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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Catégorie de pouvoir
Catégories
Chef de compétence
Code de rubrique
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Intitulé de rubrique
Jalousie
Libellé de rubrique
Mauvais voyages
Paranoïa
Points regroupés
Psychose SAI
Rubrique
Rubrique boursière
Rubrique de Pages Jaunes
Rubrique de compétence
Rubrique de la bourse
Rubrique des annonces classées
Rubrique des petites annonces
Rubrique des petites annonces classées
Rubriques composites
Rubriques fourre-tout
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sous-comité 1b)
Sous-comité Frontières terrestres
Thème de rubrique
Titre de compétence
Tous autres articles

Traduction de «rubrique 1b pour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
rubrique des annonces classées | rubrique des petites annonces | rubrique des petites annonces classées

classifieds section | add section


rubrique | rubrique de Pages Jaunes

classified heading | heading


ventilation des rubriques en sous-rubriques et de celles-ci en sous-positions

breakdown of headings into sub-headings and of the latter into sub-positions


rubrique de compétence [ rubrique | chef de compétence | titre de compétence | catégorie de pouvoir ]

head of jurisdiction [ head of power ]


rubrique de la bourse [ rubrique boursière ]

market letter


catégories [ points regroupés | rubriques composites | rubriques fourre-tout | tous autres articles ]

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Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Sous-comité Frontières terrestres | Sous-comité 1b)

Subgroup 1(b) | Subgroup on Land Borders
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. note avec grande inquiétude la réduction des crédits de paiement relevant de la rubrique 1b, qui s'établissent à 49 milliards d'euros (-4 % par rapport à 2015), et doute profondément que les montants proposés dans le projet de budget 2016 pour la rubrique 1b soient suffisants pour faire face au niveau actuel sans précédent de paiements nécessaires, en raison des arriérés, au titre de cette rubrique;

1. Considers alarming the decrease of payment appropriations under heading 1b to EUR 49 billion (-4% as compared to 2015), and questions with concern whether the amounts proposed in the Draft Budget (DB) 2016 for heading 1b are sufficient to face the current unprecedented level of payments needed because of the backlog under this heading;


Il y a donc lieu de réviser l'annexe du règlement (UE, Euratom) no 1311/2013 en transférant aux années ultérieures les crédits d'engagement non utilisés en 2014 pour la sous-rubrique 1b, la rubrique 2 et la rubrique 3.

The Annex to Regulation (EU, Euratom) No 1311/2013 should therefore be revised by transferring the commitment appropriations not used in 2014 to subsequent years for sub-heading 1b, heading 2 and heading 3.


Ils invitent la Commission à prendre toutes les mesures nécessaires conformément au traité, et en particulier à demander des crédits de paiement supplémentaires dans un budget rectificatif si les crédits inscrits dans le budget 2013 s'avèrent insuffisants pour couvrir les dépenses relevant de la rubrique 1a (Compétitivité pour la croissance et l'emploi), de la rubrique 1b (Cohésion pour la croissance et l'emploi), de la rubrique 2 (Conservation et gestion des ressources naturelles), de la rubrique 3 (Citoyenneté, liberté, sécurité et justice) et de la rubrique 4 (L'UE acteur ...[+++]

They ask the Commission to initiate any necessary action according to the Treaty and, in particular, to request additional payment appropriations in an amending budget if the appropriations entered in the 2013 budget prove insufficient to cover expenditure under sub-heading 1a (Competitiveness for growth and employment), sub-heading 1b (Cohesion for growth and employment), heading 2 (Preservation and management of natural resources), heading 3 (Citizenship, freedom, security and justice) and heading 4 (EU as a global player).


1. est d'avis que les montants inscrits au projet de budget pour la sous-rubrique 1b correspondent aux besoins et aux objectifs de la politique régionale de l'Union et demande par conséquent que les lignes budgétaires de cette sous-rubrique soient maintenues ou, si nécessaire, rétablies dans l'état où la Commission les a proposées; rejette en particulier les coupes drastiques proposées par le Conseil dans les crédits de paiement de la sous-rubrique 1b;

1. Takes the view that the amounts entered in the Draft Budget (DB) for subheading 1b correspond to the needs and objectives for regional policy as set by the Union and therefore requires that budget lines of subheading 1b as proposed by the Commission be maintained or, where necessary, restored; in particular, rejects the swingeing cuts which the Council has proposed in the subheading 1b payment appropriations;


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Sauf dans le cas de la sous rubrique 1B «Cohésion pour la croissance et l'emploi» du cadre financier, les institutions, par souci d'une bonne gestion financière, veilleront à laisser, dans la mesure du possible, lors de la procédure budgétaire et de l'adoption du budget, des marges suffisantes disponibles sous les plafonds des différentes rubriques.

Except in sub-heading 1B ‘Cohesion for growth and employment’ of the financial framework, for the purposes of sound financial management, the institutions will ensure as far as possible during the budgetary procedure and at the time of the budget's adoption that sufficient margins are left available beneath the ceilings for the various headings.


Le montant annuel maximum alloué au Fonds ne peut pas excéder 500 millions sous rubrique (prix courants), ce montant pouvant provenir de la marge existant sous le plafond global de dépenses de l'année précédente et/ou de crédits d'engagement annulés lors des deux exercices précédents, à l'exception de ceux liés à la rubrique 1B du cadre financier.

The Fund may not exceed a maximum annual amount of EUR 500 million (current prices) which can be drawn from any margin existing under the global expenditure ceiling of the previous year, and/or from cancelled commitment appropriations from the previous two years, excluding those related to heading 1B of the financial framework.


(2) Ce relèvement du plafond de la sous-rubrique 1A pour l'exercice 2010 sera entièrement compensé par une réduction des plafonds des crédits d'engagement dans les rubriques 1A, 1B, 2, 3A et 5 pour l'exercice 2009 et des plafonds des crédits d'engagement dans les rubriques 1B, 2 et 5 pour l'exercice 2010.

(2) The increase of the ceiling for subheading 1a for the year 2010 will be fully offset by decreasing the ceilings for commitment appropriations under headings 1a, 1b, 2, 3a and 5 for the year 2009 as well as the ceilings for commitment appropriations under headings 1a, 2 and 5 for 2010.


8. Sauf dans le cas de la sous-rubrique 1b «Cohésion pour la croissance et l'emploi» du cadre financier, les institutions, par souci d'une bonne gestion financière, veilleront à laisser, dans la mesure du possible, lors de la procédure budgétaire et de l'adoption du budget, des marges suffisantes disponibles sous les plafonds des différentes rubriques.

8. Except in sub-heading 1b 'Cohesion for growth and employment' of the financial framework, for the purposes of sound financial management, the institutions will ensure as far as possible during the budgetary procedure and at the time of the budget's adoption that sufficient margins are left available beneath the ceilings for the various headings.


Il convient qu'un soutien communautaire supplémentaire en faveur des régions productrices des États membres ayant bénéficié de l'aide communautaire au coton et au tabac brut en 2000, 2001 et 2002 soit prévu par le biais d'un transfert de crédits de la rubrique 1a à la rubrique 1b des perspectives financières.

Additional Community support for the production regions of the Member States in which Community aid for cotton and raw tobacco was granted during 2000, 2001 and 2002 should be made available by a transfer of funds from Heading l(a) to Heading l(b) of the Financial Perspectives.


16. souligne que l'augmentation globale, de 29%, des crédits affectés au développement rural (tel que défini dans l'EBA, chapitre 05 04: rubrique 1b et, à la rubrique 2, FEOGA section "Orientation") répond à l'une des demandes formulées dans les orientations du Parlement pour 2004; note que l'augmentation prévue pour la rubrique 1b est due essentiellement à l'impact de l'élargissement, tandis que, pour ce chapitre, l'augmentation pour l'UE-15 est de 8,8%;

16. Underlines the fact that the global increase of 29% in appropriations for rural development (as defined in the ABB, Chapter 05 04; heading 1b and EAGGF Guidance Section under heading 2) reflects one of the calls made in Parliament's guidelines for 2004; notes that the increase for heading 1b is basically due to the impact of enlargement while the increase for EU-15 for this chapter amounts to 8.8%;


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