément aux principes généraux du droit de l'Union, peuvent décider qu'une partie des droits au paiement transférés doit être reversée à la réserve nationale ou aux réserves régionales ou que leur valeur unitaire doit être réduite en faveur de la réserve nationale ou des réserves régionales.

4. Where payment entitlements are transferred without land, Member States may, acting in compliance with the general principles of Union law, decide that a part of the payment entitlements transferred are to revert to the national reserve or regional reserves or that their unit value is to be reduced in favour of the national reserve or regional reserves.


La pêche de stocks mélangés sera réduite en faveur d'une augmentation des pêches terminales.

Harvesting mixed-stock ocean fisheries will be reduced in favour of having more terminal fisheries.


1. Si la superficie à utiliser pour le calcul du paiement en faveur de l’écologisation conformément à l’article 23 est différente de la superficie à utiliser pour le calcul du paiement en faveur de l’écologisation après l’application des articles 24 à 27, ce paiement est calculé sur la base de cette dernière superficie réduite du double de la différence constatée si cette différence est supérieure soit à 3 % soit à deux hectares, m ...[+++]

1. If the area to be used for the calculation of the greening payment in accordance with Article 23 differs from the area to be used for the calculation of the greening payment after application of Articles 24 to 27, the greening payment shall be calculated on this later area reduced by twice the difference established if that difference is more than either 3 % or two hectares, but no more than 20 % of the area to be used for the calculation of the greening payment after application of Articles 24 to 27.


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Ces aides consistaient pour l'essentiel en des subventions plafonnées à 500 000 € par entreprise, des taux d'intérêt bonifiés ou des garanties, ainsi que des taux d'intérêt réduits en faveur de la fabrication de produits respectueux de l'environnement.

The aid consisted mostly of a subsidy of up to 500,000 per company, subsidised loan interests or guarantees and reduced interest for loans for the production of green products.


Parmi ces instruments financiers à l’échelle de l’Union figurent, notamment, le règlement (CE) no 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 relatif au Fonds européen de développement régional , modifié afin d’autoriser des investissements accrus dans l’efficacité énergétique dans le secteur du logement; le partenariat public-privé concernant une initiative européenne en faveur de bâtiments économes en énergie dans le but d’encourager les technologies vertes et le développement de systèmes et de matériaux économes en énergie dans les nouveaux bâtiments et les bâtiments rénovés; l’initiative CE-Banque européenne d’i ...[+++]

Such financial instruments at Union level include, inter alia, Regulation (EC) No 1080/2006 of the European Parliament and of the Council of 5 July 2006 on the European Regional Development Fund , amended to allow increased investments in energy efficiency in housing; the public-private partnership on a ‘European energy-efficient buildings’ initiative to promote green technologies and the development of energy-efficient systems and materials in new and renovated buildings; the EC-European Investment Bank (EIB) initiative ‘EU sustainable energy financing initiative’ which aims to enable, inter alia, investments for energy efficiency and the EIB-led ‘Marguerite Fund’: the 2020 European Fund for Energy, Climate Change and Infrastructure; Co ...[+++]


3. En cas de vente de droits au paiement, avec ou sans terres, les États membres, agissant conformément au principe général du droit communautaire, peuvent décider qu'une partie des droits au paiement vendus est reversée dans la réserve nationale ou que leur valeur unitaire est réduite en faveur de la réserve nationale, selon des critères que la Commission fixera conformément à la procédure visée à l'article 144, paragraphe 2.

3. In case of sale of payment entitlements, with or without land, Member States may, acting in compliance with the general principle of Community law, decide that part of the payment entitlements sold revert to the national reserve or that their unit value is reduced in favour of the national reserve, according to criteria to be fixed by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 144(2).


Question n 49 M. Garry Breitkreuz: En ce qui concerne les déclarations du ministre de la Justice à la Chambre des communes le 16 février 1995 (Hansard, pp. 9707-9709), comment l’enregistrement universel des armes à feu a-t-il: a) réduit le nombre de décès résultant de violence conjugale; b) réduit le nombre de suicides; c) réduit le nombre d’accidents avec des armes; d) réduit le nombre d’armes entrées en contrebande au Canada; e) réduit le nombre d’armes volées; f) réduit le nombre d’armes vendues sur le marché noir; g) réduit le nombre d’armes importées légalement et vendues illégalement; h) réduit les acquisitions illégales et ...[+++]

Question No. 49 Mr. Garry Breitkreuz: With respect to statements made by the Minister of Justice in the House of Commons on February 16, 1995 (Hansard, pp. 9707-9709), how has universal gun registration: (a) reduced the number of deaths due to domestic violence; (b) reduced the number of suicides; (c) reduced the number of firearms accidents; (d) reduced the number of guns smuggled into Canada; (e) reduced the number of guns stolen; (f) reduced the number of guns traded on the black market; (g) reduced the number of legally imported guns that are sold illegally; (h) reduced the illegal acquisition and smuggling of ammunition; (i) improved compliance with safe storage laws; (j) increased the number of firearms seized as a result of ...[+++]


La Commission réduit légèrement l'aide envisagée en faveur de DaimlerChrysler pour une nouvelle usine de construction de moteurs à Kölleda (Allemagne)

Commission slightly reduces planned aid to DaimlerChrysler for new engine plant in Kölleda (Germany)


La Commission a décidé d'ouvrir la procédure d'aide d'état à l'encontre des mesures d'aide prévues par la région de Sardegna sous forme de crédits de gestion à taux réduit en faveur des coopératives et des associations de producteurs opérant dans le secteur du lait de chèvre et de brebis.

The Commission has decided to open State aid proceedings against aid measures planned by the region of Sardinia which take the form of reduced- rate management appropriations for cooperatives and producers' associations in the goat- and sheep-milk sector.




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réduits en faveur ->

Date index: 2023-08-16
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