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Copie antenne
Copie attestée
Copie authentifiée
Copie authentique
Copie certifiée
Copie certifiée conforme
Copie conforme
Copie d'antenne
Copie d'exploitation
Copie de diffusion
Copie finale
Copie littérale
Copie vidimée
Fabricant de copies de meubles anciens
Fabricante de copies de meubles anciens
Inexercé
Poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque
Qui n'a pas reçu l'instruction nécessaire
Qui n'a pas reçu l'instruction pertinente
Qui n'a pas reçu l'instruction voulue
Quittance de fiducie
Remise de copie contre reçu
Reçu aux fins d'impôt
Reçu aux fins de l'impôt
Reçu d'impôt
Reçu de fiducie
Reçu de trust
Reçu fiscal
Reçu officiel
Reçu pour déclaration fiscale
Reçu pour fins d'impôt
Reçu à des fins fiscales
Récépissé de fiducie
Sans formation
Vraie copie
élève reçu avec mention
élève reçue avec mention

Vertaling van "reçu des copies " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
remise de copie contre reçu

delivery of the copy against a receipt


reçu officiel | reçu fiscal | reçu à des fins fiscales | reçu pour déclaration fiscale | reçu pour fins d'impôt | reçu aux fins d'impôt | reçu aux fins de l'impôt | reçu d'impôt

official receipt | tax receipt | income tax receipt | official receipt for tax purposes


inexercé [ qui n'a pas reçu l'instruction voulue | qui n'a pas reçu l'instruction pertinente | qui n'a pas reçu l'instruction nécessaire | sans formation ]

untrained


quittance de fiducie | récépissé de fiducie | reçu de fiducie | reçu de trust

trust receipt


charge verticale reçue par un tracteur pour une semi-remorque | poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque

vertical load borne by a tractor for a semi-trailer | weight borne by a tractor for a semi-trailer


fabricant de copies de meubles anciens | fabricant de copies de meubles anciens/fabricante de copies de meubles anciens | fabricante de copies de meubles anciens

reproduction antique furniture worker | reproduction period furniture worker | antique furniture reproducer | reproduction furniture maker


copie certifiée conforme [ copie conforme | copie certifiée | copie authentifiée | copie attestée | copie authentique | copie littérale ]

certified copy [ certified true copy | true copy | duly certified copy | attested copy | authenticated copy | verified copy | conformed copy ]


copie conforme | copie certifiée conforme | copie vidimée | copie certifiée | copie authentique | vraie copie

certified copy | certified true copy | true copy | authentic copy


copie d'antenne [ copie antenne | copie de diffusion | copie d'exploitation | copie finale ]

air print [ release print | final copy | television print ]


élève reçu avec mention | élève reçue avec mention

honour student
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les éléments de preuve attestant que le partenaire ou l'organisme a reçu une copie de l'accord de soutien initial et des modifications apportées à cet accord.

evidence that the partner or body has been provided with a copy of the original support agreement and any amendments made to that agreement.


pour les contrats à distance ou hors établissement portant sur la fourniture de services: «du jour de la conclusion du contrat ou du jour où vous avez reçu une copie du contrat signé sur un support durable si ce jour ne correspond pas à celui de la conclusion du contrat».

in the case of distance or off-premises contracts for the supply of services: ‘from the day of the conclusion of the contract or on the day on which you received a copy of the signed contract on a durable medium if this is not the day of conclusion of the contract’.


pour les contrats à distance ou hors établissement portant sur la fourniture de services: «de la conclusion du contrat ou du jour où vous avez reçu une copie du contrat signé sur un support durable si ce jour ne correspond pas à celui de la conclusion du contrat».

(2) In the following specific cases, the text in parentheses should read as indicated: in the case of distance or off-premises contracts for the supply of services: ‘the conclusion of the contract or on the day on which you received a copy of the signed contract on a durable medium, if this is not the day of conclusion of the contract’.


pour les contrats à distance ou hors établissement portant sur la fourniture de services: «du jour de la conclusion du contrat ou du jour où vous avez reçu une copie du contrat signé sur un support durable si ce jour ne correspond pas à celui de la conclusion du contrat».

in the case of distance or off-premises contracts for the supply of services: ‘from the day of the conclusion of the contract or on the day on which you received a copy of the signed contract on a durable medium if this is not the day of conclusion of the contract’.


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6. Nonobstant l'article 7, paragraphe 1, l'évaluation de la demande peut être réalisée par une autorité compétente autre que celle qui a reçu la copie de la demande.

6. Notwithstanding Article 7(1), the evaluation of the application may be carried out by the competent authority other than the one which has received the copy of the application.


Votre rapporteure en a reçu une copie (rapport classé "restreint UE") le lundi 1 février 2010.

Your rapporteur received a copy (classified EU restricted) on Monday 1 February 2010.


La Commission souligne qu’elle avait reçu une copie du contrat de vente avant de publier la décision C 10/94 et, de ce fait, en connaissait le contenu.

The Commission underlines that it had received a copy of the sale contract before the adoption of decision C 10/94 and was therefore aware of its content.


À ce sujet, la Commission a reçu une copie de la lettre d'intention du 14 décembre 2006 envoyée par Cisco à Cyprus Airways et dans laquelle la banque accepte de conclure un contrat pour garantir ou faire garantir la réussite de l'opération de recapitalisation.

In this connection, the Commission has received a copy of the letter of intent dated 14 December 2006 sent to Cyprus Airways by Cisco where the bank accepts to conclude a contract to underwrite or have underwritten the success of the recapitalisation operation.


Appareil multifonctions: Appareil physiquement intégré ou combinaison de composants fonctionnellement intégrés (unité de base - au sens de la définition ci-dessous) produisant des copies sur papier d'originaux graphiques sur papier (il ne s'agit pas de copies «de fortune» feuille par feuille - voir paragraphe suivant) et effectuant une ou plusieurs des fonctions principales suivantes: impression de documents (à partir de données numériques reçues d'ordinat ...[+++]

Multifunction Device: A Multifunction Device (MFD) is a physically integrated device or a combination of functionally integrated components (the ‘base unit’, see definition below) that produces hard copy duplicates from graphical hard copy originals (distinct from single sheet convenience copying, see next paragraph) as well as performing one or both of the following core functions: printing of documents (from digital information received from direct connect computers, networked computers, file servers and fax transmissions) or faxing (send and receive).


(10) Les autorités de la République populaire de Chine ainsi que de Malaisie et de Taïwan ont été informées de l'ouverture de l'enquête et ont reçu une copie de la demande.

(10) The authorities of the People's Republic of China as well as of Malaysia and Taiwan will be notified of the initiation of the investigation and provided with a copy of the request.


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