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Autre référentiel comptable applicable
D'une façon générale
Dans l'ensemble
Dérogation aux PCGR
Dérogation aux règles comptables généralement admises
En général
En règle générale
En un mot
Normes comptables
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
On pourrait dire qu'en général
PCGR
Principes comptables généralement reconnus
Règle des limites générales
Règle générale
Règles comptables appropriées communiquées au lecteur
Règles comptables autres que les PCGR
Règles comptables généralement admises
Règles sur le vote des prisonniers de guerre canadiens

Traduction de «règle générale proviennent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le suje ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively un ...[+++]


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopatho ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


d'une façon générale | en règle générale

as a general rule | as a rule of thumb


référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework


en règle générale [ d'une façon générale | dans l'ensemble | règle générale | en général | en un mot | on pourrait dire qu'en général ]

generally speaking






Règles sur le vote des prisonniers de guerre canadiens [ Règles pour permettre aux électeurs des Forces canadiennes qui sont habiles à voter sous le régime des Règles électorales spéciales et qui deviennent prisonniers de guerre, de voter par procuration à une élection générale ]

Canadian Prisoners of War Voting Rules [ Rules to Enable Canadian Forces Electors who are Entitled to Vote Under the Special Voting Rules and who Become Prisoners of War to Vote by Proxy at a General Election ]


principes comptables généralement reconnus | règles comptables généralement admises | PCGR | normes comptables

generally accepted accounting principles | GAAP


dérogation aux principes comptables généralement reconnus | dérogation aux règles comptables généralement admises | dérogation aux PCGR

departure from GAAP | departure from generally accepted accounting principles
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Peut-être pourrions- nous dire que les journalistes canadiens, en règle générale, proviennent de ce que j'appellerais la classe moyenne inférieure; ils sont difficiles à satisfaire, puisqu'ils aiment éplucher les questions; ils ne construisent rien, puisqu'ils ont tendance à tout démolir; ce sont des gens plutôt gauchistes qui sont bien éduqués et qui défendent des causes humanitaires, puisqu'ils se concentrent sur les questions touchant les pauvres; en règle générale, ils sont antireligieux.

Perhaps we could say that Canadian journalists, by and large, come from what I would call the lower middle class; are picky, in that they like to poke at the issues; are not builders because they tend to take things apart and break things down; are left-leaning people who are well educated and humanitarian in their causes, in that they concentrate on poor peoples' issues; and, by and large, they are anti-religious.


Il convient cependant que ces importations exceptionnelles soient effectuées par des établissements de tissus importateurs accrédités, désignés, autorisés ou agréés et que, en règle générale, elles ne proviennent pas de manière régulière ou répétée du même fournisseur établi dans un pays tiers.

Such one-off imports should, however, be carried out by accredited, designated, authorised or licensed importing tissue establishments and as a general rule should not take place on a regular or repeated basis from the same third country supplier.


Il convient cependant que ces importations exceptionnelles soient effectuées par des établissements de tissus importateurs accrédités, désignés, autorisés ou agréés et que, en règle générale, elles ne proviennent pas de manière régulière ou répétée du même fournisseur établi dans un pays tiers.

Such one-off imports should, however, be carried out by accredited, designated, authorised or licensed importing tissue establishments and as a general rule should not take place on a regular or repeated basis from the same third country supplier.


6. Si le pays ou les pays d’origine des marchandises ne peuvent être déterminés en application des articles 4 ou 5 et que celles-ci sont qualifiées d’assortiment ou de produit mélangé à l’annexe de la Loi ou classées comme assortiment, produit mélangé ou article composite aux termes de la Règle 3 des Règles générales, le pays ou les pays d’origine des marchandises sont celui ou ceux d’où proviennent les matières pouvant être considérées sur un pied d’égalité quant à leur contribution au caractère essentiel des marchandises.

6. Where the country or countries of origin of goods cannot be determined under section 4 or 5 and the goods are described in the schedule to the Act as a set or mixture, or are classified as a set or mixture or as composite goods pursuant to Rule 3 of the General Rules, the country or countries of origin of the goods shall be the country or countries of origin of all the materials that merit equal consideration as imparting the essential character of the goods.


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5. Sans préjudice des règles de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), en particulier de l'article V de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) relatif à la liberté de transit, le titulaire d'une marque de l'Union européenne est en outre habilité à empêcher tout tiers d'introduire des produits, dans le cadre d'une activité commerciale, sur le territoire douanier de l'Union sans qu'ils y soient mis en libre pratique, lorsque ces produits, conditionnement inclus, proviennent ...[+++]

5. Without prejudice to WTO rules, in particular Article V of the GATT on freedom of transit, the proprietor of a European Union trade mark shall also be entitled to prevent all third parties from bringing goods, in the context of commercial activity, into the customs territory of the Union without being released for free circulation there, where such goods, including packaging, come from third countries and bear without authorisation a trade mark which is identical to the European Union trade mark registered in respect of such goods, or which cannot be distinguished in its essential aspects from that trade mark.


5. Sans préjudice des règles de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), en particulier de l'article V de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), le titulaire d’une marque enregistrée est en outre habilité à empêcher tout tiers d'introduire, dans le contexte d'une activité commerciale, des produits sur le territoire douanier de l'État membre sans qu'ils y soient mis en libre pratique, lorsque ces produits, conditionnement inclus, proviennent de pays t ...[+++]

5. Without prejudice to WTO rules, in particular Article V of the GATT on freedom of transit, the proprietor of a registered trade mark shall also be entitled to prevent all third parties from bringing goods, in the context of commercial activity, into the customs territory of the Member State where the trade mark is registered without being released for free circulation there, where such goods, including packaging, come from third countries and bear without authorization a trade mark which is identical to the trade mark registered in respect of such goods, or which cannot be distinguished in its essential aspects from that trade mark.


Le règlement sur le commerce des produits dérivés du phoque (« règlement de base ») autorise, en règle générale, la mise sur le marché de l’Union de tels produits uniquement lorsqu’ils proviennent de formes de chasse traditionnellement pratiquées par les communautés inuit et d’autres communautés indigènes à des fins de subsistance.

The regulation on trade in seal products (‘the basic regulation’) permits, as a general rule, the placing of such products on the European market only where they result from hunts traditionally conducted by Inuit and other indigenous communities and contribute to their subsistence.


Lorsque les importations faisant l’objet d’un dumping proviennent d’un pays n’ayant pas d’économie de marché, la valeur normale est, en règle générale, déterminée sur la base du prix ou de la valeur construite du produit en question dans un pays tiers analogue à économie de marché.

When the dumped imports come from a non‑market economy country, normal value is, as a general rule, determined on the basis of the price or constructed value of the goods in question in an analogous market economy third country.


Compte tenu de la composition actuelle du Sénat, cette règle garantit qu'un sénateur de la minorité doit participer à toute réunion du comité de direction, puisque le président et le vice-président proviennent généralement de partis distincts.

Given the current composition of the Senate, this guarantees that a member among a minority must be in attendance at any steering committee meeting, since the chair and the deputy chair are usually from different parties.


Les montants qui proviennent de la modulation progressive doivent être répartis selon les règles généralement applicables aux montants de modulation et conservés dans les régions ou les États membres à l'origine de ces sommes.

The funds from the progressive modulation are to be distributed according to the prevailing rules governing modulation funds and to remain in the regions or Member State in which they accrue;




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règle générale proviennent ->

Date index: 2023-10-08
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