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Asthénique
Avertissement
Clause d'exonération
Clause d'exonération de responsabilité
Clause de d
Clause de dénégation de responsabilité
Clause de désaveu de responsabilité
Clause de non-responsabilité
Clause exonératoire
Déni de responsabilité
Formule dégageant la responsabilité
Inadéquate
Passive
Personnalité à conduite d'échec
Responsabilité
Responsabilité civile
Responsabilité collégiale
Responsabilité des dommages environnementaux
Responsabilité juridique
Responsabilité légale
Responsabilité pour les dommages écologiques
Responsabilité pour les dégâts écologiques
Réexaminer
Réexaminer périodiquement
Stipulation d'exonération

Traduction de «responsabilité de réexaminer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
responsabilité [ responsabilité collégiale | responsabilité juridique | responsabilité légale ]

liability [ collective liability | legal liability | legal responsibility ]


responsabilité des dommages environnementaux [ responsabilité pour les dégâts écologiques | responsabilité pour les dommages écologiques ]

environmental liability [ liability for ecological damage | liability for environmental damage | liability for environmental harm | responsibility for environmental damage ]




réexaminer périodiquement

to keep under regular review


Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information

Committee to review United Nations public information policies and activities




Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).

Definition: Parents forcing the child to be different from the local norm, either sex-inappropriate (e.g. dressing a boy in girl's clothes), age-inappropriate (e.g. forcing a child to take on responsibilities above her or his own age) or otherwise inappropriate (e.g. pressing the child to engage in unwanted or too difficult activities).


Définition: Prise en charge éducative de groupe dans laquelle les responsabilités parentales sont essentiellement assumées par un établissement quelconque (pensionnat pour enfants, orphelinat, home d'enfants) ou séjour prolongé de l'enfant dans un hôpital, une maison de convalescence ou l'équivalent, sans la présence à ses côtés d'au moins l'un de ses parents.

Definition: Group foster care in which parenting responsibilities are largely taken over by some form of institution (such as residential nursery, orphanage, or children's home), or therapeutic care over a prolonged period in which the child is in a hospital, convalescent home or the like, without at least one parent living with the child.


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance systématique à laisser passivement autrui prendre les décisions, importantes ou mineures, le concernant, par une crainte d'être abandonné, des sentiments d'impuissance et d'incompétence, une soumission passive à la volonté d'autrui (par exemple de personnes plus âgées) et une difficulté à faire face aux exigences de la vie quotidienne. Un manque d'énergie peut se manifester dans le domaine intellectuel ou émotionnel; il existe souvent une tendance à rejeter la responsabilité sur autrui. | Personnalité:à conduite d'échec | asthénique | inadéquate | passive

Definition: Personality disorder characterized by pervasive passive reliance on other people to make one's major and minor life decisions, great fear of abandonment, feelings of helplessness and incompetence, passive compliance with the wishes of elders and others, and a weak response to the demands of daily life. Lack of vigour may show itself in the intellectual or emotional spheres; there is often a tendency to transfer responsibility to others. | Personality (disorder):asthenic | inadequate | passive | self-defeating


clause de dénégation de responsabilité [ clause de non-responsabilité | clause d'exonération de responsabilité | clause d'exonération | avertissement | clause exonératoire | clause de désaveu de responsabilité | stipulation d'exonération | déni de responsabilité | formule dégageant la responsabilité | clause de d ]

disclaimer clause [ disclaimer | exemption clause ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le sénateur Day : L'article 145 nous confie la responsabilité de réexaminer l'ensemble de cette loi.

Senator Day: We have been charged with a responsibility under section 145 of the act to review the act in its entirety.


M. Paul Martin: J'estime que les gouvernements ont à l'égard de leurs administrés la responsabilité de réexaminer constamment toutes leurs initiatives.

Mr. Paul Martin: I think governments have a responsibility to their populations to constantly review everything they do.


Pour ce qui est des conditions de la responsabilité, je n'ai pas réexaminé récemment la situation aux États-Unis, mais je pense que l'on peut partir du principe que ces conditions sont assez semblables pour ce qui est des critères de responsabilité ou de non-responsabilité du propriétaire du navire ou de l'étendue géographique de l'application.

In terms of the conditions of liability, I have not reviewed the U.S. one recently, but I think we're operating on the premise that the conditions are fairly similar in terms of the basis under which the shipowner is held liable, the basis where he might not be liable, and the geographic scope of application.


C. considérant que l'approche intégrée de la dimension de genre revient en pratique à évaluer dans quelle mesure les dispositions politiques administratives et sociales influent tout autant sur la vie et la situation des femmes que des hommes et, le cas échéant, à prendre la responsabilité de réexaminer ces dispositions pour favoriser l'égalité entre les femmes et les hommes,

C. whereas gender mainstreaming means, in practice, assessing how political, administrative and social measures impact on the lives and situations of both women and men and, where necessary, taking responsibility for revisiting those measures with a view to promoting gender equality,


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C. considérant que l'approche intégrée de la dimension de genre revient en pratique à évaluer dans quelle mesure les dispositions politiques administratives et sociales influent tout autant sur la vie et la situation des femmes que des hommes et à prendre la responsabilité de réexaminer, le cas échéant, ces dispositions pour favoriser l'égalité entre les femmes et les hommes,

C. whereas gender mainstreaming means, in practice, assessing how political, administrative and social measures impact on the lives and situation of both women and men and, where necessary, taking responsibility for revisiting those measures with a view to promoting gender equality,


C. considérant que l'approche intégrée de la dimension de genre revient en pratique à évaluer dans quelle mesure les dispositions politiques administratives et sociales influent tout autant sur la vie et la situation des femmes que des hommes et, le cas échéant, à prendre la responsabilité de réexaminer ces dispositions pour favoriser l'égalité entre les femmes et les hommes,

C. whereas gender mainstreaming means, in practice, assessing how political, administrative and social measures impact on the lives and situations of both women and men and, where necessary, taking responsibility for revisiting those measures with a view to promoting gender equality,


45. estime qu'il est particulièrement difficile, comme le prouve l'affaire de l'OPOCE, d'établir des responsabilités politiques claires au sein d'organes interinstitutionnels; invite dès lors les institutions à réexaminer les dispositions régissant les organes interinstitutionnels en place sans pour autant remettre en cause le principe de la collaboration interinstitutionnelle qui permet au budget européen de réaliser d'importantes économies; invite par conséquent les institutions européennes à modifier les bases juridiques des orga ...[+++]

45. Considers, as the case of OPOCE proves, that it is particularly difficult to identify clear political responsibility in interinstitutional bodies; calls therefore on the Institutions to re-examine the legal provisions governing existing interinstitutional bodies without however calling into question the principle of interinstitutional cooperation, which allows significant savings to be made in the European budget; calls therefore on the European institutions to alter the legal bases for interinstitutional bodies in such a way as ...[+++]


Cet ajustement de la responsabilité des institutions confiant la responsabilité du contrôle de la compétence d'exécution aux deux pôles du pouvoir législatif et réexaminant les comités de réglementation et de gestion existants soulève la délicate question de l'équilibre des pouvoirs entre les institutions.

This adjustment of the responsibility of the Institutions, giving control of executive competence to the two legislative bodies and reconsidering the existing regulatory and management committees touches the delicate question of the balance of power between the Institutions.


Plus précisément, la responsabilité du propriétaire de navire devrait être illimitée s'il était établi que les dommages causés par la pollution résultent d'une négligence grave de sa part; le régime de responsabilité ne devrait pas protéger explicitement certains autres acteurs essentiels du transport maritime ; enfin, il convient de réexaminer l'indemnisation pour les dommages causés à l'environnement en tant que tel et de l'étendre en s'inspirant de régimes d'indemnisation comparables institués dans le cadre du droit communautaire ...[+++]

More particularly, the liability of the shipowner should be unlimited if it is proved that the pollution damage resulted from gross negligence on his part, the liability regime should not explicitly protect a number of other key players involved in sea transport and the compensation of damage caused to the environment as such should be reviewed and widened in light of comparable compensation regimes established under Community law; in addition, progress must be achieved with regard to a liability and compensation regime for damage in connection with the transport of hazardous and noxious substances.


Le Ministre réexamine régulièrement et au moins tous les cinq ans la limite de responsabilité. Il prend alors en considération l’évolution de l’indice des prix à la consommation, les exigences en matière de garantie financière établies par les accords internationaux portant sur la responsabilité en matière nucléaire et d’autres facteurs pertinents (art. 26 de la LRIMN).

The minister must review the liability limit regularly and at least once every five years, having regard to changes to the consumer price index, financial security requirements under international agreements respecting nuclear liability, and any other relevant consideration (section 26 of the Act).


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