Vertaling van "réautorisé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Réautorisé
Recleared

Loi portant modification et réautorisation du Fonds spécial pour l'environnement [ Loi sur le Fonds spécial ]
Superfund Act

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La réautorisation des pesticides existants a progressé bien trop lentement et la Communauté a récemment pris des décisions afin d'accélérer ces travaux.
The re-authorisation of existing pesticides has progressed far too slowly and the Community has recently taken decisions to accelerate this work.

Un certain nombre de mesures concrètes ont été déjà prises dans cette voie par la Communauté, parmi lesquelles la fixation de niveaux maximaux des résidus de pesticide dans et sur les céréales, les fruits, les légumes et d'autres denrées alimentaires, ainsi que des règles régissant la mise sur le marché de nouveaux pesticides et la réautorisation des pesticides déjà commercialisés.
A number of concrete steps have already been taken in this direction by the Community including maximum levels of pesticide residues in and on cereals, fruit, vegetables and other foodstuffs and rules governing the placement of new pesticides and the re-authorisation of existing pesticides on the market.

11. demande un contrôle démocratique et judiciaire renforcé sur les politiques en matière de lutte contre le terrorisme et sur les activités en matière de renseignement; souligne qu'une distinction claire doit être opérée entre activités répressives et activités de recueil de renseignements; souligne que les mesures de lutte contre le terrorisme qui, a posteriori, n'étaient pas nécessaires, efficaces ou proportionnées doivent être abandonnées, que les violations des droits fondamentaux doivent faire l'objet d'une enquête et être punies, et que de nouvelles formes de contrôle démocratique doivent être développées sur la base des pouvoirs octroyés au Parlement européen et aux parlements nationaux par le traité de Lisbonne; insiste pour que soient incluses des clauses de suppression automatique ou de réautorisation périodique dans ces mesures et accords;
11. Calls for strong democratic and judicial oversight of counter-terrorism policies and intelligence work; points out that there must be a clear distinction between law enforcement and intelligence-gathering activities; stresses that measures to combat terrorism which in retrospect were not necessary, effective or proportionate need to be repealed, that violations of fundamental rights need to be investigated and redressed, and that new forms of democratic scrutiny need to be developed on the basis of the powers granted to the European Parliament and national parliaments by the Lisbon Treaty; insists on the inclusion of sunset or periodic reauthorisation clauses in such measures and agreements;

Il faut que les nouvelles évaluations, la réautorisation, se fassent selon les nouvelles règles.
New assessments and authorisation renewals should be processed according to the new rules.

Dans des cas exceptionnels, lorsqu'il n'est pas possible d'assurer la compatibilité, des STI peuvent établir le cadre nécessaire pour décider s'il peut y avoir lieu de réautoriser les sous-systèmes existants et de fixer les délais correspondants.
In those exceptional cases where it will not be possible to ensure compatibility, TSIs may establish the framework necessary to decide whether the existing subsystem may need to be re-authorised, and the corresponding deadlines.

En octobre 2004, le Parlement européen a exprimé sa préoccupation sur un aspect particulier de l'élevage, en demandant, dans sa résolution P6_TA(2004)0043, à la Commission de retirer son projet de règlement modifiant l'annexe La farine de poisson IV du règlement (CE) n° 999/2001 (SANCO/3027/2004) en vue de réautoriser l'utilisation de la farine de poisson dans l'alimentation des ruminants (bovins, ovins et caprins), utilisation interdite provisoirement depuis 2001, dans le contexte des mesures d'urgence adoptées à l'époque pour prévenir la propagation de l'ESB.
In October 2004 the European Parliament expressed its concern on one particular aspect of animal husbandry when in Resolution P6_TA(2004)0043 it called on the Commission to withdraw its Draft Regulation amending Annex IV of Regulation 999/2001 (SANCO/3027/2004) to re-continue the use of fishmeal in ruminant (cattle, sheep and goats) feeds after a temporary stop since 2001 because of the emergency measures adopted at that time to prevent the spread of BSE.

Lors des audiences que l'Environmental Protection Agency des États-Unis a tenues en 1990, relativement à une demande d'exemption présentée par la société Ethyl et visant à réautoriser le MMT dans l'essence sans plomb, un certain nombre de spécialistes qui ont témoigné ont parlé des effets toxiques des composés à base de manganèse.
AT 1990 hearings of the U.S. environmental protection agency into a waiver application submitted by Ethyl Corporation to reallow MMT in unleaded gasoline, a number of experts testified on the toxic effects of manganese compounds.