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Réalité économique
Réalité économique de la transaction
Réalité économique et transparence
Substance
Substance économique
Substance économique de l'opération

Vertaling van "réalité économique devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
réalité économique de la transaction | substance économique de l'opération

economic substance


réalité économique et transparence

economic reality and transparency


transformation de nouvelles technologies en réalité économique

economic application of new technologies


réalité économique | substance économique | substance

economic substance


réalité économique [ substance économique ]

economic substance


Conférence sur le milieu rural et les petites villes du Canada : réalité économique et sociale

Rural and Small Town Canada: Economic and Social Reality Conference


Des décisions difficiles par des temps difficiles : Se débrouiller avec les nouvelles réalités économiques

Hard Times/Hard Decisions: Struggling with the New Economic Realities
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La législation douanière devrait donc refléter cette nouvelle réalité économique ainsi que ce nouveau rôle et cette nouvelle mission des autorités douanières.

The customs legislation should therefore reflect the new economic reality and the new role and mission of customs authorities.


La présentation des postes dans les états financiers devrait tenir compte de la réalité économique ou de la substance commerciale de la transaction ou du contrat sous-jacent.

The presentation of items in financial statements should have regard to the economic reality or commercial substance of the underlying transaction or arrangement.


La présentation des postes dans les états financiers devrait tenir compte de la réalité économique ou de la substance commerciale de la transaction ou du contrat sous-jacent.

The presentation of items in financial statements should have regard to the economic reality or commercial substance of the underlying transaction or arrangement.


13. demande à la Commission de formuler des recommandations plus explicites, approfondies et cohérentes, de suivre l'application des recommandations antérieures, notamment en présentant des explications et des évaluations précises chaque fois qu'elle estime qu'un pays n'a que partiellement observé les recommandations, et de tenir pleinement compte des diverses réalités économiques et sociales prévalant dans chaque État membre; estime que la Commission devrait adresser des recommandations aux États membres sur la manière de réduire le ...[+++]

13. Calls on the Commission to be more explicit, thorough and coherent in its recommendations, to continue to monitor recommendations made in the past, including detailed explanation and evaluation in those cases where the Commission thinks a country has only partially followed the recommendations and to take full account of the different economic and social realities of each Member State; considers that the Commission should make recommendations to Member States on how to minimise the negative spill-over effects of their internal policies and facilitate compliance of other Member States;


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La réalité économique devrait suffire à convaincre toutes les parties de faire ce petit effort supplémentaire, notamment le triangle UE - Brésil - États-Unis, qui a été plus particulièrement sous le feu des projecteurs pendant le week-end genevois.

The economic reality should be enough to convince all the parties to make that little bit of extra effort, particularly the EU-Brazil-USA triangle that was so much in the spotlight over the weekend in Geneva.


Cette rétention devrait s’appliquer dans tous les cas où la réalité économique d’une titrisation au sens de la directive 2006/48/CE s’applique, quels que soient les structures ou les instruments juridiques utilisés pour obtenir cette substance économique.

Such retention should be applicable in all situations where the economic substance of a securitisation according to the definition of Directive 2006/48/EC is applicable, whatever legal structures or instruments are used to obtain this economic substance.


Cette rétention devrait s’appliquer dans tous les cas où la réalité économique d’une titrisation au sens de la directive 2006/48/CE s’applique, quels que soient les structures ou les instruments juridiques utilisés pour obtenir cette substance économique.

Such retention should be applicable in all situations where the economic substance of a securitisation according to the definition of Directive 2006/48/EC is applicable, whatever legal structures or instruments are used to obtain this economic substance.


Les producteurs soulignent qu’en appliquant le principe de l’investisseur privé, la Commission devrait prendre en compte les exigences juridiques et la réalité économique au moment de la signature des AAE.

The generators argue that applying the private investor principle should lead the Commission to take account of the legal requirements and economic reality of the time of conclusion of the PPAs.


La législation douanière devrait donc refléter cette nouvelle réalité économique ainsi que ce nouveau rôle et cette nouvelle mission des autorités douanières.

Customs legislation should therefore reflect the new economic reality and the new role and mission of customs authorities.


La Conférence considère, en outre, que la Commission devrait prendre toutes les mesures utiles afin de garantir que les réalités politiques, sociales et économiques de tous les États membres, y compris ceux qui ne comptent pas de ressortissant parmi les membres de la Commission, sont pleinement prises en compte.

The Conference also considers that the Commission should take all the necessary measures to ensure that political, social and economic realities in all Member States, including those which have no national serving as member of the Commission, are fully taken into account.




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réalité économique devrait ->

Date index: 2024-12-17
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