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Date d'effet
Date d'entrée en vigueur
Date de prise d'effet
Demeurer en vigueur
Dès l'entrée en vigueur du présent traité
Entrée en vigueur
Hébéphrénie Schizophrénie désorganisée
Législation en vigueur
Maintenir en vigueur
Prise d'effet
Rester en vigueur
Texte législatif en vigueur
à compter de l'entrée en vigueur du présent Traité

Vertaling van "restent en vigueur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Forme de schizophrénie caractérisée par la présence, au premier plan, d'une perturbation des affects; les idées délirantes et les hallucinations restent flottantes et fragmentaires, le comportement est irresponsable et imprévisible; il existe fréquemment un maniérisme. L'humeur est superficielle et inappropriée. La pensée est désorganisée et le discours incohérent. Le trouble entraîne fréquemment un isolement social. Le pronostic est habituellement médiocre, en raison de l'apparition précoce de symptômes négatifs , concernant, en particulier, un émoussement des affects et une perte de la volonté. En principe, le diagnostic ...[+++]

Definition: A form of schizophrenia in which affective changes are prominent, delusions and hallucinations fleeting and fragmentary, behaviour irresponsible and unpredictable, and mannerisms common. The mood is shallow and inappropriate, thought is disorganized, and speech is incoherent. There is a tendency to social isolation. Usually the prognosis is poor because of the rapid development of negative symptoms, particularly flattening of affect and loss of volition. Hebephrenia should normally be diagnosed only in adolescents or young adults. | Disorganized schizophrenia Hebephrenia


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


à compter de l'entrée en vigueur du présent Traité | dès l'entrée en vigueur du présent traité

as soon as this Treaty enters into force


contrôle de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur | vérification de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur

audit of compliance of computer systems with laws, regulations, and guidelines


législation en vigueur | texte législatif en vigueur

legislation in force


rester en vigueur [ demeurer en vigueur | maintenir en vigueur ]

continue in force [ continue in effect | continue ]


Les prestations familiales : les enfants restent encore sur leur faim

Child benefits: kids are still hungry


Mesures correctives / Activités de gestion des risques par rapport aux sites contaminés relevant du MAINC qui restent

Remediation / Risk Management of Remaining DIAND-Related Contaminated Sites


date de prise d'effet | date d'effet | date d'entrée en vigueur | entrée en vigueur | prise d'effet

effective date | attachment date | inception date | policy date


entrée en vigueur | prise d'effet | date d'entrée en vigueur | date d'effet | date de prise d'effet

effective date
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Le règlement (CE) no 998/2003 est abrogé, à l’exception de l’annexe II, partie B, section 2, et de la partie C, qui restent en vigueur jusqu’à l’entrée en vigueur des actes d’exécution adoptés en vertu de l’article 13, paragraphes 1 et 2, du présent règlement respectivement.

1. Regulation (EC) No 998/2003 is hereby repealed, with the exception of Section 2 of Part B and Part C of Annex II, which remain in force until the entry into force of the implementing acts adopted pursuant to Article 13(1) and (2) of this Regulation respectively.


Afin d'assurer une protection exhaustive et cohérente des données à caractère personnel dans l'Union, il convient que les accords internationaux qui ont été conclus par les États membres avant la date d'entrée en vigueur de la présente directive et qui respectent les dispositions pertinentes du droit de l'Union applicables avant cette date, restent en vigueur jusqu'à ce qu'ils soient modifiés, remplacés ou révoqués.

In order to ensure a comprehensive and consistent protection of personal data in the Union, international agreements which were concluded by Member States prior to the date of entry into force of this Directive and which comply with the relevant Union law applicable prior to that date should remain in force until amended, replaced or revoked.


Nonobstant les dispositions du règlement (UE) no 1023/2013 du Parlement européen et du Conseil (13), les articles 63, 64, 65, 82 et 83 bis du statut, ses annexes XI et XII ainsi que l'article 20, paragraphe 1, et les articles 64, 92 et 132 du régime applicable aux autres agents en vigueur avant 1.11.2013 restent en vigueur exclusivement aux fins de toute adaptation nécessaire pour se conformer à un arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne, au titre de l'article 266 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, relatif à l'application desdits articles.

Notwithstanding the provisions of Regulation (EU) No 1023/2013 of the European Parliament and of the Council (13), Articles 63, 64, 65, 82 and 83a of the Staff Regulations, Annexes XI and XII thereto and Articles 20(1), 64, 92 and 132 of the Conditions of Employment of Other Servants as in force before 1.11.2013 shall continue to be in force exclusively for the purpose of any adjustment required to comply with a judgment of the Court of Justice of the European Union under Article 266 of the Treaty on the Functioning of the European Union on the application of those articles.


1. Le règlement (CE) no 998/2003 est abrogé, à l’exception de l’annexe II, partie B, section 2, et de la partie C, qui restent en vigueur jusqu’à l’entrée en vigueur des actes d’exécution adoptés en vertu de l’article 13, paragraphes 1 et 2, du présent règlement respectivement.

1. Regulation (EC) No 998/2003 is hereby repealed, with the exception of Section 2 of Part B and Part C of Annex II, which remain in force until the entry into force of the implementing acts adopted pursuant to Article 13(1) and (2) of this Regulation respectively.


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Afin de prévenir toute perturbation des échanges, il convient d’adopter des modalités d’application de l’accord sous forme d’échange de lettres et de prévoir que les trois dérogations visées respectivement aux règlements (CE) no 883/2001, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 2303/2003 restent en vigueur jusqu’à la date d’application des articles 4 et 9 de l’accord sur le commerce du vin pour une durée maximale de trois ans à compter de l’entrée en vigueur de l’accord sous forme d’échange de lettres.

In order to avoid any disruption of trade, provisions to implement the Agreement in the form of an exchange of letters should be adopted and in particular the three derogations provided for in Regulations (EC) No 883/2001, (EC) No 1037/2001 and (EC) No 2303/2003 should remain in force until the date of application of Articles 4 and 9 of the Agreement on trade in wine but no later than three years from the date of entry into force of the Agreement in the form of an exchange of letters.


Afin de prévenir toute perturbation des échanges, il convient d’adopter des modalités d’application de l’accord sous forme d’échange de lettres et de prévoir que les trois dérogations visées respectivement aux règlements (CE) no 883/2001, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 2303/2003 restent en vigueur jusqu’à la date d’application des articles 4 et 9 de l’accord sur le commerce du vin pour une durée maximale de trois ans à compter de l’entrée en vigueur de l’accord sous forme d’échange de lettres.

In order to avoid any disruption of trade, provisions to implement the Agreement in the form of an exchange of letters should be adopted and in particular the three derogations provided for in Regulations (EC) No 883/2001, (EC) No 1037/2001 and (EC) No 2303/2003 should remain in force until the date of application of Articles 4 and 9 of the Agreement on trade in wine but no later than three years from the date of entry into force of the Agreement in the form of an exchange of letters.


4. Dès l’entrée en vigueur de la présente convention, les mesures de conservation et de gestion et les autres arrangements adoptés par la Commission conformément à la convention de 1949 restent en vigueur jusqu’à leur échéance ou leur abrogation par décision de la Commission ou leur remplacement par d’autres mesures ou arrangements adoptés conformément à la présente convention.

4. Upon the entry into force of this Convention, conservation and management measures and other arrangements adopted by the Commission under the 1949 Convention shall remain in force until such time as they expire, are terminated by a decision of the Commission, or are replaced by other measures or arrangements adopted pursuant to this Convention.


3. Toutefois, les décisions adoptées sur la base de l'article 3, paragraphe 3, et de l'article 10 de la directive 93/43/CEE restent en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par des décisions adoptées conformément au présent règlement ou au règlement (CE) no 178/2002.

3. However, decisions adopted pursuant to Articles 3(3) and 10 of Directive 93/43/EEC shall remain in force pending their replacement by decisions adopted in accordance with this Regulation or Regulation (EC) No 178/2002.


2. Les modalités d'application adoptées sur la base desdites dispositions restent en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par des règles d'effet équivalent adoptées en vertu de la présente directive.

2. Implementing rules adopted on the basis of such provisions shall remain in force until they are replaced by rules having the same effect adopted on the basis of this Directive.


7. Les dispositions des conventions en vigueur entre les États membres régissant des matières couvertes par le présent article restent en vigueur tant que leur contenu n'aura pas été remplacé par des directives ou par des mesures prises en vertu du présent article».

7. The provisions of the conventions in force between the Member States governing areas covered by this Article shall remain in force until their content has been replaced by directives or measures adopted pursuant to this Article.`




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restent en vigueur ->

Date index: 2022-05-14
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