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Aller et retour
Aller-retour
Backtrack guidé par les dépendances
Backtracking dirigé
Billet aller et retour
Billet aller-retour
Billet d'aller et retour
Billet d'aller-retour
Billet de retour
Canalisation de retour
Clapet anti-retour
Clapet de non-retour
Clapet de retenue
Commission de la condition de la femme
Commission de la population et du développement
Commission de rétrofacturation
Commission de statistique
Commission des stupéfiants
Commission du développement durable
Commission du développement social
Commission sur retour d'impayés
Commission technique ONU
Commission technique des Nations unies
Conduite de refoulement
Conduite de retour
FNUF
Forum des Nations unies sur les forêts
Retour
Retour arrière dirigé par les dépendances
Retour arrière sélectif
Retour de balayage
Retour de faisceau
Retour de l'horizontal
Retour de ligne
Retour de spot
Retour du balayage
Retour du balayage horizontal
Retour du spot
Retour du spot de ligne
Retour en arrière guidé par les dépendances
Retour en arrière relevant
Retour horizontal
Trajet aller et retour
Tube de retour
Tuyauterie de retour
Valve de non-retour
Voyage aller et retour
Voyage aller-retour
Voyage d'aller et retour

Traduction de «retours la commission » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Commission quadripartite sur le retour volontaire des réfugiés et des personnes déplacées en Abkhazie

Quadripartite Commission on Voluntary Return of Refugees and Displaced Persons in Abkhazia


commission sur retour d'impayés [ commission de rétrofacturation ]

chargeback commission [ charge back commission ]


canalisation de retour | conduite de refoulement | conduite de retour | retour | tube de retour | tuyauterie de retour

flow return | return | return line | return pipe


billet d'aller et retour | billet de retour | aller-retour | billet aller-retour | aller et retour | billet aller et retour | billet d'aller-retour

return ticket | round-trip ticket


backtrack guidé par les dépendances | backtracking dirigé | retour arrière dirigé par les dépendances | retour arrière sélectif | retour en arrière guidé par les dépendances | retour en arrière relevant

dependency-directed backtracking | non-chronological backtracking | relevant backtracking | selective backtracking


retour du spot | retour du spot de ligne | retour horizontal | retour du balayage horizontal | retour de l'horizontal | retour de ligne

flyback | fly-back | retrace | line flyback | horizontal flyback | horizontal line | kickback | H flyback | horizontal retrace


voyage aller-retour | aller-retour | aller et retour | trajet aller et retour | voyage d'aller et retour | voyage aller et retour

round trip | roundtrip | round-trip | return trip | round voyage


retour du spot [ retour de faisceau | retour de balayage | retour du balayage | retour de spot ]

flyback [ retrace ]


clapet anti-retour | clapet de non-retour | clapet de retenue | valve de non-retour

check valve


commission technique ONU [ Commission de la condition de la femme | Commission de la population et du développement | Commission de la science et de la technique au service du développement | Commission des stupéfiants | Commission de statistique | Commission du développement durable | Commission du développement social | Commission pour la prévention du crime et la justice pénale | commission technique des Nations unies | FNUF | Forum des Nations unies sur les forêts ]

UN technical commission [ UN Commission for Social Development | UN Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | UN Commission on Narcotic Drugs | UN Commission on Population and Development | UN Commission on Science and Technology for Development | UN Commission on Sustainable Development | UN Commission on the Status of Women | UNFF | UN Forum on Forests | United Nations Commission for Social Development | United Nations Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | United Nations Commission on Narcotic Drugs | United Nations Commission on Population and Development | United Nations Commission on Science and Technolog ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par exemple, pour les retours, la Commission a publié un Manuel sur le retour à l’appui du Plan d’action en matière de retour de septembre 2015 Le manuel offre une orientation pour les autorités nationales, notamment sur la façon de s’assurer que toute opération de retour respecte pleinement les droits fondamentaux, en particulier pour les enfants non accompagnés.

For example, for returns, the Commission published a Return Handbook to support the September 2015 Action Plan on Return The handbook provides guidance for national authorities including on how to ensure that any return operation fully complies with fundamental rights, especially for unaccompanied children.


Þ «Incrimination» du séjour irrégulier des personnes faisant l'objet d'une mesure de retour: la Commission tiendra compte, dans le manuel sur le retour, de la jurisprudence de la CJUE relative aux limites et contraintes imposées aux États membres en ce qui concerne les sanctions pénales appliquées aux personnes faisant l'objet d'une mesure de retour.

Þ ‘Criminalisation’ of irregular stay of returnees: The Commission will take up ECJ case law in the Return Handbook on the limits and constraints upon Member States as regards criminal law sanctions for returnees.


Sur la base des conclusions de l’étude relative à la transposition en droit national de la directive sur le retour, la Commission a élaboré un programme de travail structuré concernant la transposition de la directive sur le retour (2012-2013), dans le cadre duquel elle a interrogé les États membres sur les éventuelles questions en suspens liées à leur transposition de la directive.

Based on the findings of the study on the transposition of the Return Directive into national law, the Commission carried out an organised programme of work on the transposition of the Return Directive (2012-2013), during which the Commission questioned Member States about any remaining issues with their transposition of the Directive.


Faisant suite au sommet de Malte du 3 février 2017 qui a souligné la nécessité de revoir la politique de l'UE en matière de retour, la Commission présente aujourd'hui un plan d'action de l'UE renouvelé en la matière et une série de recommandations adressées aux États membres pour une plus grande efficacité des procédures de retour.

After the Malta Summit of 3 February 2017 highlighted the need for a review of EU return policy, the Commission is today following through with a renewed EU Action Plan on Return and a set of recommendations to Member States on how to make return procedures more effective.


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Rendre la politique de retour plus efficace: pour améliorer les politiques des États membres en matière de retour, la Commission a publié un manuel commun sur le retour et un plan d’action de l’UE en matière de retour.

Making return policy more effective: to improve the return policies of Member States, the Commission has issued a common Return Handbook and an EU Action Plan on Return.


En parallèle, les États membres doivent appliquer la directive «retour» La Commission accordera la priorité au suivi de la mise en œuvre de cette directive, ce qui suppose un système de retour plus rapide allant de pair avec le respect des procédures et normes qui permettent à l'Europe de réserver un traitement humain et digne aux personnes faisant l'objet d'une mesure de retour et de recourir de façon proportionnée à des mesures coercitives, dans le respect des droits fondamentaux et du principe de non-refoulement.

In parallel, Member States have to apply the Return Directive The Commission will give priority to monitoring implementation of the Directive, with a more swift return system going hand-in-hand with the respect of the procedures and standards that allow Europe to ensure a humane and dignified treatment of returnees and a proportionate use of coercive measures, in line with fundamental rights and the principle of non-refoulement.


Améliorer la coopération opérationnelle entre les États membres sur la question du retour: La Commission fera appel au réseau européen des migrations qui lui servira de plate-forme de coopération, en particulier pour rassembler et partager les informations dans le domaine du retour volontaire.

Improving operational cooperation between Member States on return: The Commission will use the European Migration Network as a cooperation platform, especially for gathering and sharing information in the field of voluntary return.


À l'invitation du Conseil européen de Thessalonique de 2003 et à la suite de réflexions initiales concernant la création d’un programme communautaire de retour, la Commission a avancé l'idée de lancer des actions préparatoires pour 2005 et 2006 en vue de l'établissement de programmes de retour intégrés.

Following the invitation made by the 2003 European Council in Thessaloniki and as a result of initial reflections on the creation of a Community Return Programme, the Commission put forward the idea of launching preparatory actions for 2005 and 2006 for integrated return programmes.


En retour, la commission remettra à toutes les parties concernées son rapport final, dont une copie est envoyée au ministre.

The commission would in turn provide all parties involved with a final report from the commission, a copy of which would go to the minister.


13. Pour faciliter la mise en œuvre des plans intégrés de retours, la Commission devrait, lorsqu'il y a lieu, conclure avec des pays tiers et/ou des organisations internationales des arrangements bilatéraux ou multilatéraux sur la mise en œuvre des plans de retours.

13. To facilitate the implementation of the integrated return plans, the Commission should, where necessary, conclude bi- or multilateral arrangements with third countries and/or international organisations on the implementation of the return plans.




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retours la commission ->

Date index: 2024-06-07
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