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Autre référentiel comptable applicable
D'une façon générale
Dans l'ensemble
Dérogation aux PCGR
Dérogation aux règles comptables généralement admises
En général
En règle générale
En un mot
Normes comptables
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
On pourrait dire qu'en général
PCGR
Principes comptables généralement reconnus
Règle des limites générales
Règle générale
Règles comptables appropriées communiquées au lecteur
Règles comptables autres que les PCGR
Règles comptables généralement admises
Règles sur le vote des prisonniers de guerre canadiens

Vertaling van "règle générale veut " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répu ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively un ...[+++]


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopatho ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


d'une façon générale | en règle générale

as a general rule | as a rule of thumb


référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework


en règle générale [ d'une façon générale | dans l'ensemble | règle générale | en général | en un mot | on pourrait dire qu'en général ]

generally speaking






Règles sur le vote des prisonniers de guerre canadiens [ Règles pour permettre aux électeurs des Forces canadiennes qui sont habiles à voter sous le régime des Règles électorales spéciales et qui deviennent prisonniers de guerre, de voter par procuration à une élection générale ]

Canadian Prisoners of War Voting Rules [ Rules to Enable Canadian Forces Electors who are Entitled to Vote Under the Special Voting Rules and who Become Prisoners of War to Vote by Proxy at a General Election ]


principes comptables généralement reconnus | règles comptables généralement admises | PCGR | normes comptables

generally accepted accounting principles | GAAP


dérogation aux principes comptables généralement reconnus | dérogation aux règles comptables généralement admises | dérogation aux PCGR

departure from GAAP | departure from generally accepted accounting principles
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En vertu du règlement OCM unique, la règle générale veut que l'Union européenne et les organisations de producteurs apportent chacune 50 % du financement des fonds opérationnels, en tant que partenaires égaux.

Under the Single CMO Regulation, the general rule is that the EU and producer organisations each provide 50% of the money for operational funds, as equal partners.


Mme Benbaruk : La règle générale veut que, si une plainte ou un grief sont présentés avant l'entrée en vigueur de la loi, qui est décidée par le gouverneur en conseil, ils sont étudiés selon les anciennes règles, celles des deux anciens tribunaux distincts. Si une nouvelle plainte est présentée après l'entrée en vigueur de la loi, elle est entendue par le nouveau tribunal regroupé.

Ms. Benbaruk: The general rule is that if a complaint or a grievance has been launched before the coming into force of this act, which is by Governor-in-Council, it is under the old rules, the old tribunals, the two separate ones, and if a new complaint comes after the coming into force of this act it goes to the new consolidated tribunal.


Si l'on excepte les aides d’un montant très faible, la règle générale veut que les mesures d'aide d’État octroyées par les États membres aux entreprises soient préalablement notifiées à la Commission européenne pour autorisation.

As a rule, except for aid of a very low amount, state aid measures granted by Member States to undertakings must be notified to the European Commission for prior approval.


Comme nous l'avons vu précédemment, la cour de justice reconnaît que lorsqu'il existe plus d'une base juridique envisageable pour une mesure, la règle générale veut que soit choisie la base juridique qui correspond à l'objectif prédominant de la mesure en question, à moins qu'exceptionnellement les objectifs de la mesure soient indissociablement liés sans que l'un soit secondaire par rapport à l'autre.

As we have seen, the Court of Justice admits that where there is more than one possible legal basis for a measure, the general rule is that the legal basis which corresponds to the dominant purposes of the measure should be used, unless exceptionally the purposes of the measure are indissociably linked without one being secondary to the other.


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Quant aux postes de directeur général, à savoir ceux classés EX-3 et EX-2, la règle générale veut que nous dotions ces postes de façon impérative s'ils sont au sein de la fonction publique et qu'ils se trouvent dans une région bilingue.

For director general positions, positions classified as EX-3 and EX-2, the general rule is that we staff these positions on an imperative basis if they are in the public service and are located in a bilingual region.


La règle générale veut que les clients professionnels disposent d’un niveau de connaissance suffisant pour leur permettre d’identifier par eux-mêmes l’information qui leur est nécessaire pour prendre une décision d’investissement.

The general approach is that professional clients have a sufficient level of knowledge to enable them to identify themselves the information which is necessary for them to take an investment decision.


Lorsqu’une personne séjourne davantage de temps dans un État membre particulier, la règle générale veut que l’État membre concerné peut percevoir les droits en question.

When a person spends more time in a particular Member State a general rule is that the Member State concerned can levy the tax at issue.


Parce que la tradition européenne veut que nous appuyions généralement notre système juridique sur des certitudes juridiques en béton, l'introduction de nouvelles règles applicables au secteur maritime signifie que nous donnons de nouvelles règles aux citoyens européens, des règles qu'ils puissent respecter et qui pourront améliorer les conditions du système de transport, ainsi que les conditions de ce secteur important qui affecte nos mers.

Because, in Europe, we traditionally base our legal system on cast-iron legal certainties, introducing new rules to the maritime sector means again giving European citizens rules, rules that they can respect, rules that can improve conditions in the transport system; better conditions for this important sector that affects our seas.


Toutefois, la règle générale veut que nous les mettions toujours à disposition dans le Journal Officiel et sur l’internet.

But the general rule is that we always make them available in the Official Journal and on the Internet.


La règle générale veut que les affaires de portée purement nationale ne soient normalement pas traitées par la Commission, mais par les autorités nationales de la concurrence.

As a general rule, cases that are purely national in scope are usually not dealt with by the Commission, but by the national competition authorities.




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règle générale veut ->

Date index: 2025-04-21
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