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Deuxième neuf
Engin neuf
Foot à 9
Football à 9
Football à neuf
Navire neuf
Neuf d'aller
Neuf de retour
Premier neuf
Reçu aux fins d'impôt
Reçu aux fins de l'impôt
Reçu d'impôt
Reçu fiscal
Reçu officiel
Reçu pour déclaration fiscale
Reçu pour fins d'impôt
Reçu à des fins fiscales
Soccer 9 contre 9
Soccer à 9
Soccer à neuf
Soccer à neuf joueurs par équipe
Technicien en remise à neuf de véhicules
Technicienne en remise à neuf de véhicules
Timbre avec pleine gomme originale
Timbre neuf
Timbre neuf avec gomme
Timbre sortant du bureau de poste
Timbre à l'état neuf
Traiter le matériel électrique reçu
Traiter le matériel électronique reçu
Ventilation générale par aspiration
Ventilation générale par dépression
Ventilation générale par extraction
Ventilation par aspiration avec apport d'air neuf
Ventilation par dépression avec apport d'air neuf
Ventilation par extraction avec apport d'air neuf

Traduction de «reçu neuf » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
technicien en remise à neuf de véhicules | technicien en remise à neuf de véhicules/technicienne en remise à neuf de véhicules | technicienne en remise à neuf de véhicules

gas engine refurbishing technician | motor vehicle refurbishing technician | refurbishing technician | vehicle refurbishing inspector


reçu officiel | reçu fiscal | reçu à des fins fiscales | reçu pour déclaration fiscale | reçu pour fins d'impôt | reçu aux fins d'impôt | reçu aux fins de l'impôt | reçu d'impôt

official receipt | tax receipt | income tax receipt | official receipt for tax purposes


soccer à neuf [ soccer à 9 | soccer 9 contre 9 | soccer à neuf joueurs par équipe | football à neuf | football à 9 | foot à 9 ]

nine-a-side soccer [ 9 a-side soccer | football nine-a-side | football 9-a-side ]


timbre neuf [ timbre à l'état neuf | timbre sortant du bureau de poste | timbre avec pleine gomme originale | timbre neuf avec gomme ]

mint stamp


ventilation générale par dépression [ ventilation générale par aspiration | ventilation générale par extraction | ventilation par dépression avec apport d'air neuf | ventilation par aspiration avec apport d'air neuf | ventilation par extraction avec apport d'air neuf ]

general exhaust ventilation








traiter le matériel électronique reçu

incoming electronics supplies receiving | processing incoming electronics supplies | incoming electronics supplies processing | process incoming electronics supplies


traiter le matériel électrique reçu

incoming electrical supplies processing | receiving incoming electrical supplies | incoming electrical supplies receiving | process incoming electrical supplies
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Bien qu'une partie considérable des programmes (surtout transfrontaliers) ait été déjà soumise pendant l'année 2000, la Commission a encore reçu douze programmes transfrontaliers (volet A), neuf programmes transnationaux (volet B), les quatre programmes interrégionaux (volet C) et un programme de réseaux au titre du point 53 des orientations (ORATE, observatoire en réseau de l'aménagement du territoire européen).

Although many of the programmes (particularly the cross-border ones) had already been submitted during 2000, the Commission received 12 further cross-border programmes (strand A), nine transnational programmes (strand B), the four interregional programmes (strand C) and one networking programme under point 53 of the ESPON Guidelines (European Spatial Planning Observatory Network).


1 La Commission procède au paiement du solde si elle a reçu les documents suivants dans un délai de neuf mois à compter de la date de fin d'éligibilité des coûts fixée dans la décision annuelle relative au cofinancement par le Fonds:

1 The Commission shall pay the balance provided it has received the following documents within nine months from the end date of eligibility of costs defined in the annual decision on co-financing by the Fund:


Au total, 305 réponses aux neuf questionnaires en ligne ont été reçues.

In total, 305 replies were received to the nine online questionnaires.


En 2009, la Commission a reçu neuf rapports finaux: six sur des demandes soumises en 2007 et trois sur des demandes soumises en 2008 (voir le tableau 5).

In 2009 the Commission received nine final reports, six on applications submitted in 2007 and three on applications submitted in 2008 (see table 5).


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En 2009, la Commission a reçu neuf rapports finaux sur la mise en œuvre des contributions du FEM.

The Commission received nine final reports on the implementation of EGF contributions in 2009.


1. La Commission procède au paiement du solde pour autant qu'elle ait reçu les documents suivants au plus tard neuf mois à compter de la date de fin d'éligibilité des dépenses fixée dans la décision de financement approuvant le programme annuel:

1. The Commission shall pay the balance provided it has received the following documents no later than nine months after the eligibility deadline for expenditure laid down in the financing decision, approving the annual programme:


1. La Commission procède au paiement du solde pour autant qu'elle ait reçu les documents suivants au plus tard neuf mois à compter de la date de fin d'éligibilité des dépenses au bénéfice du Fonds fixée dans la décision de financement approuvant le programme annuel:

1. The Commission shall pay the balance provided it has received the following documents no later than nine months after the eligibility deadline for expenditure laid down in the financing decision approving the annual programme:


Les réponses que la Commission a reçues à son appel à contributions n'apportent pas vraiment beaucoup d'éléments neufs à ce sujet.

The input which the Commission received in response to its call for contributions did not cast much new light on this issue.


Bien qu'une partie considérable des programmes (surtout transfrontaliers) ait été déjà soumise pendant l'année 2000, la Commission a encore reçu douze programmes transfrontaliers (volet A), neuf programmes transnationaux (volet B), les quatre programmes interrégionaux (volet C) et un programme de réseaux au titre du point 53 des orientations (ORATE, observatoire en réseau de l'aménagement du territoire européen).

Although many of the programmes (particularly the cross-border ones) had already been submitted during 2000, the Commission received 12 further cross-border programmes (strand A), nine transnational programmes (strand B), the four interregional programmes (strand C) and one networking programme under point 53 of the ESPON Guidelines (European Spatial Planning Observatory Network).


2. Au plus tard neuf mois avant la date d'échéance de l'autorisation, pour les autorisations visées au paragraphe 1, point a), et avant le 17 octobre 2006, pour les autorisations visées au paragraphe 1, point b), le notifiant dans le cadre du présent article adresse à l'autorité compétente qui a reçu la notification initiale, une notification qui comprend:

2. At the latest nine months before the expiry of the consent, for the consents referred to in paragraph 1(a), and before 17 October 2006, for the consents referred to in paragraph 1(b), the notifier under this Article shall submit a notification to the competent authority which received the original notification, which shall contain:


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