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Achèvement substantiel de l'ouvrage
Achèvement substantiel des travaux
Allégation d'un fait déterminant
Allégation d'un fait substantiel
Changement substantiel
Essai réaliste de lavage
Image réaliste
Incident de sécurité des TI substantiel
Modification de fond
Modification substantielle
Preuve déterminante
Preuve juridiquement pertinente
Preuve matérielle
Preuve substantielle
Prétention d'un fait substantiel
Quasi-achèvement de l'ouvrage
Quasi-achèvement des travaux
Règle matérielle
Règle substantielle
Témoignage essentiel
Témoignage important
Témoignage substantiel

Vertaling van "réaliste et substantiel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel

material evidence


changement substantiel | modification de fond | modification substantielle

substantive amendment | substantive change


achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux

substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance


preuve substantielle | témoignage substantiel

material evidence


incident de sécurité substantiel de technologie de l'information [ incident de sécurité des TI substantiel ]

significant information technology security incident [ significant IT security incident ]


preuve substantielle [ témoignage substantiel ]

material evidence


allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]

allegation of a material fact






règle matérielle (1) | règle substantielle (2)

substantive rule (1) | material rule (2) | direct rule (3)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À l’issue de son enquête, la Commission a estimé qu’un plan de restructuration réaliste avait été mis en œuvre pour les clubs suivants: Den Bosch, MVV, NEC et Willem II. Ceux-ci ont contribué de manière substantielle au coût de leur restructuration et ont accepté de prendre des mesures limitant les distorsions de concurrence engendrées par le financement public, comme la diminution du nombre de salariés, du nombre de joueurs sous contrat et des salaires des joueurs.

The Commission's investigation found that a realistic restructuring plan had been implemented for the football clubs Den Bosch, MVV, NEC and Willem II. The clubs significantly contributed to the cost of their restructuring and agreed to take measures limiting the distortions of competition created by the public funding, such as reducing the number of employees, the number of registered players and players' wages.


66. demande à la Commission d'agir avec les parties prenantes dans le secteur et de mettre en œuvre des filets de sécurité plus efficaces et réalistes fondés sur les recommandations de l'OML, qui apportent une sécurité en temps de crise, lorsqu'une diminution substantielle des prix du lait s'accompagnant simultanément d'une augmentation importante des prix des produits de base ont une incidence profonde sur la marge perçue par les agriculteurs; ; demande que l'intervention soit revue afin de refléter les coûts de production et adapté ...[+++]

66. Calls on the Commission to engage with stakeholders in the sector and to implement more responsive and realistic safety-net provisions based on the recommendations of the MMO, which provide safety in crises in which a substantial decrease in milk prices and a simultaneous substantial rise in commodity prices have a severe impact on the margin of revenue for farmers; calls for the intervention to be updated to reflect production costs and adapted as the market changes;


66. demande à la Commission d'agir avec les parties prenantes dans le secteur et de mettre en œuvre des filets de sécurité plus efficaces et réalistes fondés sur les recommandations de l'OML, qui apportent une sécurité en temps de crise, lorsqu'une diminution substantielle des prix du lait s'accompagnant simultanément d'une augmentation importante des prix des produits de base ont une incidence profonde sur la marge perçue par les agriculteurs; ; demande que l'intervention soit revue afin de refléter les coûts de production et adapté ...[+++]

66. Calls on the Commission to engage with stakeholders in the sector and to implement more responsive and realistic safety-net provisions based on the recommendations of the MMO, which provide safety in crises in which a substantial decrease in milk prices and a simultaneous substantial rise in commodity prices have a severe impact on the margin of revenue for farmers; calls for the intervention to be updated to reflect production costs and adapted as the market changes;


68. demande à la Commission d'agir avec les parties prenantes dans le secteur et de mettre en œuvre des filets de sécurité plus efficaces et réalistes fondés sur les recommandations de l'OML, qui apportent une sécurité en temps de crise, lorsqu'une diminution substantielle des prix du lait s'accompagnant simultanément d'une augmentation importante des prix des produits de base ont une incidence profonde sur la marge perçue par les agriculteurs; ; demande que l'intervention soit revue afin de refléter les coûts de production et adapté ...[+++]

68 Calls on the Commission to engage with stakeholders in the sector and to implement more responsive and realistic safety-net provisions based on the recommendations of the MMO, which provide safety in crises in which a substantial decrease in milk prices and a simultaneous substantial rise in commodity prices have a severe impact on the margin of revenue for farmers; calls for the intervention to be updated to reflect production costs and adapted as the market changes;


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Bien que certains membres du comité aient qualifié le groupe spécial d'élitiste, il serait logique qu'ils souhaitent la tenue d'un débat réaliste et substantiel au lieu de suggérer que le comité se penche sur d'autres questions.

Although some members of that committee referred to the panel as elitist, it seems logical that they would want to have a realistic and substantive debate rather than suggest that the committee should just gloss over these issues.


16. observe que tant l'Inde que l'UE ont une longue tradition consistant à promouvoir l'utilisation d'énergies renouvelables, et estime que les énergies renouvelables sont une option réaliste qui doit s'accompagner d'investissements substantiels dans le domaine de l'efficacité énergétique; se félicite des efforts entrepris par l'Inde à cet égard et appelle de ses vœux une coopération plus poussée dans la sécurité énergétique et les réformes du marché, les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique; est d'avis que l'Inde et l ...[+++]

16. Notes that both India and the EU have a long tradition of promoting the use of renewable energy and believes this is a practical energy option, alongside major investments in energy efficiency; welcomes India's efforts in this regard and calls for further cooperation on energy security and market reforms, renewable energy and energy efficiency; considers that India and the EU should continue to define the global energy architecture through innovative and sustainable energy development, whilst meeting the climate change benchmarks;


2. considère que ce rapport d'EuropeAid a, dans une certaine mesure, un caractère expérimental et qu'il porte sur une période au cours de laquelle les politiques d'aide extérieure et, plus particulièrement, les politiques de coopération au développement étaient dans une phase de transition et de consolidation; reconnaît l'intérêt et la valeur de ce document et espère qu'une évaluation plus substantielle sera contenue dans le rapport 2002, lorsqu'un examen plus réaliste pourra être entrepris;

2. Understands that this EuropeAid Report is, to a certain extent, experimental in nature, and that it refers to a period in which external aid policies, and particularly development cooperation policies, were in a phase of transition and consolidation; recognises the interest and merit of the document and hopes that a more substantial evaluation will be made in the 2002 Report, when a more realistic assessment can be undertaken;


- le calendrier réaliste pour réaliser des progrès substantiels sur les diverses mesures nécessaires à l'achèvement du marché intérieur de l'énergie et la manière dont le Conseil "Énergie" peut contribuer à la préparation du Conseil européen du printemps 2002.

- the realistic timeframe for making substantive progress on the various measures required for completing the internal energy market and how the Energy Council could contribute to the preparation in view of the Spring 2002 European Council.


Dans les domaines réclamant des adaptations considérables et exigeant des efforts substantiels, notamment en terme de budget (tels que l'environnement, l'énergie, les infrastructures), les dispositions transitoires pourraient s'étaler sur une période prédéfinie pour autant que les pays candidats puissent prouver qu'ils ont commencé à aligner l'acquis et qu'ils respectent des programmes d'alignement détaillés et réalistes, notamment en termes d'investissements.

For those areas where considerable adaptations are necessary and which require substantial effort, including important financial outlays (in areas such as environment, energy, infrastructure), transition arrangements could be spread over a definite period of time provided candidates can demonstrate that alignment is underway and that they are committed to detailed and realistic plans for alignment, including the necessary investments.


Le côté positif de la question du solde du financement est que l'engagement financier à long terme du gouvernement nous a permis d'établir les défis qui découlent de cette question, de formuler des recommandations et de prendre des décisions au sujet de la planification des ressources, et ce, afin de déterminer dans quelles sphères et à quel moment les affectations substantielles et les ajustements doivent être réalisés dans le programme de service de la défense afin d'atteindre des résultats réalistes au meilleur coût.

The positive aspect of the funding issue is that the government's long-term financial commitment has allowed us to define the resulting challenges, to formulate recommendations and to make decisions on resource planning. All this is in order to determine in which areas and at what time substantial allocations and adjustments must be made in the defence portfolio so that the best results are obtained at the lowest cost.


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