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Règle TOC
Règle d'un plus un
Règle de 45 ans plus 10 années de service
Règle de plus fort poids
Règle de quarante-cinq ans plus dix années de service
Règle de « un plus un »
Règle du temps d'opération le plus court
Règle la mieux cotée

Traduction de «règles plus vagues » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of ...[+++]


règle de 45 ans plus 10 années de service [ règle de quarante-cinq ans plus dix années de service ]

45 and 10 rule [ forty-five and ten rule ]


Règlement sur les règles d'origine (tarif de la nation la plus favorable) [ Règlement sur les règles d'origine des marchandises bénéficiant du tarif de la nation la plus favorisée et du tarif de préférence britannique ]

Most-Favoured-Nation Tariff Rules of Origin Regulations [ Most-Favoured-Nation Tariff and British Preferential Tariff Rules of Origin Regulations ]


cours plancher, creux de la vague, point le plus bas

bottom


règle du temps d'opération le plus court | règle TOC

shortest processing time rule | SPT | smallest processing time rule | shortest process time rule | smallest process time rule


règle de plus fort poids [ règle la mieux cotée ]

high-strength rule [ high-fitness string ]




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les modifications prévues par le projet de loi C-12 boucleront la vague de modifications lancée par le chapitre 47 en apportant plus de clarté, ainsi que des règles précises.

Instead, that power has been given to the court. The Bill C-12 amendments will complete the reform started by chapter 47 by providing more clarity and explicit rules.


Avec l'application des premières règles du CUE et de l'AESA, on assiste à une première vague d'améliorations liées au cadre réglementaire, même si elles interviennent beaucoup plus tard et sont moins abouties que prévu.

The regulatory framework has seen the first improvements as the first SES and EASA rules have been implemented, even if this is taking place much later and with less completeness than expected.


Il n’est par conséquent pas nécessaire d’autoriser de nouvelles exemptions en dehors des micro-entreprises, et il n’est absolument pas judicieux d’augmenter le nombre de cas exceptionnels ou de rendre les règles plus vagues, comme le rapporteur semble vouloir le faire sur certains points.

It is not necessary, therefore, to allow new exemptions apart from the small micro-enterprises, and it is not sensible at all to expand the number of exceptional cases or to make the rules more vague, as the rapporteur seems to want to do on certain points.


13. juge préoccupant que la Cour des comptes ait relevé un nombre élevé de cas de non-respect des règles administratives et financières applicables aux dépenses pour l'organisation de cours et de séminaires, qui représentent une part importante (64%) des dépenses opérationnelles du Collège; prend acte que ces irrégularités concernent principalement: l'absence de justification des coûts supportés, l'absence d'attestation de participation au cours, ainsi que de factures originales et de documents nécessaires pour obtenir le remboursement des frais d'hébergement, et l'absence de demande d'informations concernant les frais de voyage d'experts; cons ...[+++]

13. Voices concern at the fact that the Court of Auditors identified a large number of cases in which the administrative and financial rules governing expenditure on the organisation of courses and seminars, which accounts for a major proportion (64%) of the College's operational expenditure, were not followed; notes that the main irregularities concerned: failure to submit supporting documents in respect of the costs incurred, failure to provide confirmation of attendance and to supply original invoices and documents necessary for the reimbursement of accommodation expenses, and failure to query travel costs for experts; considers the ...[+++]


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13. juge préoccupant que la Cour des comptes ait relevé un nombre élevé de cas de non-respect des règles administratives et financières applicables aux dépenses pour l’organisation de cours et de séminaires, qui représentent une part importante (64%) des dépenses opérationnelles du Collège; prend acte que ces irrégularités concernent principalement: l’absence de justification des coûts supportés, l’absence d’attestation de participation au cours, ainsi que de factures originales et de documents nécessaires pour obtenir le remboursement des frais d’hébergement, et l’absence de demande d’informations concernant les frais de voyage d’experts; cons ...[+++]

13. Voices concern at the fact that the Court of Auditors identified a large number of cases in which the administrative and financial rules governing expenditure on the organisation of courses and seminars, which accounts for a major proportion (64%) of the College's operational expenditure, were not followed; notes that the main irregularities concerned: failure to submit supporting documents in respect of the costs incurred, failure to provide confirmation of attendance and to supply original invoices and documents necessary for the reimbursement of accommodation expenses, and failure to query travel costs for experts; considers the ...[+++]


Dans les années 1980, lors de l'affaire mettant en cause la librairie Little Sisters de Vancouver, l'Agence des douanes et du revenu du Canada a suivi le Memorandum D-911, qui déclarait arbitrairement que toute description de sexualité homosexuelle était obscène. C'était une règle vague qui a été abrogée plus tard par la Cour suprême.

In the 1980s, in the case of Vancouver's Little Sisters bookstore, Canada Customs followed Memorandum D-911, which arbitrarily declared any description of gay sexuality to be obscene, a vague rule that was eventually thrown out by the Supreme Court.


Cette motion est toutefois très vague et très ambigüe; elle soulève plus de questions qu'elle en règle et elle divise plus qu'elle unit.

By its very vagueness and ambiguity, it raises more questions than solutions and it divides more than it unites.


7. À l'issue des prochaines vagues d'élargissement, ces comités pourraient comprendre jusqu'à cinquante fonctionnaires, ce qui leur conférerait une taille plus importante que la plupart des commissions parlementaires où les règles de vote et de quorum sont en général plus souples que dans les comités exécutifs, lesquels traitent en principe de questions de moindre conséquence que les commissions parlementaires.

7. After the next rounds of enlargement, these committees could include as many as 50 officials, larger than most parliamentary committees, where the voting and quorum rules are generally more flexible than in the executive committees, which in principle deal with matters that are of lesser consequence than parliamentary committees.


6. À l'issue des prochaines vagues d'élargissement, ces comités pourraient comprendre jusqu'à cinquante fonctionnaires, ce qui leur conférerait une taille plus importante que la plupart des commissions parlementaires où les règles de vote et de quorum sont en général plus souples que dans les comités exécutifs, lesquels traitent en principe de questions de moindre conséquence que les commissions parlementaires.

6. After the next rounds of enlargement, these committees could include as many as 50 officials, larger than most parliamentary committees, where the voting and quorum rules are generally more flexible than in the executive committees, which in principle deal with matters that are of lesser consequence than parliamentary committees.


Nous avons pris un certain nombre de mesures provisoires, car j'estime que l'examen d'office après le rejet d'une requête de la part de revendicateurs du statut n'était pas bien défini; qui plus est, seul le ministre détenait un pouvoir discrétionnaire à cet égard. Ainsi, certains essayaient de contourner le système en s'adressant à des députés, des ministres et des ONG, de même qu'aux médias et aux églises (1450) Plutôt que de laisser les choses vagues, j'ai choisi de rétablir le pouvoir discrétionnaire dans le système, de définir c ...[+++]

What we had were end runs around the system to try to get to members of Parliament, to ministers, to NGOs, to the media, to church sanctuary (1450) Rather than having something undefined I chose instead to put discretion back into the system, define what it means to have an automatic review and what it means to have a humanitarian and compassionate review so that the people and the council know the rules by which they have to appeal.




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Date index: 2024-11-12
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