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Autre référentiel comptable applicable
D'une façon générale
Dans l'ensemble
Dérogation aux PCGR
Dérogation aux règles comptables généralement admises
En général
En règle générale
En un mot
Normes comptables
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
On pourrait dire qu'en général
PCGR
Principes comptables généralement reconnus
Règle des limites générales
Règle générale
Règles comptables appropriées communiquées au lecteur
Règles comptables autres que les PCGR
Règles comptables généralement admises
Règles sur le vote des prisonniers de guerre canadiens

Traduction de «règle générale néanmoins » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le suje ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some o ...[+++]


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopatho ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


d'une façon générale | en règle générale

as a general rule | as a rule of thumb


référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework


en règle générale [ d'une façon générale | dans l'ensemble | règle générale | en général | en un mot | on pourrait dire qu'en général ]

generally speaking






Règles sur le vote des prisonniers de guerre canadiens [ Règles pour permettre aux électeurs des Forces canadiennes qui sont habiles à voter sous le régime des Règles électorales spéciales et qui deviennent prisonniers de guerre, de voter par procuration à une élection générale ]

Canadian Prisoners of War Voting Rules [ Rules to Enable Canadian Forces Electors who are Entitled to Vote Under the Special Voting Rules and who Become Prisoners of War to Vote by Proxy at a General Election ]


dérogation aux principes comptables généralement reconnus | dérogation aux règles comptables généralement admises | dérogation aux PCGR

departure from GAAP | departure from generally accepted accounting principles


principes comptables généralement reconnus | règles comptables généralement admises | PCGR | normes comptables

generally accepted accounting principles | GAAP
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(13) Le présent règlement devrait également être sans préjudice de toute mesure de sauvegarde nécessaire pour garantir la sécurité ou l'intégrité des réseaux et faire en sorte que le service principal fourni par l'opérateur de réseau ne soit pas affecté. Néanmoins, l'existence, dans le droit national, de règles générales interdisant aux opérateurs de réseau toute négociation relative à l'accès à des infrastructures physiques par des fournisseurs de réseaux de communications électroniques pourrait empêcher la créat ...[+++]

(13) While this Regulation should be also without prejudice to any specific safeguard needed to ensure the security and integrity of the networks as well as to ensure that the main service provided by the network operator is not affected, general rules in national legislation prohibiting network operators to negotiate access to physical infrastructures by electronic communications network providers could prevent the establishment of a market for access to physical infrastructures and should therefore be abolished.


Néanmoins, dans certains États membres, des partis politiques sont susceptibles de relever de la notion d'organisme de droit public.Toutefois, certains services (comme les services de production de films et de vidéos de propagande) sont si indissociablement liés aux opinions politiques du prestataire de services lorsque les services sont fournis dans le cadre d'une campagne électorale que, en règle générale, le mode de sélection des prestataires de services ne peut pas être régi par les règles applicables à la concession.

However, political parties in some Member States might fall within the notion of bodies governed by public law. However, certain services (such as propaganda film production and propaganda video-tape production) are so inextricably connected to the political views of the service provider when provided in the context of an election campaign, that the service providers are normally selected in a manner which cannot be governed by concession rules.


La règle générale selon laquelle un taux de remboursement unique par projet s'appliquerait – pour les projets concernant des activités proches du marché, bien qu'ils puissent comporter des activités de recherche, ce taux serait néanmoins de 70/20 pour l'ensemble des activités – fait bénéficier les centres de recherche et les universités de niveaux de financement défavorables lorsque ces entités mènent des projets proches du marché.

The general rule that one single reimbursement rate would apply per project—in close-to-market projects, although they may contain research activities, this rate would nonetheless be 70/20 for all activities—confronts research centres and universities with unfavourable funding levels when carrying out research activities within close-to-market projects.


4. souligne à cet égard, dans l'intérêt des consommateurs, l'importance que revêtent la concurrence, notamment la concurrence transfrontalière, des acteurs et investissements nouveaux, ainsi que l'innovation et de nouveaux concepts en termes d'échanges commerciaux et d'entreprenariat; rappelle néanmoins que les règles de concurrence applicables aux entreprises chargées du fonctionnement des services d'intérêt économique général doivent être conformes aux traités et ne doivent, dès lors, entraver ni l'accomplissement des tâches spécif ...[+++]

4. Emphasises from this perspective, in the interests of consumers, the importance of competition, including cross-border competition, new actors and investments, as well as innovation, new business and entrepreneurial ideas; recalls, however, that the rules of competition applicable to undertakings entrusted with the operation of SGEIs must be in line with the Treaties, and should not, therefore, obstruct the performance of the particular tasks assigned to such undertakings, nor the realisation of the internal market;


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Le principe de l’accès des étudiants au marché du travail dans les conditions énoncées dans la présente directive devrait constituer une règle générale; néanmoins, dans des cas exceptionnels, les États membres devraient être en mesure de tenir compte de la situation de leur marché national du travail.

The principle of access for students to the labour market under the conditions set out in this Directive should be a general rule; however, in exceptional circumstances Member States should be able to take into account the situation of their national labour markets.


Il peut néanmoins s’avérer nécessaire de traduire ces règles générales en lignes directrices ou en dispositions plus spécifiques afin de tenir compte des particularités de ces technologies.

It may be necessary, though, to translate those general rules into particular guidelines or provisions to take account of the specificities involved in those technologies.


Si, d'une manière générale, les allégations qui ne sont pas expressément interdites peuvent être effectuées pour ces produits conformément aux règles applicables à toutes les denrées alimentaires, lesdites allégations doivent néanmoins tenir compte, s'il y a lieu, des critères de composition spécifiés dans la présente directive.

Whilst claims not specifically prohibited may generally be made for the products in question in conformity with the rules applicable for all foodstuffs, such claims should, where appropriate, take into account the compositional criteria specified in this Directive.


Néanmoins, il estime que les exceptions à la règle générale des 10% sont trop restrictives et devraient être étendues aux projets concernant les principaux goulets d'étranglements, indépendamment du lieu où ils se situent et quel que soit le mode de transport concerné.

He feels however that the exceptions made to the general 10% rule are too narrow in definition and should be enlarged to projects concerning major bottlenecks wherever they are located and whatever mode of transport they concern.


(11) En outre, si, en l'absence de règles communautaires de caractère spécifique, les États membres doivent conserver la faculté de prévoir certaines dispositions nationales qui viennent s'ajouter aux dispositions générales de la présente directive, il importe néanmoins de soumettre ces dispositions à une procédure communautaire.

(11) Furthermore, in the absence of Community rules of a specific nature Member States should retain the right to lay down certain national provisions which may be added to the general provisions of this Directive, nevertheless these provisions should be subject to a Community procedure.


CONSIDERANT EN OUTRE QUE SI, EN L'ABSENCE DE REGLES COMMUNAUTAIRES DE CARACTERE SPECIFIQUE, LES ETATS MEMBRES DOIVENT CONSERVER LA FACULTE DE PREVOIR CERTAINES DISPOSITIONS NATIONALES QUI VIENNENT S'AJOUTER AUX DISPOSITIONS GENERALES DE LA PRESENTE DIRECTIVE, IL IMPORTE NEANMOINS DE SOUMETTRE CES DISPOSITIONS A UNE PROCEDURE COMMUNAUTAIRE ;

WHEREAS , FURTHERMORE , IF IN THE ABSENCE OF COMMUNITY RULES OF A SPECIFIC NATURE MEMBER STATES SHOULD RETAIN THE RIGHT TO LAY DOWN CERTAIN NATIONAL PROVISIONS WHICH MAY BE ADDED TO THE GENERAL PROVISIONS OF THIS DIRECTIVE , NEVERTHELESS THESE PROVISIONS SHOULD BE SUBJECT TO A COMMUNITY PROCEDURE ;




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règle générale néanmoins ->

Date index: 2021-11-23
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