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Brexit
Corps étranger retiré de l'iris avec un aimant
Droit de se retirer de l'UE
Droit de se retirer de l'Union européenne
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Patient informé par écrit
Pays de l’UE qui se retire de l’Union
Prime à la non-commercialisation
Produit retiré du marché
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Question écrite
Retirer du papier peint
Retirer une tapisserie
Retrait de l'Union européenne
Retrait de l’UE
Retrait d’un État membre de l’UE
Sortie de l'UE
Sortie de l’Union européenne
Trouble de l'acquisition de l'expression écrite
Trouver des parutions dans la presse écrite
État membre de l’UE qui se retire de l’Union

Vertaling van "retiré par écrit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
mettre à disposition du contenu écrit | proposer du contenu écrit | fournir du contenu écrit | offrir du contenu écrit

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retrait de l’UE [ Brexit | droit de se retirer de l'UE | droit de se retirer de l'Union européenne | État membre de l’UE qui se retire de l’Union | pays de l’UE qui se retire de l’Union | retrait de l'Union européenne | retrait d’un État membre de l’UE | sortie de l'UE | sortie de l’Union européenne ]

withdrawal from the EU [ Brexit | exit from the European Union | leaving the EU | right of withdrawal from the EU | right of withdrawal from the European Union | withdrawal from the European Union | withdrawal of a Member State from the EU | withdrawing EU country | withdrawing EU Member State ]


patient informé par écrit

Patient given written information


Trouble de l'acquisition de l'expression écrite

Developmental expressive writing disorder


retirer du papier peint | retirer une tapisserie

strip wallpaper | strip walls with putty knife | remove wallpaper | wallpaper stripping


corps étranger retiré de l'iris avec un aimant

Iris foreign body removed by magnet


irrigation à la seringue d'une oreille pour retirer le cérumen

Irrigation of external auditory canal for removal of wax




trouver des parutions dans la presse écrite

find a written press' issue | finding written press' issues | acquire written press' issues | find written press' issues


prime à la non-commercialisation [ produit retiré du marché ]

non-marketing premium [ product withdrawn from the market ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(4) Après avoir procédé au nouvel examen de l’instrument, le ministre peut retirer par écrit l’approbation qu’il a accordée à l’égard de l’instrument ou d’instruments de la même catégorie, du même type ou du même modèle.

(4) After re-examining an instrument, the Minister may, in writing, revoke the Minister’s approval of that instrument or instruments of the same class, type or design as that instrument.


(14) Un expert n'encourt aucune responsabilité dans une action intentée en vertu de l'article 206 à l'égard de toute partie d'un document ou d'une déclaration orale publique qui reproduit, résume ou cite des passages d'un de ses rapports ou d'une de ses déclarations ou opinions, s'il prouve qu'il a retiré par écrit, préalablement à la publication du document ou à la déclaration, le consentement écrit qu'il avait accordé antérieurement.

(14) An expert is not liable in an action under section 206 with respect to any part of a document or public oral statement that includes, summarizes or quotes from a report, statement or opinion made by the expert, if the expert proves that the written consent previously provided was withdrawn in writing before the document was released or the public oral statement was made.


(13) Une personne ou une compagnie, sauf un expert, n'encourt aucune responsabilité dans une action intentée en vertu de l'article 206 à l'égard de toute partie d'un document ou d'une déclaration orale publique qui reproduit, résume ou cite des passages d'un rapport, d'une déclaration ou d'une opinion de l'expert à l'égard de l'utilisation desquels l'émetteur responsable a obtenu le consentement écrit de ce dernier, lequel consentement n'a pas été retiré par écrit préalablement à la publication du document ou à la déclaration, si elle prouve ce qui suit :

(13) A person or company, other than an expert, is not liable in an action under section 206 with respect to any part of a document or public oral statement that includes, summarizes or quotes from a report, statement or opinion made by the expert in respect of which the responsible issuer obtained the written consent of the expert to the use of the report, statement or opinion, if the consent had not been withdrawn in writing before the document was released or the public oral statement was made, if the person or company proves that


«(5) Le fonctionnaire qui a fait la demande visée à l'alinéa 9(1)b) peut la retirer, par écrit, à tout moment».

" (5) An employee who has made a request under paragraph 9(1)(b) may waive the request in writing at any time" .


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Les informations classifiées ne peuvent être déclassifiées ou ne peuvent se voir retirer leur marquage qu'avec l'accord préalable écrit de l'autorité d'origine.

Classified information may only be declassified or unmarked with the prior written consent of the originator.


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avoir la possibilité de présenter, lors d'un entretien personnel organisé conformément aux dispositions de l'article 11, paragraphe 1, point b), et des articles 13, 14 et 15, ou par écrit, les motifs pour lesquels il n'y a pas lieu de lui retirer la protection internationale dont il bénéficie.

to be given the opportunity to submit, in a personal interview in accordance with Article 11(1)(b) and Articles 13, 14 and 15 or in a written statement, reasons as to why his/her international protection should not be withdrawn.


2. Les États membres veillent à ce que la décision de l'autorité compétente de retirer la protection internationale soit notifiée par écrit.

2. Member States shall ensure that the decision of the competent authority to withdraw the international protection is given in writing.


1. Toute décision de rejet d’une demande, excluant la délivrance, la modification ou le renouvellement du permis unique, suspendant ou retirant le permis unique sur la base de critères fixés en droit national ou communautaire est dûment motivée dans sa notification écrite.

1. Reasons shall be given in the written notification for a decision rejecting the application, not granting, not modifying or not renewing, suspending or withdrawing the single permit on the basis of criteria specified in national or community law.


Tout participant peut se retirer du présent protocole d'entente sur préavis écrit de 90 jours envoyé aux autres participants, confirmant son intention de se retirer.

Any Participant may withdraw from this MOU upon 90 days written notification of its intent to withdraw to the other Participants.




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retiré par écrit ->

Date index: 2025-01-25
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