Vertaling van "réaménagé comme suit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

par suite d'un événement fortuit [ par suite d'un événement imprévisible | par suite d'un évènement fortuit | par suite d'un évènement imprévisible ]
by accident

patineur de vitesse qui suit [ patineuse de vitesse qui suit | patineur qui suit | patineuse qui suit ]
oncoming speed skater [ oncoming skater ]

pour faire suite à [ comme suite à | à la suite de | suite à ]
further to

coûts de réaménagement | frais de réaménagement
rearrangement costs

le règlement ... est modifié comme suit | le règlement est modifié ainsi qu'il suit
Regulation ... is hereby amended as follows

rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE | réunion de Vienne sur les suites de la CSCE
CSCE follow-up meeting in Vienna

Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE
Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document

concevoir des tests logiciels | concevoir une suite de tests TIC | concevoir une séquence de tests | développer une suite de tests TIC
design software testing | develop ICT test suite

droit de suite | droit de suite sur les œuvres artistiques
resale right | artists resale right | droit de suite

procyclique | qui suit les mouvements de la conjoncture | qui suit les mouvements cycliques
procyclical

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À l'article 7, § 1a, modifier le texte comme suit: «Tout véhicule doit être conforme aux PTU applicables au moment de la demande d'admission, de renouvellement ou de réaménagement, conformément aux présentes Règles uniformes et compte tenu de la stratégie de migration pour l'application des PTU, telle que définie à l'article 8, § 2a, et à l'article 8, § 4, lettre f), des APTU, ainsi que des possibilités de dérogations prévues à l'article 7a des ATMF.
In Article 7(1a), modify the text so as to read as follows: ‘Vehicles shall comply with the UTPs applicable at the time of the request for admission, upgrading or renewal, in accordance with these Uniform Rules and taking into account the migration strategy for application of the UTPs as set out in Articles 8(2a) and 8(4)(f) of the APTU, and the possibilities for derogations set out in Article 7a of the ATMF; this compliance shall be permanently maintained while each vehicle is in use.

Simultanément, deux nouvelles rubriques, soit « Dépôt de documents » et « Déclarations de ministres », étaient ajoutées aux affaires courantes, dont l’ordre était réaménagé comme suit : « Présentation de rapports des Comités permanents et spéciaux », « Dépôt de documents », « Déclarations de ministres », « Dépôt de bills », « Première lecture de bills publics émanant du Sénat », « Avis de motions émanant du gouvernement » et « Motions ».
At the same time, two new rubrics, “Tabling of Documents” and “Statements by Ministers”, were added to the daily routine, which was re-ordered as follows: “Presenting Reports from Standing or Special Committees”, “Tabling of Documents”, “Statements by Ministers”, “Introduction of Bills”, “First Reading of Senate Public Bills”, “Government Notices of Motions”, and “Motions”.

b) au moins 50 pour cent pendant les deux ans qui suivent la date à laquelle le premier prototype du véhicule est produit dans l’usine par un monteur de véhicules automobiles à la suite du réaménagement de celle-ci, s’il s’agit d’un véhicule automobile dont la catégorie, la marque ou, sauf dans le cas d’un véhicule de gamme lourde, la catégorie de taille et le type de soubassement diffèrent de ce que produisait le monteur dans l’usine avant le réaménagement.
(b) not less than 50 per cent for two years after the date on which the first prototype of the motor vehicle is produced in the plant by a motor vehicle assembler following a refit of that plant, if the motor vehicle is of a class, marque or, except in the case of a heavy-duty vehicle, size category and type of underbody, that was not assembled by the motor vehicle assembler in the plant before the refit.

Cependant, la Directive sur le réaménagement des effectifs du Conseil du Trésor du Canada définit cette notion comme suit : Réaménagement des effectifs (work force adjustment) – Situation qui se produit lorsqu’un administrateur général décide que les services d’un ou de plusieurs employés nommés pour une période indéterminée ne seront plus requis au-delà d’une certaine date en raison d’un manque de travail, de la suppression d’une fonction, de la réinstallation d’une unité de travail à un endroit où l’employé ne veut pas être réinstallé ou du recours à un autre mode d’exécution.
However, the Work Force Adjustment Directive of the Treasury Board of Canada defines “workforce adjustment” as follows: Work force adjustment (réaménagement des effectifs) – is a situation that occurs when a deputy head decides that the services of one or more indeterminate employees will no longer be required beyond a specified date because of a lack of work, the discontinuance of a function, a relocation in which the employee does not wish to relocate or an alternative delivery initiative.

Dans le cas d'une nouvelle évaluation d'un sous-système pertinent au regard de la sécurité des tunnels par rapport à une autre STI à la suite de travaux de renouvellement ou de réaménagement, cette nouvelle évaluation au regard de ladite STI ne porte que sur les systèmes et composants qui sont directement concernés par les travaux effectués.
In the event that a subsystem relevant to tunnel safety is re-assessed against any other TSI as a result of renewal or upgrading works it shall only require re-assessment against this TSI in respect of those systems and components directly affected by the works.

Deux modifications de DOCUP ont été analysées à la fin de l'année 2002: d'une part, celle du pays Basque, qui porte en réalité sur une réaffectation mineure des crédits entre axes prioritaires suite à l'attribution correcte de plusieurs projets d'infrastructure de compétence locale et provinciale aux mesures concernées; et, d'autre part, celle de Baléares, qui porte sur un transfert de crédits du FSE vers le FEDER en vue d'améliorer la gestion de l'intervention, et sur un réaménagement des crédits du FEDER par axe (augmentation de la dotation à la priorité 'Environnement', diminution aux priorités 'Compétitivité et emploi' et 'Développement local et urbain').
Two amendments to SPDs were analysed at the end of 2002. The first of these was the Basque Country SPD, which experienced a minor re-allocation of appropriations between funding priorities, to reflect the re-allocation of several infrastructure projects run at local and provincial level to the correct measures. Secondly, the Balearic Islands SPD, where, to improve the management of the assistance, appropriations were transferred from the ESF to the ERDF and alterations made to ERDF appropriations by priority (the budget for the "environment" priority was increased and those for the priorities "competitiveness and employment" and "local and urban development" reduced).

Ø les pays qui procèdent, à la suite des engagements pris dans leurs PAN, à un réaménagement progressif des mesures existantes en introduisant ou en renforçant l'approche préventive dans un ensemble d'objectifs clairs assortis de calendriers précis (France, Irlande, Luxembourg, Espagne, Belgique, Finlande);
· Countries which are, as a result of the commitments taken in their NAPs, rearranging progressively the existing measures by introducing or strengthening the preventive approach within a set of clearly fixed targets and timetables (France, Ireland, Luxembourg, Spain, Belgium, Finland);

Le projet de loi C-22, concernant certains accords portant le réaménagement et l'exploitation des aérogares 1 et 2 de l'aéroport international Lester B. Pearson, propose entre autres, l'immunité du gouvernement en matière de poursuite judiciaire suite à son désengagement vis-à-vis Pearson Development Corporation, par rapport au projet de privatisation de cet aéroport.
Bill C-22, respecting certain agreements concerning the redevelopment and operation of Terminals 1 and 2 at Lester B. Pearson International Airport, proposes, among other things, immunity for the government from any legal action resulting from its disengagement vis-à-vis Pearson Development Corporation, with respect to the project to privatize this airport.