Vertaling van "restent substantiels dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel
material evidence

changement substantiel | modification de fond | modification substantielle
substantive amendment | substantive change

incident de sécurité substantiel de technologie de l'information [ incident de sécurité des TI substantiel ]
significant information technology security incident [ significant IT security incident ]

achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux
substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance

preuve substantielle [ témoignage substantiel ]
material evidence

allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]
allegation of a material fact

Définition: Forme de schizophrénie caractérisée par la présence, au premier plan, d'une perturbation des affects; les idées délirantes et les hallucinations restent flottantes et fragmentaires, le comportement est irresponsable et imprévisible; il existe fréquemment un maniérisme. L'humeur est superficielle et inappropriée. La pensée est désorganisée et le discours incohérent. Le trouble entraîne fréquemment un isolement social. Le pronostic est habituellement médiocre, en raison de l'apparition précoce de symptômes négatifs , concernant, en particulier, un émoussement des affects et une perte de la volonté. En principe, le diagnostic d'hébéphrénie doit être réservé à des adolescents et des adultes jeunes. | Hébéphrénie Schizophrénie désorganisée
Definition: A form of schizophrenia in which affective changes are prominent, delusions and hallucinations fleeting and fragmentary, behaviour irresponsible and unpredictable, and mannerisms common. The mood is shallow and inappropriate, thought is disorganized, and speech is incoherent. There is a tendency to social isolation. Usually the prognosis is poor because of the rapid development of negative symptoms, particularly flattening of affect and loss of volition. Hebephrenia should normally be diagnosed only in adolescents or young adults. | Disorganized schizophrenia Hebephrenia

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).

preuve substantielle | témoignage substantiel
material evidence

...les biens saisis restent acquis à l'Etat requis
...the seized assets shall be surrendered to the requested State

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En ce qui concerne l'environnement, les besoins d'investissement restent substantiels dans les pays de la cohésion et plus encore dans les nouveaux Etats membres, comme le reflète, par exemple, la proportion beaucoup plus faible de la population connectée aux stations d'épuration des eaux comparativement aux autres parties de l'Union.
As regards the environment, the need for investment remains substantial in the cohesion countries and, even more, in the accession countries, as reflected, for example, in much smaller proportion of the population connected to waste-water treatment plants as compared with other parts of the Union.

Pourtant, les arguments pour respecter le but fixé à Lisbonne d'un "accroissement substantiel" de l'investissement en ressources humaines - et pour donner la priorité aux investissements dans l'éducation et la formation - restent aussi forts que jamais, notamment parce que ces investissements sont eux-mêmes un déterminant de la croissance future.
Despite this, the arguments for holding to the Lisbon objective of a "substantial increase" in investment in education and training remain as compelling as ever, in particular since this investment is itself a determinant of future growth.

K. considérant que le gouvernement mexicain reconnaît les défis auxquels le Mexique est confronté et qu'il a témoigné de sa volonté ferme d'améliorer la situation de la sécurité du pays, notamment par une hausse substantielle du budget des forces de sécurité et par la réforme des organismes publics de sécurité dans le but de renforcer l'efficacité de la justice et de l'application de la loi et de lutter ainsi contre la criminalité organisée; que les disparitions forcées, les violences liées à la criminalité organisée et la complicité présumée entre certaines entités locales et les bandes criminelles organisées restent des sujets de préoccupation majeurs;
K. whereas the Mexican Government recognises the challenges Mexico is facing and has demonstrated its firm commitment to improving the security situation in the country, including a significant increase in the security forces’ budget and reform of the public security institutions, with the aim of enhancing the effectiveness of law enforcement and of the legal system, thus making it possible to confront organised crime; whereas forced disappearances, violence linked to organised crime and the alleged collaboration between particular local entities and organised criminal groups remain matters of grave concern;

Cependant, des efforts substantiels restent à faire pour répondre aux attentes définies dans le Cadre de l’UE et garantir, au besoin, un suivi approprié de l’inclusion socio-économique des Roms dans le cadre du processus Europe 2020.
However, substantial efforts are needed to meet the expectations set out in the EU Framework and to ensure appropriate reporting on Roma socio-economic inclusion in the framework of the Europe 2020 process, where appropriate.

3. Les systèmes de péage déjà en place le 10 juin 2008 ou pour lesquels des offres ou, dans le cas d'une procédure négociée, des réponses aux invitations à négocier ont été reçues dans le cadre d'une procédure de passation de marchés publics avant le 10 juin 2008 ne sont pas soumis aux obligations énoncées aux paragraphes 1 et 2 aussi longtemps que ces systèmes restent en vigueur et ne sont pas modifiés de manière substantielle.
3. Tolling arrangements which were already in place on 10 June 2008 or for which tenders or responses to invitations to negotiate under the negotiated procedure were received pursuant to a public procurement process before 10 June 2008 shall not be subject to the obligations set out in paragraphs 1 and 2 for as long as these arrangements remain in force and provided that they are not substantially amended.

4. Les projets d'investissement restent admissibles au bénéfice d'un financement communautaire pour autant qu'ils ne subissent pas de modification substantielle dans les cinq ans qui suivent le paiement final par la structure d'exécution.
4. Investment projects shall remain eligible for Community financing provided they do not, within five years from the final payment by the operating structure, undergo a substantial modification.

des progrès substantiels restent à faire en ce qui concerne la clarification des responsabilités; l'action engagée par la Commission au mois de juillet, suite aux sollicitations du Parlement européen, en réponse à des preuves indéniables de sérieuses erreurs de gestion et de graves irrégularités, constitue plus une exception que la règle; souligne que les commissaires, pris individuellement, sont politiquement responsables des irrégularités commises par des services relevant de leur responsabilité et ont à rendre compte devant le Parlement européen des actes de ces derniers; tiendra compte de ces considérations dans sa décision de décharge pour 2002;
Substantial progress still needs to be made as regards clarification of responsibilities; the action taken by the Commission at the beginning of July, at the prompting of the European Parliament, in response to undeniable evidence of serious mismanagement and irregularities, constitutes more the exception than the rule; stresses that individual Commissioners are politically responsible for wrongdoings by the departments for which they are responsible and are accountable to the European Parliament for the actions of the latter; will take these considerations into account in its decision on the discharge in respect of 2002;

des progrès substantiels restent à faire en ce qui concerne la clarification des responsabilités; l'action engagée par la Commission au mois de juillet, suite aux sollicitations du PE, en réponse à des preuves indéniables de sérieuses erreurs de gestion et de graves irrégularités, constitue plus une exception que la règle; souligne que les commissaires pris individuellement sont politiquement responsables des irrégularités commises par des services relevant de leur responsabilités et ont à rendre compte devant le Parlement européen des actes de ces derniers; tiendra compte de ces considérations dans sa décision de décharge pour 2002;
Substantial progress still needs to be made as regards clarification of responsibilities; the action taken by the Commission at the beginning of July, at the prompting of the EP, in response to undeniable evidence of serious mismanagement and irregularities, constitutes more the exception than the rule; stresses that individual Commissioners are politically responsible for wrongdoings by the departments for which they are responsible and are accountable to the European Parliament for the actions of the latter; will take these considerations into account in its decision on the discharge in respect of 2002;

La refonte permet d'adopter un acte législatif unique qui, à la fois, apporte les modifications substantielles souhaitées, procède à la codification de celles-ci avec les dispositions de l'acte précédent qui restent inchangées et abroge ce dernier.
Recasting means adopting a single legal act which makes the required substantive changes, codifies them with provisions remaining unchanged from the previous act, and repeals the previous act.