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Absence du reflet rétinien rouge
Amélioration de la législation
Anti-reflet
Antireflet
Bonnes pratiques réglementaires
Couche antireflet
Couche antiréflectrice
Couche antiréfléchissante
Gouvernance réglementaire
Meilleure réglementation
Politique réglementaire
Qualité de la réglementation
REFIT
RMC
RMUE
Reflet blanc
Reflet noir
Revêtement antireflet
Revêtement antiréfléchissant
Règlement
Règlement communautaire
Règlement d'exécution
Règlement d'exécution de la Commission
Règlement d'exécution du Conseil
Règlement de la Banque centrale européenne
Règlement de la Commission
Règlement du Conseil
Règlement du Parlement européen
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne
Règlementation axée sur la performance
Règlementation axée sur les résultats
Réforme réglementaire
Réglementation adéquate
Réglementation intelligente
Traitement anti-reflet
Traitement anti-reflets
Traitement antiréfléchissant
Traitement multicouche
à l'examen réflet lumineux tympanique

Vertaling van "règlement reflète " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
préparation d'une demande habituelle de règlement de frais médicaux

Preparation of routine medical insurance claim




couche antireflet [ traitement anti-reflet | anti-reflet | antireflet | couche antiréfléchissante | couche antiréflectrice | revêtement antireflet | revêtement antiréfléchissant ]

antireflection coating [ anti-reflection coating | anti-reflective coating | AR surface | AR coating | anti-reflective layer ]


traitement antiréfléchissant [ traitement anti-reflets | traitement anti-reflet | traitement multicouche ]

anti-reflection coating


à l'examen : réflet lumineux tympanique

O/E - light reflex - ear




règlement (UE) [ règlement communautaire | règlement de la Banque centrale européenne | règlement de la Commission | règlement du Conseil | règlement du Parlement européen ]

regulation (EU) [ Commission Regulation | Community regulation | Council Regulation | regulation of the European Central Bank | regulation of the European Parliament ]


Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


politique réglementaire [ amélioration de la législation | bonnes pratiques réglementaires | gouvernance réglementaire | meilleure réglementation | programme pour une réglementation affûtée et performante | qualité de la réglementation | REFIT | réforme réglementaire | réglementation adéquate | règlementation axée sur la performance | règlementation axée sur les résultats | réglementation intelligente ]

regulatory policy [ better lawmaking | better law-making | better regulation | good regulatory practice | outcome-based regulation | performance-based regulation | REFIT | regulatory fitness | Regulatory Fitness and Performance Programme | regulatory governance | regulatory improvement | regulatory quality | regulatory reform | smart regulation ]


règlement d'exécution [ règlement d'exécution de la Commission | règlement d'exécution du Conseil ]

implementing Regulation [ Commission Implementing Regulation | Council Implementing Regulation ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette approche réglementaire devrait permettre de faire en sorte que le prix de détail des SMS en itinérance réglementés reflète, plus fidèlement qu’auparavant, les coûts sous-jacents inhérents à la fourniture du service.

This regulatory approach should ensure that retail charges for regulated roaming SMS messages more accurately reflect the underlying costs involved in the provision of the service than has previously been the case.


Par conséquent, l'annexe III du présent règlement reflète les principes développés pour les indices de référence fondés sur des matières premières par l'OICV, l'Agence internationale de l'énergie et le Forum international de l'énergie qui ont été spécialement conçus pour s'appliquer à tous les indices de référence fondés sur des matières premières dans le cadre du présent règlement.

Accordingly Annex III of this regulation reflects the principles developed for commodities benchmarks by IOSCO, the International Energy Agency and the International Energy Forum specially designed to apply to all commodity benchmarks within this regulation.


Le soutien accordé au titre du présent règlement reflète les objectifs de la stratégie Europe 2020, compte tenu de la nécessité de garantir une cohérence entre les politiques internes et externes de l'Union.

Support under this Regulation shall reflect the goals of the Europe 2020 strategy goals, given the need for coherence between the Union's external and internal policies.


Il convient de veiller à ce que le présent règlement reflète les dispositions transitoires du règlement (CE) no 1272/2008, de façon à éviter toute incohérence entre le calendrier d’application dudit règlement et le présent règlement.

It is appropriate to ensure that this Regulation reflects the transitional provisions of Regulation (EC) No 1272/2008, in order to avoid any inconsistencies between the timetable of application of that Regulation and this Regulation.


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Le rapporteur se félicite de la proposition de la Commission rendue nécessaire pour assurer que l'annexe du règlement reflète l'évolution de la législation de l'Union en matière de protection des consommateurs.

The Rapporteur welcomes the Commission's proposal as it is necessary to ensure that the Annex to the Regulation reflects the developments of the EU legislative body on consumer protection.


(26) Cette approche réglementaire doit permettre de faire en sorte que le prix de détail des SMS en itinérance réglementés reflète, plus fidèlement qu’auparavant, les coûts sous-jacents inhérents à la fourniture du service.

(26) This regulatory approach should ensure that retail charges for regulated roaming SMS messages provide a more reasonable reflection of the underlying costs involved in the provision of the service than has been the case.


En ce qui concerne les conditions de production, le présent règlement reflète les résultats présentés par le comité scientifique de l'alimentation humaine dans son rapport sur les arômes de fumée du 25 juin 1993 , dans lequel il indiquait diverses conditions de production, ainsi que les informations nécessaires pour évaluer les arômes de fumée utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires.

As regards conditions of production, this Regulation reflects the findings set out by the Scientific Committee on Food in its report on smoke flavourings of 25 June 1993 , in which it specified various production conditions and the information necessary to evaluate smoke flavourings used or intended for use in or on foods.


En ce qui concerne les conditions de production, le présent règlement reflète les résultats présentés par le comité scientifique de l'alimentation humaine dans son rapport sur les arômes de fumée du 25 juin 1993 , dans lequel il indiquait diverses conditions de production, ainsi que les informations nécessaires pour évaluer les arômes de fumée utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires.

As regards conditions of production, this Regulation reflects the findings set out by the Scientific Committee on Food in its report on smoke flavourings of 25 June 1993 , in which it specified various production conditions and the information necessary to evaluate smoke flavourings used or intended for use in or on foods.


(9) En ce qui concerne les conditions de production, le présent règlement reflète les résultats présentés par le comité scientifique de l'alimentation humaine dans son rapport sur les arômes de fumée du 25 juin 1993(5), dans lequel il indiquait diverses conditions de production, ainsi que les informations nécessaires pour évaluer les arômes de fumée utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires.

(9) As regards conditions of production, this Regulation reflects the findings set out by the Scientific Committee on Food in its report on smoke flavourings of 25 June 1993(5), in which it specified various production conditions and the information necessary to evaluate smoke flavourings used or intended for use in or on foods.


(25 bis) Le présent règlement reflète l'état actuel des négociations concernant une modification de la convention MARPOL dans le cadre de l'OMI. La convention MARPOL doit être modifiée en vue d'introduire, sur l'ensemble de la planète, des pétroliers sûrs. S'il s'avérait que l'OMI, d'ici à avril 2001, n'a pas procédé à la modification de la convention MARPOL, comme elle l'avait annoncé, ou si elle s'écarte substantiellement du présent règlement, l'Union européenne doit décider unilatéralement pour ses eaux territoriales l'introduction accélérée de prescriptions en matière de double coque ou de normes de construction équivalentes pour les ...[+++]

(25a) this Regulation reflects the current state of negotiations in the IMO aimed at amending the MARPOL Convention; an amended MARPOL Convention should seek to introduce safe tankers worldwide; should it prove that the amended MARPOL Convention is not forthcoming by the IMO's scheduled deadline of April 2001 or differs from this Regulation in substantial respects, the European Union should take a unilateral decision to proceed with the accelerated phasing-in of double hull or equivalent design standards for single hull oil tankers in its waters; in this case, the original Commission proposal( ) should constitute the relevant text; _ ...[+++]


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