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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Delirium tremens
Dentier inférieur complet
Dentier supérieur complet
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Règlement
Règlement communautaire
Règlement complet
Règlement de la Banque centrale européenne
Règlement de la Commission
Règlement du Conseil
Règlement du Parlement européen
Règlement à titre d'indemnisation complète et finale
Règlement à titre d'indemnité complète et finale
Règlement à titre de réparation complète et finale
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "règlement complet " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


règlement à titre de réparation complète et finale [ règlement à titre d'indemnisation complète et finale | règlement à titre d'indemnité complète et finale ]

full and final compensation


préparation d'une demande habituelle de règlement de frais médicaux

Preparation of routine medical insurance claim


Règlement régissant la manutention de wagons complets d'explosifs sur des voies de chemin de fer

Handling of Carloads of Explosives on Railway Trackage Regulations


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 In ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


règlement (UE) [ règlement communautaire | règlement de la Banque centrale européenne | règlement de la Commission | règlement du Conseil | règlement du Parlement européen ]

regulation (EU) [ Commission Regulation | Community regulation | Council Regulation | regulation of the European Central Bank | regulation of the European Parliament ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]




Définition: Trouble caractérisé par une perte partielle ou complète de l'intégration normale entre souvenirs du passé, conscience de l'identité et des sensations immédiates, et contrôle des mouvements corporels (voir F44.-), mais secondaire à une maladie organique.

Definition: A disorder characterized by a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements (see F44.-), but arising as a consequence of an organic disorder.


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le présent règlement complète l'annexe I du règlement (CE) no 714/2009 conformément aux principes énoncés à l'article 16 de ce dernier.

This Regulation supplements Annex I of Regulation (EC) No 714/2009, in accordance with the principles set out in Article 16 of that Regulation.


2. Aux fins des procédures prévues à l’article 18, paragraphe 7, du règlement MSU, les règles de procédure prévues par le présent règlement complètent celles qui sont prévues dans le règlement (CE) no 2532/98 et s’appliquent conformément aux articles 25 et 26 du règlement MSU.

2. For the purposes of the procedures provided for in Article 18(7) of the SSM Regulation, the procedural rules contained in this Regulation shall complement those laid down in Regulation (EC) No 2532/98 and shall be applied in accordance with Articles 25 and 26 of the SSM Regulation.


Le présent règlement complète le dispositif d'accès régi par le règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux et le règlement (UE) n° ./.concernant les marchés d'instruments financiers MiFIR entre systèmes de négociation, contreparties centrales et DCT, nécessaire pour établir un marché intérieur compétitif pour les services de post-négociation.

This Regulation completes the access arrangements laid down in Regulation (EU) No 648/2012 of the European Parliament and of the Council of 4 July 2012 on OTC derivatives, central counterparties and trade repositories and in Regulation (EU) No ./.on markets in financial instruments [MiFIR] between trading venues, CCPs, and CSDs necessary to establish a competitive internal market in post-trade services.


Le présent règlement complète le dispositif d'accès régi par le règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux et le règlement (UE) n° ./.concernant les marchés d'instruments financiers [MiFIR] entre systèmes de négociation, contreparties centrales et DCT, nécessaire pour établir un marché intérieur compétitif pour les services de post -négociation.

This Regulation completes the access arrangements laid down in Regulation (EU) No 648/2012 of the European Parliament and of the Council of 4 July 2012 on OTC derivatives, central counterparties and trade repositories and in Regulation (EU) No ./.on markets in financial instruments [MiFIR] between trading venues, CCPs, and CSDs necessary to establish a competitive internal market in post-trade services.


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Le présent règlement complète le dispositif d’accès entre systèmes de négociation, contreparties centrales et DCT énoncé dans le règlement (UE) no 648/2012 et le règlement (UE) no 600/2014 nécessaire pour établir un marché intérieur compétitif pour les services de post-marché.

This Regulation completes the access arrangements between trading venues, CCPs, and CSDs as laid down in Regulation (EU) No 648/2012 and in Regulation (EU) No 600/2014 necessary to establish a competitive internal market in post-trade services.


2. Le présent règlement complète les dispositions de la partie II du règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du Conseil (15).

2. This Regulation complements the provisions of Part Two of Regulation (EU) No 1303/2013 of the European Parliament and the Council (15).


5. La coopération financière, économique et technique prévue au titre du présent règlement complète celle fournie par l'Union au titre des autres instruments de coopération au développement, d'Horizon 2020 et du programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2014-2018), qui complète Horizon 2020 .

5. The financial, economic and technical cooperation provided under this Regulation shall be complementary to that provided by the Union under other development cooperation instruments, ´Horizon 2020` and the Research and Training programme of the European Atomic Energy Community (2014 - 2018) complementing Horizon 2020.


Ce règlement complète le règlement de minimis général (Règlement (UE) n° 1998/2006 de la Commission) et s’applique aux aides octroyées à des entreprises fournissant un service d’intérêt économique général.

This Regulation complements the general de minimis Regulation (Commission Regulation (EU) No 1998/2006) and applies to aid granted to undertakings providing a service of general economic interest.


K. rappelant que le Parlement européen dans sa résolution du 7 juillet 2005 sur l'accélération de la mise en œuvre du plan d'action communautaire relatif à l'application des réglementations forestières, à la gouvernance et aux échanges commerciaux (FLEGT) , a "fait part de sa déception devant le "rythme extrêmement lent" des progrès dans la mise en œuvre du plan d'action relatif à l'application des réglementations forestières, à la gouvernance et aux échanges commerciaux (FLEGT)"; considérant que, en l'absence de réglementations complètes et contraignantes interdisant l'importation de bois d'origine illégale et non durable dans l'Union ...[+++]

K. whereas the European Parliament in its resolution of 7 July 2005 on speeding up implementation of the EU action plan on Forest Law Enforcement, Governance and Trade (FLEGT) expressed its disappointment regarding the "extraordinarily slow progress" in the FLEGT process; whereas in the absence of compulsory and comprehensive regulations prohibiting the importing of illegal and unsustainably harvested timber into the EU, CITES initiatives to regulate international trade in timber species are essential,


Certains États membres traitent les documents européens comme de vastes blagues mises en application par des tigres de papier munis de dents de papier, tout en conservant leur siège dans des commissions, à l’instar de béni-oui-oui en papier qui génèrent davantage de règlements complètement fous sur papier pour tous les autres et complètent des formulaires en papier pour leurs frais, en omettant de mettre en application les règles élémentaires relatives aux casques de protection.

Certain EU states treat EU papers as joke sheets enforced by paper tigers with paper teeth, but they still sit on committees like nodding paper dogs generating more crazy paper regulations for the rest of us and filling in paper forms for expenses, while not enforcing simple rules about crash helmets.




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règlement complet ->

Date index: 2021-08-07
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