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Aide-chauffeur de chaudière de récupération
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Aide-opérateur récupération
Canal de récupération
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Récupération des données
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Récupération à coût réduit
Taux de TVA réduit
Taux réduit de TVA
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée
Teneur moindre
Teneur réduite

Vertaling van "réduit la récupération " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
récupération de l'imposition antérieurement réduite

recovery of the tax not previously due because of reduced taxation






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exécuter des tests de récupération de logiciel | réaliser des tests de récupération de logiciel | effectuer des tests de récupération de logiciel | mener des tests de récupération de logiciel

perform software crash and recovery testing | perform software recovery testing


taux de TVA réduit | taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée | taux réduit de TVA

reduced rate of VAT | reduced VAT rate


teneur réduite [ teneur moindre | concentration réduite | concentration moindre | proportion réduite | proportion moindre | contenu réduit | contenu moindre ]

reduced content


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. En cas de non-exécution, de mauvaise exécution, d’exécution partielle ou tardive de l’action ou du programme de travail agréé, l’ordonnateur compétent, à condition d’avoir donné la possibilité au bénéficiaire de présenter ses observations, réduit ou récupère la subvention proportionnellement, selon le stade de la procédure.

2. Where the agreed action or work programme is not carried out or is not carried out properly, in full or on time, the authorising officer responsible shall, provided that the beneficiary has been given the opportunity to make observations, either reduce or recover the grant in proportion, depending on the stage of the procedure.


Il s’agira notamment d’appliquer la hiérarchie des déchets, conformément à la directive-cadre sur les déchets, et de recourir à des instruments et à d’autres mesures fondés sur le marché en vue de faire en sorte: 1) que la mise en décharge soit limitée aux déchets résiduels (c’est-à-dire non-recyclables et non-récupérables), compte tenu des reports prévus à l’article 5, paragraphe 2, de la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets; 2) que la valorisation énergétique soit limitée aux matériaux non recyclables, conformément à l’article 4, paragraphe 2, de la directive-cadre sur les déchets; 3) que les déchets recyclés soient utilisés comme une source importante et fiable de matières premières pour l’Union, grâce au dév ...[+++]

Such implementation will include applying the waste hierarchy in accordance with the Waste Framework Directive and the effective use of market-based instruments and other measures to ensure that: (1) landfilling is limited to residual (i.e. non-recyclable and non-recoverable) waste, having regard to the postponements provided for in Article 5(2) of the Landfill Directive; (2) energy recovery is limited to non-recyclable materials, having regard to Article 4(2) of the Waste Framework Directive; (3) recycled waste is used as a major, reliable source of raw material for the Union, through the development of non-toxic material cycles; (4) hazardous waste is safely managed and its generation is reduced; ...[+++]


Nous avons éliminé la règle de l'intensité et réduit la récupération.

We've eliminated intensity and reduced clawback.


Ce qui se produisait, quand on a réduit la récupération fiscale, c'est que les gens surveillaient leur chèque de paye et quand ils en arrivaient à un certain niveau, ils disaient: «eh, je suis d'accord pour une mise à pied».

What tended to happen as the clawback reduced was that people watched their paycheques, and when the year-to-date column got up around a certain level, they said, “Hey, I'll take a layoff”.


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2. En cas de non-exécution, de mauvaise exécution, d’exécution partielle ou tardive de l’action ou du programme de travail agréé, l’ordonnateur compétent, à condition d’avoir donné la possibilité au bénéficiaire de présenter ses observations, réduit ou récupère la subvention proportionnellement, selon le stade de la procédure.

2. Where the agreed action or work programme is not carried out or is not carried out properly, in full or on time, the authorising officer responsible shall, provided that the beneficiary has been given the opportunity to make observations, either reduce or recover the grant in proportion, depending on the stage of the procedure.


Lors de la récupération de l’aide versée sous forme de réduction de la base imposable des entreprises nouvelles, les autorités espagnoles ont, dès le départ, réduit de 100 000 euros par période de trois ans le montant à récupérer auprès de chacun des bénéficiaires.

In recovering the aid in the form of a tax base reduction for new businesses, the Spanish authorities originally deducted €100 000 per three-year period from the amount to be recovered from each beneficiary.


3. La Commission veille à ce que le montant de l'aide financière en faveur d'une action soit réduit, suspendu ou récupéré si elle constate des irrégularités, notamment le non-respect des dispositions de la présente décision, de la décision individuelle ou du contrat octroyant l'aide financière en question, ou s'il apparaît que l'action a fait l'objet d'une modification incompatible avec la nature ou les conditions de mise en œuvre du projet, sans que l'approbation préalable de la Commission ait été demandée par écrit.

3. The Commission shall ensure that the amount of financial assistance granted for an action is reduced, suspended or recovered if it finds irregularities, including non compliance with the provisions of this Decision or the individual decision or the contract granting the financial support in question, or if it transpires that, without prior Commission approval having being sought in writing, the action has been subjected to a change which conflicts with the nature or implementing conditions of the project.


Temps de récupération à partir du mode «consommation réduite»: Le temps effectif de redémarrage à partir du mode «consommation réduite» doit être indiqué dans la notice jointe aux appareils possédant ce mode.

Recovery time from low-power mode: The actual recovery time from low-power mode shall be placed in product literature for those products that have a low-power mode.


Cela représente quand même un gros risque et il leur faudra en vendre une sacrée quantité à prix réduit pour récupérer leurs 750 millions de dollars.

They are taking a bit of a risk in doing that, and they will have to sell a heck of a lot of product at a reduced price to be able to recover their $750 million.


Je crois que, pour que cela puisse se faire, il faut que le gouvernement fédéral examine très sérieusement le projet de loi, qu'il pense à la situation des provinces moins riches et arrive à une formule qui réduit la récupération des recettes tirées de leurs richesses naturelles tant qu'elle ne seront pas arrivées au même point que l'Ontario, l'Alberta et la Colombie-Britannique.

I believe in order to do that we need the federal government to look closely at this bill, to think about the have not provinces and to come up with some kind of formula that will enable less clawback on their resources until they reach a point comparable to Ontario, Alberta and British Columbia.




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réduit la récupération ->

Date index: 2023-11-27
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