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Arme soumise à autorisation
Arme soumise à déclaration
Arme à feu soumise à autorisation
Arme à feu soumise à déclaration
Exposition soumise à des pratiques accommodantes
Exposition soumise à délai de grâce
Hauteur de retenue utile
Institution de prévoyance soumise à la LFLP
Pied de pilote
Revanche
Revanche d'exploitation normale
Revanche de franc-bord
Revanche de profondeur
Revanche du canard

Traduction de «revanche soumises » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pied de pilote | revanche | revanche de profondeur

keel clearance | navigation margin | extra depth | extra-depth | overdepth


revanche | revanche d'exploitation normale | hauteur de retenue utile

freeboard | free board | normal freeboard | operational freeboard | freeboard above normal reservoir level


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classi ...[+++]


exposition soumise à délai de grâce | exposition soumise à des pratiques accommodantes

forborne exposure


institution de prévoyance soumise à la loi sur le libre passage | institution de prévoyance soumise à la LFLP

occupational benefits scheme subject to the Vested Benefits Act | occupational benefits scheme subject to the VBA


arme à feu soumise à autorisation (1) | arme soumise à autorisation (2)

firearm subject to authorisation


arme à feu soumise à déclaration | arme soumise à déclaration

firearm subject to declaration






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les entreprises d'investissement les plus grandes et les plus systémiques seront en revanche soumises aux mêmes règles et à la même surveillance que les banques.

At the same time, the largest and most systemic investment firms would be subject to the same rules and supervision as banks.


En revanche, le Conseil n'a pu trouver un accord sur la directive concernant l'admission de ressortissants de pays tiers à des fins d'emploi qui lui avait été soumise en 2002.

The Council failed to reach an agreement on a Directive on the admission of third country nationals for employment purposes, which was put forward in 2002.


En revanche, il est préférable de ne pas inscrire les facteurs M proposés concernant le danger à long terme pour le milieu aquatique, dans la mesure où ceux-ci doivent encore être examinés par le CER à la lumière des données scientifiques sur la toxicité aquatique soumises par l'industrie après que le comité a transmis son avis à la Commission.

However, the proposed M-factors for long-term aquatic hazard should not be included since they require further assessment by RAC in view of scientific data on aquatic toxicity presented by industry after the RAC opinion was forwarded to the Commission.


En revanche, les entités actives dans le domaine de la réfrigération sont soumises aux règles de la présente directive applicables aux pouvoirs adjudicateurs, dans la mesure où elles peuvent être considérées comme tels.

On the other hand, entities operating in the cooling field are subject to the rules of this Directive applicable to contracting authorities in so far as they qualify as such.


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En revanche, les pouvoirs adjudicateurs actifs dans le domaine de la réfrigération sont soumis aux règles de la directive ././UE , tandis que les entreprises publiques et les entreprises privées, que ces dernières exercent ou non leurs activités sur la base de droits spéciaux ou exclusifs, ne sont pas soumises aux règles relatives à la passation des marchés.

On the other hand, contracting authorities operating in the cooling field are subject to the rules of Directive ././EU , whereas public undertakings and private undertakings, irrespectively of whether these latter operate on the basis of special or exclusive rights, are not subject to procurement rules.


En revanche, les entités actives dans le domaine de la réfrigération sont soumises aux règles de la présente directive applicables aux pouvoirs adjudicateurs, dans la mesure où elles peuvent être considérées comme tels.

On the other hand, entities operating in the cooling field are subject to the rules of this Directive applicable to contracting authorities in so far as they qualify as such.


(13) Les mesures nécessaires à la mise en oeuvre de la présente décision étant essentiellement des mesures de gestion, il convient donc que ces mesures soient arrêtées selon la procédure de gestion prévue à l'article 4 de la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission(8); étant donné en revanche que les activités de recherche impliquant l'utilisation d'embryons humains et de cellules souches d'embryons humains sont soumises à des paramètres ét ...[+++]

(13) Since the measures for the implementation of this decision are essentially management measures, and should therefore be adopted by the management procedure provided for in Article 4 of Council Decision 1999/468/EC of 28 June 1999, laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission(8); since on the other hand research involving the use of human embryos and human embryonic stem cells is subject to ethical parameters to be established in accordance with the evolution of scientific knowledge, the opinion of the European Group on Ethics, and, where appropriate, national and international ethic ...[+++]


En revanche, il est manifeste qu'elle risque d'affaiblir la sécurité judiciaire. La proposition prévoit que les extraditions ne soient plus soumises aux mêmes vérifications qu'auparavant et qu'une législation particulière contre les actes classés terroristes serait appliquée sur des bases extrêmement vagues et peu claires.

The proposal means that extradition cases would not be examined in the same way as before and that special legislation against crimes specifically classed as terrorism would be implemented on very vague and unclear grounds. I think it is dubious, on such vague bases, to have a special legal system within a legal system.


En revanche, je regrette que la présidence en exercice n'ait pas fait preuve du même esprit critique dans la formulation des questions soumises à discussion.

On the other hand, I regret that the Presidency-in-Office of the Council has not shown the same critical attitude when preparing the questions submitted for discussion.


En revanche, le Parlement a considéré que les produits dérivés OTC pouvaient avoir une plus large application, mais soumise à des exigences sévères.

However, Parliament considered that OTC derivatives could be employed more broadly, but according to stringent criteria.




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revanche soumises ->

Date index: 2024-01-04
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