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Chauffeuse dans un service de transport adapté
Concentration moindre
Concentration réduite
Concevoir des modèles réduits
Contenu moindre
Contenu réduit
Déficience motrice
Garantie globale d'un montant réduit
Handicap moteur
Mobilité réduite
Montant imposable à taux réduit
Montant réduit de la rente constituée
Proportion moindre
Proportion réduite
Solde
Taux de TVA réduit
Taux réduit de TVA
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée
Teneur moindre
Teneur réduite
Trouble moteur
Vente au rabais
Vente promotionnelle
Vente à prix préférentiel
Vente à prix réduit
écoulement à prix réduit

Traduction de «réduite du montant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est réduit de toute charge d'intérêt payée par cette banque centrale

the amount of each national central bank's monetary income shall be reduced by an amount equivalent to any interest paid by that central bank


garantie globale d'un montant réduit

reduced comprehensive guarantee


montant réduit de la rente constituée

reduced settlement


montant imposable à taux réduit

preferred rate amount


chauffeuse accompagnatrice de personnes à mobilité réduite | conducteur-accompagnateur/conductrice-accompagnatrice | chauffeuse dans un service de transport adapté | conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite/conductrice accompagnatrice de personnes à mobilité réduite

patient transportation services driver | PTS driver | driver in patient transport services | patient transport services driver


teneur réduite [ teneur moindre | concentration réduite | concentration moindre | proportion réduite | proportion moindre | contenu réduit | contenu moindre ]

reduced content


taux de TVA réduit | taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée | taux réduit de TVA

reduced rate of VAT | reduced VAT rate


vente au rabais [ écoulement à prix réduit | solde | vente à prix préférentiel | vente à prix réduit | vente promotionnelle ]

discount sale [ promotional sale | reduced-price sale ]


déficience motrice | trouble moteur | handicap moteur | mobilité réduite

mobility deficiency | mobility difficulty | mobility disability | mobility impairment


concevoir des modèles réduits

designing scale models | plan scale models | design scale models | develop scale models
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(5) Sous réserve du paragraphe (4), le montant des droits de douane perçu au titre du paragraphe (1) est réduit du montant des droits de douane payé au gouvernement du pays ALÉNA, ou si ce montant est égal ou supérieur au montant des droits de douane, le montant perçu est réduit à zéro.

(5) Subject to subsection (4), the amount of customs duties levied under subsection (1) shall be reduced by the amount of customs duties paid to the government of the NAFTA country or, if that amount is equal to or greater than the amount of the customs duties levied, the amount levied shall be reduced to zero.


(5) Sous réserve du paragraphe (4), le montant des droits de douane perçu au titre du paragraphe (1) est réduit du montant des droits de douane payé au gouvernement du pays ALÉNA, ou si ce montant est égal ou supérieur au montant des droits de douane, le montant perçu est réduit à zéro.

(5) Subject to subsection (4), the amount of customs duties levied under subsection (1) shall be reduced by the amount of customs duties paid to the government of the NAFTA country or, if that amount is equal to or greater than the amount of the customs duties levied, the amount levied shall be reduced to zero.


c) lorsque, dans le calcul des prestations viagères payables au particulier aux termes de la disposition, le montant de ces prestations qui lui seraient payables par ailleurs est réduit du montant des prestations viagères qui lui sont payables aux termes de la disposition à cotisations déterminées d’un régime de pension agréé ou du montant d’une rente viagère qui lui est payable aux termes d’un régime de participation différée aux bénéfices, retrancher du montant qui serait déterminé par ailleurs selon le présent paragraphe le neuvièm ...[+++]

(c) where, in determining the amount of lifetime retirement benefits payable to the individual under the provision, there is deducted from the amount of those benefits that would otherwise be payable the amount of lifetime retirement benefits payable to the individual under a money purchase provision of a registered pension plan or the amount of a lifetime annuity payable to the individual under a deferred profit sharing plan, reduce the amount that would otherwise be determined under this subsection by 1/9 of the total of all amounts each of which is the pension credit of the individual for the year under such a money purchase provision ...[+++]


L'ordonnateur compétent réduit le montant de la convention ou décision de contribution ou de subvention concernant un financement de l'Union reçu en vertu du présent règlement ou y met un terme, et recouvre les montants indûment versés au titre de la convention ou décision de contribution ou de subvention, ainsi que tout financement de l'Union non dépensé à la date de la décision adoptée sur la base de l'article 11.

The Authorising Officer responsible shall reduce the amount of or terminate the contribution or grant agreement or decision on Union funding received under this Regulation, and recover amounts unduly paid under the contribution or grant agreement or decision as well as any unspent Union funding at the date of the decision adopted on the basis of Article 11.


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5. Si les besoins de financement de la Tunisie diminuent significativement par rapport aux projections initiales au cours de la période de versement de l'assistance macrofinancière de l'Union, la Commission, statuant conformément à la procédure d'examen visée à l'article 7, paragraphe 2, réduit le montant de l'assistance ou la suspend ou la supprime.

5. Where the financing needs of Tunisia decrease fundamentally during the period of the disbursement of the Union's macro-financial assistance compared to the initial projections, the Commission, acting in accordance with the examination procedure referred to in Article 7(2), shall reduce the amount of the assistance or suspend or cancel it.


C'est différent d'un crédit qui serait fixé, disons, à 15 p. 100. Un crédit d'impôt à 15 p. 100 réduit le montant de l'impôt exigible, par opposition à une déduction qui réduit le montant à la marge.

That would be the difference from a credit set, let's say, at 15%. If you have a credit at 15%, it reduces the amount you owe, as opposed to a deduction that reduces at the margin.


ad 1): concernant les 3,05 millions d'euros supplémentaires nécessaires pour l'Autorité européenne de surveillance GNSS, le Conseil a réduit le montant inscrit dans l'avant-projet, le faisant passer de 3,05 millions à 1,60 million, au motif qu'en raison des retards qui s'étaient produits dans l'intervalle, il n'était plus possible d'exécuter la totalité du montant.

ad 1) With regard to the need for + 3,05 million EUR for the GNSS Supervisory Authority Council decreased the PDAB amount from 3,05 million to 1,60 million with the argument that due to the delays which had occurred in the meantime the full amount could not be implemented anymore.


en cas de non-zillmérisation ou d'une zillmérisation n'atteignant pas le chargement pour frais d'acquisition inclus dans la prime, par la différence entre la provision mathématique non zillmérisée ou partiellement zillmérisée et une provision mathématique zillmérisée à un taux égal au chargement pour frais d'acquisition inclus dans la prime. Ce montant ne peut toutefois excéder 3,5 % de la somme des différences entre les capitaux "vie" pertinents et les provisions mathématiques pour l'ensemble des contrats où la zillmérisation est possible. La différence est éventuellement réduite du montant des frais d'acquisition non amortis inscrits à ...[+++]

where Zillmerising is not practised or where, if practised, it is less than the loading for acquisition costs included in the premium, the difference between a non-Zillmerised or partially Zillmerised mathematical provision and a mathematical provision Zillmerised at a rate equal to the loading for acquisition costs included in the premium; this figure may not, however, exceed 3,5 % of the sum of the differences between the relevant capital sums of life assurance activities and the mathematical provisions for all policies for which Zillmerising is possible; the difference shall be reduced by the amount of any undepreciated acquisition ...[+++]


La Commission réduit le montant d'une aide destinée à Volkswagen pour la construction d'une nouvelle usine à Dresde (Allemagne)

Commission reduces planned aid to Volkswagen for new factory in Dresden (Germany)


3. La pension est réduite du montant des prestations de retraite auxquelles l'ancien(ne) député(e) a droit au titre d'un mandat dans un autre parlement, exercé parallèlement au mandat européen, ainsi que du montant de l'indemnité parlementaire provenant d'un autre mandat.

3. Pension payments to which a former Member is entitled in respect of membership of another parliament which has run simultaneously with membership of the European Parliament shall be deducted from the pension, as shall the parliamentary allowance for the exercise of membership of another Parliament.




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réduite du montant ->

Date index: 2024-01-04
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