Toutefois, si un tel programme se finance entièrement au moyen d’une catégor
ie unique de papier commercial et si, soit le rehaussement de crédit au niveau de tout un programme ne représente pas une retitrisation, soit le papier commercial est entièrement soutenu par l’établissement de crédit sponsor, laissant ainsi l’investisseur en papier commercial con
crètement exposé au risque de défaut du sponsor au lieu des paniers ou actifs sous-jacents, il n’y a pas lieu, d’une m
anière générale, de considérer ...[+++] ce papier commercial comme une exposition de retitrisation.Nevertheless, if such a programme funds itself entirely wit
h a single class of commercial paper, and if either the programme-wide credit enhancement is not a re-securitisation or the commercial paper is fully supported by the sponsoring credit institution, leaving the commercial paper investor effectively exp
osed to the default risk of the sponsor instead of the underlying pools or assets, then that commercial paper gene
rally should not be considered a re-secu ...[+++]ritisation exposure.