Traduction de «récidive avait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés
Drug treatment stopped - patient ran out of tablets

probabilité de récidive | probabilité de récidiver | risque de récidive | risque de récidiver
probability of recidivism | risk of recidivism

prévision de récidive [ prévision de la récidive ]
recidivism prediction

étude sur la récidive | analyse de la récidive
study of recidivism

danger de récidive | risque de récidive
risk of recidivism

récidive sérologique post-traitement d'une syphilis latente précoce
Serological relapse after treatment of latent early syphilis

signe de récidive
Indication for relapse

le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution
the trader was not entitled,under Community law,to a refund

contrairement au désir qu'il avait exprimé
against his expressed wishes

avance qui avait été défalquée
advance charged off

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La dernière fois que j'ai parlé aux responsables, j'ai appris que plus de 100 jeunes avaient été réorientés grâce à ce programme et qu'un seul cas de récidive avait été relevé.
The last time I spoke with the people running the program, they had run over 100 young people through the program and had only one incident of a repeat offence.

Par ailleurs, Deutsche Telekom s'est vu infliger une amende supplémentaire de 31 millions d'euros afin de garantir un effet dissuasif suffisant et de sanctionner son comportement abusif répété (récidive). L'opérateur avait en effet déjà été sanctionné en 2003 pour une compression des marges sur les marchés du haut débit en Allemagne.
Deutsche Telekom also received an additional fine of EUR 31 million to ensure sufficient deterrence as well as to punish for its repeated abusive behaviour (recidivism), as it had already been fined in 2003 for a margin squeeze in broadband markets in Germany.

La majoration pour cause de récidive avait été annulée par le Tribunal le 13 juillet 2011 (affaires T-39/07 et T-59/07).
The uplift imposed for recidivism had been annulled by the General Court on 13 July 2011 (cases T-39/07 and T-59/07).

Par le premier moyen de pourvoi, concernant le secteur de l’huile d’olive, la République hellénique soutient que l’arrêt attaqué est entaché d’erreurs de droit, en ce que le Tribunal a procédé à une interprétation et application erronées des orientations contenues dans les documents AGRI/VI/5330/1997, AGRI/17933/2000 et AGRI/61495/2002, tels qu’en vigueur, puisqu’il a considéré l’amélioration incontestable du système de contrôle dans le secteur de l’huile d’olive pour la période 2004 — 2005 par rapport à la période 2003 — 2004, comme étant une récidive, une faiblesse récurrente et une dégradation sensible justifiant une majoration de la correction pour la période 2004 — 2005, alors qu’il n’y avait manifestement pas lieu de majorer la correction de 10 %, imposée pour la période 2003 — 2004, à 15 %, pour la période 2004 — 2005, pour cause de récidive, au vu des innombrables améliorations (actualisation constante du SIG oléicole, amélioration des contrôles sur place et croisés qui donnent lieu à des constatations d’infractions et à l’imposition de sanctions) qui ont immunisé le système de contrôle.
By the first ground of appeal, in the sector of olive oil production, the Hellenic Republic submits that the judgment under appeal manifestly erred in law by reason of the misinterpretation and misapplication of the guidelines contained in the documents AGRI/VI/5330/1997, AGRI/17933/2000 and AGRI/61495/2002, then in force, since it regarded the manifest improvement of the control system in the sector of olive oil production in the 2004-2005 period, as compared with the 2003-2004 period, as repeat offending, continuing weaknesses and marked deterioration justifying an increased correction for the 2004/2005 period, although it was clearly inappropriate to increase the correction from the 10 % which was imposed for the 2003/2004 period to 15 % for the 2004/2005 period on the ground of repeat offending, given that there were numerous improvements (further updating of the Olive cultivation-GIS, improved on-the-spot checks and cross-checks which detect irregularities and impose penalties) which reinforced their control system.

Toutefois, le Tribunal a décidé de réduire l’amende d’un montant initial de 20 millions d’euros à 19 millions d’euros dans la mesure où la Commission n’avait pas correctement retenu la circonstance aggravante de récidive.
Nevertheless, the General Court decided to reduce the fine from €20 million to €19 million since the Commission had erroneously taken certain repeated infringements into account by way of aggravating circumstances.

Contrairement au député de Windsor—Tecumseh, moi, je me souviens qu'il y avait des sentences minimums pour les récidives en matière de conduite avec facultés affaiblies: 15 jours pour la première récidive et 3 mois pour la deuxième.
Unlike the hon. member for Windsor—Tecumseh, I remember when there were minimum sentences for repeat impaired driving offences: 15 days for a second offence and 3 months for a third offence.

La récidive a été retenue comme circonstance aggravante contre Groupe Danone/Brasseries Kronenbourg SA, car le groupe Danone (à l'époque «BSN») avait déjà été frappé d'une amende en 1984 pour des accords de partage du marché visant à maintenir un statu quo et à instaurer un équilibre sur le marché.
As aggravating circumstance, recidivism was retained against Groupe Danone/Brasseries Kronenbourg S.A. because Groupe Danone (at that time “BSN”) has already been fined in 1984 for market sharing agreements aiming at maintaining a status quo and at establishing equilibrium within the market.

Un tel principe de reconnaissance de la récidive avait d’ailleurs déjà été affirmé à l’occasion de la décision-cadre du 6 décembre 2001 sur la protection de l’Euro[11].
A principle of recognition of repeat offending along these lines was in the Framework Decision of 6 December 2001 on the protection of the Euro[11].