Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Aussi longtemps qu'il en sera ainsi
Aussi longtemps que
Aussi longtemps à l'avance que possible

Traduction de «restent aussi longtemps » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aussi longtemps que l'adaptation prévue au paragraphe(I)n'a pas été réalisée

until the adjustment provided for in paragraph l has.been effected


aussi longtemps qu'il en sera ainsi

as long as this is so




aussi longtemps à l'avance que possible

as far in advance as possible
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'administrateur central et les États membres veillent à ce que le registre de l'Union et les autres registres PK conservent les archives relatives à tous les processus PK concernés, aux données du journal et aux titulaires de comptes PK pendant quinze ans après la clôture d'un compte ou aussi longtemps que des questions de mise en œuvre y ayant trait et se posant dans le cadre des organes de la CCNUCC restent pendantes.

The central administrator and Member States shall ensure that the Union Registry and other KP registries store records concerning all relevant KP processes, log data and account holders of KP accounts for 15 years after the closure of the account or until any issue of implementation relating to them arising within the context of the UNFCCC bodies has been resolved, whichever is the later.


46. reconnaît qu'aussi longtemps que des centrales et des installations nucléaires restent en activité, il reste un risque résiduel, aussi minime soit-il, d'accident grave;

46. Acknowledges that as long as nuclear power plants and facilities continue to operate there will remain a residual risk, however remote, of a severe accident;


Dans ce cas, et aussi longtemps que ces engagements restent en vigueur, les droits provisoires institués par la Commission conformément à l'article 12, paragraphe 3, et les droits définitifs institués par le Conseil conformément à l'article 15, paragraphe 1, ne s'appliquent pas aux importations du produit concerné fabriqué par les sociétés visées dans la décision de la Commission portant acceptation des engagements et ses modifications ultérieures.

In such a case and as long as such undertakings are in force, the provisional duties imposed by the Commission in accordance with Article 12(3) and the definitive duties imposed by the Council in accordance with Article 15(1) shall not apply to the relevant imports of the product concerned manufactured by the companies referred to in the Commission decision accepting undertakings and in any subsequent amendment of such decision.


Dans ce cas, et aussi longtemps que ces engagements restent en vigueur, les droits provisoires institués par la Commission conformément à l'article 7, paragraphe 1, ou les droits définitifs institués par le Conseil conformément à l'article 9, paragraphe 4, selon le cas, ne s'appliquent pas aux importations du produit concerné fabriqué par les sociétés visées dans la décision de la Commission portant acceptation des engagements et ses modifications ultérieures.

In such a case and as long as such undertakings are in force, provisional duties imposed by the Commission in accordance with Article 7(1) or definitive duties imposed by the Council in accordance with Article 9(4) as the case may be shall not apply to the relevant imports of the product concerned manufactured by the companies referred to in the Commission decision accepting undertakings, as subsequently amended.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
À cet égard, il est essentiel qu’un plus grand nombre de gens soient employés et le restent aussi longtemps que possible.

In this regard it is essential that more people should be employed and should remain employed for as long as possible.


4. Sans préjudice de l'article 5, paragraphe 1, les États membres peuvent permettre, dans des circonstances dûment justifiées et aussi longtemps qu'elles le restent, un dépassement temporaire des valeurs limites d'exposition dans des secteurs spécifiques ou pour des activités spécifiques en-dehors du champ d'application des paragraphes 2 et 3.

4. Without prejudice to Article 5(1), Member States may allow, in duly justified circumstances and only for as long as they remain duly justified, for the ELV to be temporarily exceeded in specific sectors or for specific activities outside the scope of paragraphs 2 and 3.


2. Les licences restent valables aussi longtemps que l'entreprise ferroviaire remplit les obligations prévues par le présent chapitre.

2. A licence shall be valid as long as the railway undertaking fulfils the obligations laid down in this Chapter.


2. Tout contrat conclu entre un exportateur de données et un importateur de données en vertu de la décision 2002/16/CE avant le 15 mai 2010 reste en vigueur dans son intégralité aussi longtemps que les transferts et les activités de traitement de données faisant l’objet du contrat restent inchangés et que les données à caractère personnel couvertes par la présente décision continuent d’être transférées entre les parties.

2. A contract concluded between a data exporter and a data importer pursuant to Decision 2002/16/EC before 15 May 2010 shall remain in force and effect for as long as the transfers and data-processing operations that are the subject matter of the contract remain unchanged and personal data covered by this Decision continue to be transferred between the parties.


5. Aussi longtemps qu'aucune décision définitive sur l'exécution du mandat d'arrêt européen n'est prise par l'autorité judiciaire d'exécution, celui-ci s'assurera que les conditions matérielles nécessaires à une remise effective de la personne restent réunies.

5. As long as the executing judicial authority has not taken a final decision on the European arrest warrant, it shall ensure that the material conditions necessary for effective surrender of the person remain fulfilled.


5. Aussi longtemps qu'aucune décision définitive sur l'exécution du mandat d'arrêt européen n'est prise par l'autorité judiciaire d'exécution, celui-ci s'assurera que les conditions matérielles nécessaires à une remise effective de la personne restent réunies.

5. As long as the executing judicial authority has not taken a final decision on the European arrest warrant, it shall ensure that the material conditions necessary for effective surrender of the person remain fulfilled.




D'autres ont cherché : aussi longtemps     restent aussi longtemps     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

restent aussi longtemps ->

Date index: 2022-12-27
w