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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Compagnie de réassurance
Courtier de réassurance
Courtier en réassurance
Courtière de réassurance
Courtière en réassurance
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Entreprise de réassurance
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
RNP
Réassurance automatique
Réassurance de dommages
Réassurance en excédent de capitaux
Réassurance en excédent de garantie
Réassurance en excédent de plein
Réassurance en excédent de risque
Réassurance en excédent de risques
Réassurance en excédent de sommes
Réassurance en participation
Réassurance en participation pure
Réassurance en quote-part
Réassurance en quote-part impure
Réassurance en quote-part pure
Réassurance finite
Réassurance générale
Réassurance non proportionnelle
Réassurance obligatoire
Réassurance par traité
Réassurance à quote aléatoire
Réassurance à risque délimité
Réassurance à risque maximum défini
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Société de réassurance
éventuellement

Vertaling van "réassurance lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
réassurance en excédent de plein | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de garantie | réassurance en quote-part impure

surplus reinsurance | surplus share reinsurance


réassurance en excédent de plein [ réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de garantie ]

surplus share reinsurance [ surplus reinsurance ]


compagnie de réassurance | entreprise de réassurance | société de réassurance

reinsurance company | reinsurance undertaking


courtier de réassurance [ courtière de réassurance | courtier en réassurance | courtière en réassurance ]

reinsurance broker


réassurance à risque délimité | réassurance à risque maximum défini | réassurance finite

finite reinsurance | finite risk reinsurance


réassurance en quote-part | réassurance en participation | réassurance en quote-part pure | réassurance en participation pure

quota share reinsurance | quota-share reinsurance


réassurance obligatoire | réassurance par traité | réassurance automatique | réassurance générale

automatic reinsurance | obligatory reinsurance | treaty reinsurance | compulsory reinsurance


réassurance non proportionnelle [ RNP | réassurance de dommages | réassurance à quote aléatoire ]

non-proportional reinsurance [ nonproportional reinsurance ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
la simple fourniture de données et d’informations sur des preneurs d’assurance potentiels à des intermédiaires d’assurance, des intermédiaires de réassurance, des entreprises d’assurance ou des entreprises de réassurance, lorsque le fournisseur ne prend pas d’autres mesures pour aider le client à conclure un contrat d’assurance ou de réassurance.

the mere provision of data and information on potential policyholders to insurance intermediaries, reinsurance intermediaries, insurance undertakings or reinsurance undertakings where the provider does not take any additional steps to assist in the conclusion of an insurance or reinsurance contract.


Ce que nous envisageons, mais ce n’est pas encore prêt, n'est pas une mutualisation des risques, mais plutôt de faire en sorte que dans le cadre d'un système de réassurance, lorsque les caisses sont vides au niveau national, d'autres viennent en aide.

What is in the pipeline, but not yet finalised, is not the communitisation of risk, but rather a reinsurance system that ensures that when national pots are empty, others jump in to help.


c) lorsqu’on doit déterminer si un État membre suspendu peut prétendre à une garantie ou à une réassurance conformément au Chapitre III ou à l’Annexe I de la présente Convention, ledit État membre n’est pas traité comme un État membre de l’Agence;

(c) For purposes of determining eligibility for a guarantee or reinsurance to be issued under Chapter III or Annex I to this Convention, a suspended member shall not be treated as a member of the Agency.


Il convient enfin de prévoir que la marge de solvabilité des entreprises d'assurances exerçant une activité de réassurance, lorsque cette activité représente une part importante de leur activité totale, relève des règles de solvabilité fixées par la présente directive pour les entreprises de réassurance.

Finally, provision should be made for the solvency margin required for insurance undertakings conducting reinsurance activities, when such activities represent a significant part of their business, to be subject to the solvency rules provided for reinsurance undertakings in this Directive.


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1. Chaque État membre applique aux entreprises d'assurances ayant leur siège social sur son territoire les dispositions des articles 35 à 39 de la directive 2005/68/CE, pour ce qui concerne leurs acceptations en réassurance, lorsque l'une des conditions suivantes est remplie:

1. Each Member State shall apply to insurance undertakings whose head office is situated within its territory, the provisions of Articles 35 to 39 of Directive 2005/68/EC in respect of their reinsurance acceptance activities, where one of the following conditions is met:


2. Chaque État membre peut choisir d'appliquer aux entreprises d'assurances visées au paragraphe 1 du présent article qui ont leur siège social sur son territoire les dispositions de l'article 34 de la directive 2005/68/CE pour leurs activités d'acceptation en réassurance lorsque l'une des conditions visées audit paragraphe 1 est remplie.

2. Each Member State may choose to apply to such insurance undertakings as are referred to in paragraph 1 of this Article and whose head office is situated within its territory the provisions of Article 34 of Directive 2005/68/EC in respect of their reinsurance acceptance activities, where one of the conditions laid down in the said paragraph 1 is met.


Ces activités ne sont pas considérées comme une intermédiation en réassurance lorsqu'elles sont exercées par une entreprise de réassurance ou d'un salarié d'une entreprise de réassurance qui agit sous la responsabilité de celle-ci.

These activities when undertaken by a reinsurance undertaking or an employee of a reinsurance undertaking who is acting under the responsibility of the reinsurance undertaking are not considered as reinsurance mediation.


* respecter les exigences prudentielles et financières des directives assurances (provisions techniques adéquates, marge de solvabilité) ; * séparer les activités d'assurance des activités "œuvres sociales" qu'elles pratiquent telles que pharmacies, centres optiques, services de loisirs et de vacances, maisons de vacances et location de salles de réunion (principe de spécialisation des entreprises d'assurance pour protéger les intérêts des assurés des risques des autres activités) ; * adapter aux dispositions des directives le système de transferts de portefeuille (lorsqu'une entreprise d'assurance décide de vendre ou céder un ensemb ...[+++]

* to meet the prudential and financial requirements set out in the insurance Directives (adequate technical provisions, solvency margin); * to separate insurance activities from their "social" activities, such as pharmacies, opticians, leisure and travel services, holiday homes and the leasing of conference facilities (principle of specialisation by insurance undertakings to protect the interests of insured parties from the risks associated with other activities); * to bring the portfolio transfer system into line with the provisions of the directives (when an insurance undertaking decides to sell or transfer a set of contracts to another insurance undertaking, it is vital, in the interest of the insured parties, that acquisition of the ...[+++]


Le phénomène du double emploi se produit lorsqu'une entreprise d'assurance détient une participation dans le capital d'une autre entreprise d'assurance ou dans une entreprise de réassurance (appelée "entreprise liée").

The double use phenomenon occurs where an insurance undertaking holds a share in the capital of another insurance undertaking or of a reinsurance undertaking (known as a "related undertaking").


Si une société demande un calcul par le TEKO, elle doit appliquer la prime et les conditions indiquées par le TEKO lorsqu'elle veut faire appel à la réassurance commune.

Once a calculation has been carried out by TEKO, the common reinsurance is subject to the application of the premium and conditions calculated by TEKO.




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réassurance lorsque ->

Date index: 2022-11-09
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