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AR
Clauses de flexibilité
Disposer les tables
Disposition de roulement
Disposition de transfert avec report d'imposition
Disposition de transfert en franchise d'impôt
Disposition de transfert en sursis d'imposition
Disposition de transfert libre d'impôt
Disposition de transfert à imposition différée
Dispositions d'aménagement
Dispositions dites de souplesse
Dispositions en matière de flexibilité
Dispositions relatives aux dépassements
Dispositions relatives aux marges de dépassement
Dispositions relatives à la flexibilité
Déterminer la disposition des tables
Installer les tables
Marges de flexibilité
Mettre en place les tables
Revoir
Revoir les cours
Revoir un dossier
Réviser
Réviser un dossier

Vertaling van "revoir les dispositions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Conférence chargée de revoir les dispositions relatives aux pratiques commerciales restrictives

Review Conference on Restrictive Business Practice


réviser [ revoir | réviser un dossier | revoir un dossier ]

review a file




revoir les certificats de transport de marchandises dangereuses

revise ADR certification | revise certifications for the transportation of dangerous goods | review certification for ADR | revise certifications for dangerous good transportation


rappeler/à | revoir/à | AR [Abbr.]

bring foward | BF [Abbr.]




dispositions relatives à la flexibilité [ clauses de flexibilité | dispositions d'aménagement | dispositions dites de souplesse | dispositions en matière de flexibilité | dispositions relatives aux dépassements | dispositions relatives aux marges de dépassement | marges de flexibilité ]

flexibility provisions


disposition de transfert en franchise d'impôt | disposition de transfert libre d'impôt | disposition de transfert en sursis d'imposition | disposition de transfert avec report d'imposition | disposition de transfert à imposition différée | disposition de roulement

rollover provision


déterminer la disposition des tables | disposer les tables | installer les tables | mettre en place les tables

arrange the tables | arranged tables | arrange tables | create table seating plan


mettre en place des dispositions de contrôle des véhicules côté piste

execute airside vehicle control provisions | put airside vehicle control provisions into action | implement airside vehicle control provisions | realise airside vehicle control provisions
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'action de la Commission consistera à revoir les dispositions transitoires concernant les prescriptions techniques applicables aux bateaux et à continuer d'analyser l’évolution du marché afin de guider le processus d’élaboration des politiques.

Commission action will include: reviewing the transitional provisions for the technical requirements of vessels, continuing analysis of market developments to inform policy-making.


Au plus tard sept ans après la date d'entrée en vigueur du présent règlement, la Commission devrait revoir les dispositions concernant la protection des données relatives aux résultats des essais sur les animaux vertébrés et, le cas échéant, modifier ces dispositions.

Not later than seven years after the entry into force of this Regulation., the Commission should review the rules on the data protection of results from tests on vertebrate animals and, where necessary, change those rules.


Le Conseil a-t-il l’intention de revoir les dispositions très rigoureuses qui doivent être respectées pour que les agriculteurs irlandais et européens puissent bénéficier du régime de paiement unique par année?

Does the Council have any intention to review the very rigorous rules that are in operation before Irish and European farmers can draw down their annual single farm payment?


Le Conseil a-t-il l'intention de revoir les dispositions très rigoureuses qui doivent être respectées pour que les agriculteurs irlandais et européens puissent bénéficier du régime de paiement unique par année?

Does the Council have any intention to review the very rigorous rules that are in operation before Irish and European farmers can draw down their annual single farm payment?


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Il convient de revoir les dispositions en matière de libération officielle des lots de médicaments immunologiques pour prendre en compte l'amélioration du système général de suivi de la qualité des médicaments et les progrès techniques et scientifiques, ainsi que pour rendre la reconnaissance mutuelle pleinement efficace.

The provisions for the official release of batches of immunological medicinal products should be reviewed in order to take account of the improvement of the general system for monitoring the quality of medicinal products and to reflect technical and scientific progress, and also in order to make mutual recognition fully effective.


Il devrait être possible de revoir les dispositions du point 3 de l'annexe, par le biais d'une procédure simplifiée de prise de décision au plus tôt quatre ans après l'entrée en vigueur du présent règlement.

It should be possible to review the provisions in point 3 of the Annex via a simplified decision-making procedure not earlier than four years after the entry into force of this Regulation.


Dans l'affirmative, elle examinera s'il est souhaitable de revoir les dispositions actuelles de la directive ou de les moduler, ou encore de prévoir d'autres mesures pour atteindre les objectifs de la directive.

In the light of recent and likely future market and technological developments, for each of the themes defined in point 3.2 the Commission will examine whether the provisions of the Directive have fully met the target objectives and whether it is necessary to take measures at Community level. If so, it will examine whether it would be preferable to review the provisions currently contained in the Directive, to amend them or to draft other measures for achieving the objectives of the Directive.


35. convient qu'il faut rendre plus efficaces les structures et procédures disciplinaires, notamment en prévoyant la participation d'un assesseur indépendant; reconnaît la nécessité de procéder, à court terme, à des améliorations administratives, mais demande que des dispositions soient prises rapidement pour refondre le système et revoir les dispositions relatives à la responsabilité financière personnelle des fonctionnaires;

35. Agrees that the disciplinary structures and procedures must be made more efficient, including involvement of an independent assessor, endorses the need for administrative improvements in the short term, but calls for early action to redesign the system and review the provisions dealing with officials' personal financial liability;


La Commission est toutefois pleinement disposée, dans le cadre des discussions et négociations en cours, à revoir les dispositions pertinentes de ses propositions à la lumière des nouvelles circonstances et à examiner des façons de renforcer encore la lutte contre le terrorisme, sans porter préjudice aux obligations internationales pertinentes qui sont au coeur des propositions en question.

However, the Commission is fully prepared, as part of the current discussions and negotiations, to re-examine the relevant provisions in its proposals in the light of the changed circumstances and consider ways and means of further enhancing the fight against terrorism, without prejudice to the relevant international obligations that underlie the proposals.


Compte tenu de la complexité des dispositions spécifiques et contraignantes de présentation et d'étiquetage qui sont applicables aux vins et aux spiritueux dans le cadre de leur organisation commune de marché, il pourrait s'avérer nécessaire de revoir ces dispositions pour tenir compte des nouvelles dispositions à adopter relativement à l'indication des ingrédients.

In view of the complexity of the existing specific binding provisions on presentation and labelling, applicable to wines and spirituous beverages in the framework of their common organization of the market, these provisions could be reviewed to take account of the new provisions to be adopted with regard to the listing of ingredients.


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