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Actif éventuel
Brexit
Cheval retiré d'une course
Dernière substitution éventuelle
Droit de retour éventuel
Droit de se retirer de l'UE
Droit de se retirer de l'Union européenne
Droit réversible éventuel
Enlever d'une file d'attente
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Pays de l’UE qui se retire de l’Union
Retirer d'une file d'attente
Retirer de la file d'attente
Retrait de l'Union européenne
Retrait de l’UE
Retrait d’un État membre de l’UE
Résidu éventuel
Sortie de l'UE
Sortie de l’Union européenne
État membre de l’UE qui se retire de l’Union
élément d'actif éventuel

Vertaling van "retirés d’une éventuelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Guide d'élaboration des propositions destiné aux organismes d'exécution éventuels de VolNet: Programme d'aide au réseau du secteur du bénévolat (VolNet) [ Guide d'élaboration des propositions destiné aux organismes d'exécution éventuels de VolNet ]

VolNet Delivery Agency Proposal Guide: the Voluntary Sector Network Support Program (VolNet) [ VolNet Delivery Agency Proposal Guide ]


actif éventuel | élément d'actif éventuel

contingent asset


retirer de la file d'attente [ retirer d'une file d'attente | enlever d'une file d'attente ]

dequeue


actif éventuel [ élément d'actif éventuel ]

contingent asset






dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


retrait de l’UE [ Brexit | droit de se retirer de l'UE | droit de se retirer de l'Union européenne | État membre de l’UE qui se retire de l’Union | pays de l’UE qui se retire de l’Union | retrait de l'Union européenne | retrait d’un État membre de l’UE | sortie de l'UE | sortie de l’Union européenne ]

withdrawal from the EU [ Brexit | exit from the European Union | leaving the EU | right of withdrawal from the EU | right of withdrawal from the European Union | withdrawal from the European Union | withdrawal of a Member State from the EU | withdrawing EU country | withdrawing EU Member State ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Comme il est souvent essentiel d'agir rapidement pour retirer les contenus illicites ou en rendre l'accès impossible afin d'enrayer leur diffusion et de limiter le préjudice causé, ces responsabilités impliquent notamment que les prestataires de services en question devraient pouvoir prendre des décisions rapides quant aux éventuelles mesures à appliquer concernant les contenus illicites en ligne.

Given that fast removal of or disabling of access to illegal content is often essential in order to limit wider dissemination and harm, those responsibilities imply inter alia that the service providers concerned should be able to take swift decisions as regards possible actions with respect to illegal content online.


En outre, le règlement (CE) no 853/2004, dans son annexe III, section IV, chapitre II, prévoit que, dès que possible après la mise à mort du gros gibier sauvage, la personne formée doit procéder à un examen du corps et des viscères éventuellement retirés, de manière à détecter toute caractéristique susceptible d’indiquer que la viande présente un risque sanitaire.

In addition, Chapter II of Section IV of Annex III to Regulation (EC) No 853/2004 provides that, as soon as possible after the killing of large wild game, the trained person must carry out an examination of the body, and of any viscera removed, to identify any characteristics that may indicate that the meat presents a health risk.


Consentement éclairé: avant l’essai, les participants doivent recevoir des informations claires sur leurs droits (y compris le droit de se retirer), les conditions, la durée, la nature, les objectifs, les implications, les risques et les inconvénients de l’essai, d’éventuels traitements alternatifs et d’éventuelles indemnités en cas de dommages.

5. Informed consent: prior to the trial, participants must be given clear information about their rights (including the right to withdraw); conditions, duration, nature, objectives, implications, risks and inconveniences of the trial; possible treatment alternatives; and the possible damage compensation system.


Consentement éclairé: avant l’essai, les participants doivent recevoir des informations claires sur leurs droits (y compris le droit de se retirer), les conditions, la durée, la nature, les objectifs, les implications, les risques et les inconvénients de l’essai, d’éventuels traitements alternatifs et d’éventuelles indemnités en cas de dommages.

5. Informed consent: prior to the trial, participants must be given clear information about their rights (including the right to withdraw); conditions, duration, nature, objectives, implications, risks and inconveniences of the trial; possible treatment alternatives; and the possible damage compensation system.


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Consentement éclairé: avant l’essai, les participants doivent recevoir des informations claires sur leurs droits (y compris le droit de se retirer), les conditions, la durée, la nature, les objectifs, les implications, les risques et les inconvénients de l’essai, d’éventuels traitements alternatifs et d’éventuelles indemnités en cas de dommages.

5. Informed consent: prior to the trial, participants must be given clear information about their rights (including the right to withdraw); conditions, duration, nature, objectives, implications, risks and inconveniences of the trial; possible treatment alternatives; and the possible damage compensation system.


Consentement éclairé: avant l’essai, les participants doivent recevoir des informations claires sur leurs droits (y compris le droit de se retirer), les conditions, la durée, la nature, les objectifs, les implications, les risques et les inconvénients de l’essai, d’éventuels traitements alternatifs et d’éventuelles indemnités en cas de dommages.

5. Informed consent: prior to the trial, participants must be given clear information about their rights (including the right to withdraw); conditions, duration, nature, objectives, implications, risks and inconveniences of the trial; possible treatment alternatives; and the possible damage compensation system.


En cas de liquidation d’un régime multi-employeurs à prestations définies ou si l’entité se retire d’un tel régime, celle-ci doit appliquer IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels pour déterminer quand comptabiliser un passif à cet égard et comment l’évaluer.

In determining when to recognise, and how to measure, a liability relating to the wind-up of a multi-employer defined benefit plan, or the entity’s withdrawal from a multi-employer defined benefit plan, an entity shall apply IAS 37 Provisions, Contingent Liabilities and Contingent Assets.


En outre, le règlement (CE) no 853/2004, dans son annexe III, section IV, chapitre II, prévoit que, dès que possible après la mise à mort du gros gibier sauvage, la personne formée doit procéder à un examen du corps et des viscères éventuellement retirés, de manière à détecter toute caractéristique susceptible d’indiquer que la viande présente un risque sanitaire.

In addition, Chapter II of Section IV of Annex III to Regulation (EC) No 853/2004 provides that, as soon as possible after the killing of large wild game, the trained person must carry out an examination of the body, and of any viscera removed, to identify any characteristics that may indicate that the meat presents a health risk.


Les coûts seront calculés abstraction faite des avantages retirés d’une éventuelle augmentation de capacité, des économies de coûts engendrées pendant les cinq premières années de vie de l’investissement et des productions accessoires additionnelles pendant la même période de cinq années.

The costs will be calculated net of the benefits accruing from any increase in capacity, costs savings engendered during the first five years of the life of the investment and additional ancillary production during that five-year period.


La personne formée doit procéder à un examen du corps et des viscères éventuellement retirés, afin d'identifier toute caractéristique indiquant que la viande présente un risque sanitaire.

The trained person must carry out an examination of the body, and of any viscera removed, to identify any characteristics that may indicate that the meat presents a health risk.


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