Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Rester sous pression
Rester sous scellés
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sous cette réserve
Sous réserve de
Sous réserve des autres dispositions de cette loi
Sous réserve des autres dispositions de la présente loi
à l'exception de

Traduction de «rester sous cette » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tablea ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.


à l'exception de | sous cette réserve | sous réserve de

except for | with the exception of


sous réserve des autres dispositions de la présente loi [ sous réserve des autres dispositions de cette loi ]

subject to this act


sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsque le responsable du traitement et le sous-traitant sont tous deux concernés, l'autorité de contrôle de l'État membre dans lequel le responsable du traitement a son établissement principal devrait rester l'autorité de contrôle chef de file compétente, mais l'autorité de contrôle du sous-traitant devrait être considérée comme étant une autorité de contrôle concernée et cette autorité de contrôle devrait participer à la procédur ...[+++]

In cases involving both the controller and the processor, the competent lead supervisory authority should remain the supervisory authority of the Member State where the controller has its main establishment, but the supervisory authority of the processor should be considered to be a supervisory authority concerned and that supervisory authority should participate in the cooperation procedure provided for by this Regulation.


Sur la période de douze mois qui s'est terminée en avril 2014, le taux d'inflation moyen de la Lituanie a été de 0,6 %, ce qui est nettement inférieur à la valeur de référence fixée à 1,7 % pour ce même mois, et il devrait rester sous cette valeur dans les mois à venir.

Lithuania’s average inflation rate during the 12 months to April 2014 was 0.6%, well below the reference value of 1.7% for the same month, and is likely to remain below the reference value in the period ahead.


9. rappelle que le Parlement est la première institution de l'Union à avoir présenté sa vision du CFP 2014-2020 et évoqué la nécessité de réformer le financement du budget de l'Union dans le rapport de sa commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013 (SURE), paru en juin 2011; estime qu'en se préparant bien l'avance, le Parlement est parvenu à dégager un large consensus sur les priorités politiques et à rester uni tout au long des négociations; estime en outre que ce rapport a fourni des indications à la Commission pour la rédaction de ses propositions sur le CFP ...[+++]

9. Recalls that Parliament was the first EU institution to present its vision on the MFF 2014-2020 and the need to reform the financing of the EU budget, with the report of its specialised SURE Committee, in June 2011; believes that this early preparation helped Parliament to establish a large consensus on political priorities and remain united throughout the subsequent negotiating process; considers further that this report provided guidance for the Commission in drafting its own proposals on the MFF and own resources and appreciates the regular political dialogue that was established between the two institutions at all stages of the preparation of this report; considers that this practice should ...[+++]


Le nouveau rôle reconnu à l'Europe en matière de tourisme par le traité de Lisbonne doit amener un soutien accru à tous ceux qui sont actifs dans cette industrie, en ce y compris aux collectivités territoriales: les régions où le potentiel touristique est sous-exploité auront besoin d'aide pour aller de l'avant, tandis que celles où l'industrie touristique est déjà bien établie en auront besoin pour diversifier et restructurer leur offre si elles entendent rester compétitives" a déc ...[+++]

The new tourism role granted to Europe by the Lisbon Treaty must lead to greater support for all those involved in the tourism industry – including local and regional authorities: regions where the tourism potential is underexploited will need help to do more, while those regions where the tourism industry is already well established will need assistance diversify and restructure their offer if they want to remain competitive," said First Vice-President Valcárcel.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
les Communautés européennes doivent rester unies en ce qui concerne les négociations menées au sein de l'OMC; des réunions bilatérales ont eu lieu à Genève depuis le début de l'année avec certains partenaires de l'OMC afin de trouver un terrain d'entente sur les produits sensibles et de constituer des alliances; les soutiens internes et les restitutions à l'exportation continuent de représenter les intérêts offensifs de la Communauté dans le domaine agricole; elle a convenu avec la délégation néerlandaise qu'il fallait discuter de l'élimination progressive des restitutions à l'exportation sous ...[+++]

the European Communities must remain united on the WTO negotiations; bilateral meetings had been held in Geneva since the beginning of the year with certain WTO partners in order to seek for common ground on sensitive products and to build up alliances; the offensive interests of the Community in Agriculture remain domestic supports and export refunds; she agreed with the Netherlands delegation to discuss the phasing out of the export refunds on their overall budgetary value rather than on their volume; the Commission will not table any new offer on agriculture following the last offer issued on 28 October 2005; she made clear in re ...[+++]


Dans les cas prévus aux premier et deuxième alinéas, l'alcool en cause doit rester sous la surveillance d'un organisme officiel qui garantit son utilisation dans le secteur des carburants, en application d'un régime fiscal spécial qui impose cette utilisation finale".

In the cases provided for in the first and second subparagraphs, the alcohol concerned must remain under the supervision of an official body which guarantees its use in the motor fuel sector under special tax arrangements which require that end-use".


Étant donné qu'elle va rester là, j'ai posé la question la semaine dernière à M. McCallum qui était ici pour présenter le projet de loi C-49 et, de sa hauteur habituelle, il a prétendu que les questions qu'on lui posait à cet égard, sur les effets vraiment néfastes de cette nouvelle taxe indirecte, étaient ridicules, que cette taxe n'aurait pas d'impact parce que c'était marginal, que le fait de brandir le spectre, par exemple, du ...[+++]

Given the fact that it will remain, I put the question last week to Mr. McCallum who was here to present Bill C-49, and with his customary arrogance, he maintained that the questions that he was being asked about the truly noxious effects of this new indirect tax were ridiculous and that this tax would have no impact because it was only marginal. He felt that it was a ridiculous exaggeration to invoke, for instance, the threat of underdevelopment in the outlying regions, and the fact that their development potential will be harmed because these regions can often only be accessed by air.


Dans les cas prévus aux premier et deuxième alinéas, l'alcool en cause doit rester sous la surveillance d'un organisme officiel qui garantit son utilisation dans le secteur des carburants, en application d'un régime fiscal spécial qui impose cette utilisation finale.

In the cases provided for in the first and second subparagraphs, the alcohol concerned must remain under the supervision of an official body which guarantees its use in the motor fuel sector under special tax arrangements which require that end-use.


Nous ne pouvons pas, à la fois, placer cette mandature sous le signe du rapprochement avec les citoyens et rester "taisants", sans réponses concrètes, face à des phénomènes de cet ordre et de cette ampleur.

We cannot claim that rapprochement with the citizens is the touchstone of this legislative period if, at the same time, we hold our tongues and do not offer practical responses in the face of phenomena of this magnitude.


Par ailleurs, il existe dans la nouvelle Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition une disposition aux termes de laquelle, si le cas est soumis à cette fin à la Commission de libération conditionnelle, cette dernière peut décider que quelqu'un de la catégorie de M. Oatway peut rester en détention jusqu'au terme de sa sentence.

Furthermore, there is a provision in the new Corrections and Conditional Release Act whereby, if there is a referral for that purpose to the parole board, the parole board can rule that somebody in Mr. Oatway's category can be held to the end of their sentence.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

rester sous cette ->

Date index: 2023-09-19
w