Traduction de «règles spécifiques pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

règle spécifique du domaine [ règle propre au domaine ]
domain-specific rule

règles spécifiques
specific rules

règles spécifiques en matière de connexité
specific rules on related actions

règles spécifiques sur la totalisation des périodes
special rules on aggregation of periods

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.

Exposé récapitulatif des aspects de la politique permanente de l'OACI et des règles pratiques relevant spécifiquement du domaine de la navigation aérienne
Consolidated statement of ICAO continuing policies and associated practices related specifically to air navigation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ces règles spécifiques pourraient, par exemple, assurer que les garanties et les prêts sont utilisés au profit de personnes ou d'entreprises du pays ou de la région relevant du programme opérationnel, tout en ciblant éventuellement des populations spécifiques comme les jeunes ("contribution réservée").
These specific rules could, for example, ensure that the guarantees and loans are used for the benefit of people or enterprises of the country or region covered by the operational programme, and possibly targeting specific populations such as young people (‘ring-fenced contribution’).

(13) Les défis spécifiques dans le domaine de la recherche et de l'innovation pourraient être abordés moyennant de nouvelles formes de financement potentiellement plus efficaces, telles que des prix, des achats avant commercialisation et des achats publics de solutions innovantes, qui requièrent l'adoption de règles spécifiques ainsi qu'une utilisation renforcée et plus ciblée d'instruments financiers innovants.
(13) Specific challenges in the area of research and innovation could be addressed through new forms of funding potentially more efficient such as prizes, pre-commercial procurement and public procurement of innovative solutions which require specific rules as well as an enhanced and more targeted use of innovative financial instruments.

En raison de la nature spécifique des domaines de la coopération judiciaire en matière pénale et de la coopération policière, il a été reconnu dans la déclaration 21[8] annexée au TFUE que des règles spécifiques sur la protection des données à caractère personnel et sur la libre circulation de ces données dans ces domaines, se basant sur l'article 16 du TFUE, pourraient s'avérer nécessaires.
Due to the specific nature of the field of police and judicial co-operation in criminal matters it was acknowledged in Declaration 21[8] that specific rules on the protection of personal data and the free movement of such data in the fields of judicial co-operation in criminal matters and police co-operation based on Article 16 TFEU may prove necessary.

(10) Dans la déclaration 21 sur la protection des données à caractère personnel dans le domaine de la coopération judiciaire en matière pénale et de la coopération policière, annexée à l'acte final de la Conférence intergouvernementale qui a adopté le traité de Lisbonne, la Conférence a reconnu que des règles spécifiques sur la protection des données à caractère personnel et sur la libre circulation de ces données dans les domaines de la coopération judiciaire en matière pénale et de la coopération policière se basant sur l'article 16 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne pourraient s'avérer nécessaires en raison de la nature spécifique de ces domaines.
(10) In Declaration 21 on the protection of personal data in the fields of judicial co-operation in criminal matters and police co-operation, annexed to the final act of the intergovernmental conference which adopted the Treaty of Lisbon, the Conference acknowledged that specific rules on the protection of personal data and the free movement of such data in the fields of judicial co-operation in criminal matters and police co-operation based on Article 16 of the Treaty on the Functioning of the European Union may prove necessary because of the specific nature of these fields.

2. À côté de cela, de nouvelles règles spécifiques pourraient être établies (sous forme de directive) en vue d'une coordination de l'attribution des marchés relevant du régime dérogatoire de l'article 296, tout en tenant compte des particularités de ces marchés.
2. In addition, new specific rules (in the form of a directive) could be drawn up to coordinate the procedures for awarding contracts falling within the scope of the rules on exemption set out in Article 296.

La Conférence reconnaît que des règles spécifiques sur la protection des données à caractère personnel et sur la libre circulation de ces données dans les domaines de la coopération judiciaire en matière pénale et de la coopération policière se basant sur l'article 16 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne pourraient s'avérer nécessaires en raison de la nature spécifique de ces domaines.
The Conference acknowledges that specific rules on the protection of personal data and the free movement of such data in the fields of judicial cooperation in criminal matters and police cooperation based on Article 16 of the Treaty on the Functioning of the European Union may prove necessary because of the specific nature of these fields.

Certaines règles spécifiques applicables à la propriété intellectuelle pourraient s'avérer utiles pour les relations entre les responsables des démonstrateurs technologiques intégrés (DTI) et les membres associés, en fonction de la répartition du travail qui a été convenue.
Some dedicated rules for IPR may be needed between ITD-leaders and Associates depending on the agreed work division.

La Commission devrait mettre en place un système de vérification et de certification simple et adopter et publier des règles spécifiques que toutes les parties intéressées pourraient considérer comme claires et justes.
The Commission should set up a single verification and certification system and adopt and publish specific rules that can be seen to be clear and fair to all the interested parties.

(21) Les dispositions du présent règlement doivent s'appliquer sans préjudice des règles spécifiques qui pourraient être négociées dans le cadre des accords avec les pays tiers conclus selon la procédure prévue à l'article 133 du traité.
(21) The provisions of this Regulation should be without prejudice to any specific rules negotiated under agreements with third countries concluded under the procedure provided for in Article 133 of the Treaty.