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Année financière suivante
Arrosage par rigoles de niveau
Bouton Suivant
Bouton Suivante
Calcinose suivant une acné
Ces conditions sont respectees
Exercice financier suivant
Exercice suivant
Exercice ultérieur
Groupe suivant le statut social
Groupement suivant le statut social
Irrigation par contournage
Irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau
P. suiv.
Page suiv.
Page suivante
Sous réserve que les conditions soient respectées
Suivant l'ampleur de l'apport
Suivant l'ampleur de la contribution
Suivant l'ampleur de la participation
Touche Page suivante
Touche de défilement vers le bas
échelonnement sur les années suivantes
étalement du revenu sur les années suivantes
étalement sur les années suivantes

Vertaling van "respectées en suivant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau

contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation


ces conditions sont respectees

these requirements are met


sous réserve que les conditions soient respectées

provided that the conditions are observed


année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]

subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]


suivant l'ampleur de la participation [ suivant l'ampleur de la contribution | suivant l'ampleur de l'apport ]

on a level of effort basis


étalement sur les années suivantes [ étalement du revenu sur les années suivantes | échelonnement sur les années suivantes ]

forward averaging [ averaging | averaging of income | income averaging ]




groupe suivant le statut social | groupement suivant le statut social

status group | status grouping


touche Page suivante | touche de défilement vers le bas | Page suivante | P. suiv. | Page suiv.

page down key | page down | PgDn


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
De nouvelles données sur la présence montrent que certaines des dérogations actuelles aux teneurs maximales par défaut ne sont plus nécessaires, puisque les teneurs maximales par défaut peuvent être respectées en suivant des bonnes pratiques ou que des teneurs maximales plus faibles pourraient être atteintes.

New occurrence data show that some of the existing exemptions from default maximum levels are no longer necessary as the default maximum levels can be complied with by following good practices or that lower maximum levels would be achievable.


Sous réserve des restrictions supplémentaires indiquées dans les tableaux suivants, les dispositifs et équipements énumérés dans les tableaux I, II et III ne doivent pas être pris en compte pour déterminer les dimensions extérieures lorsque les prescriptions suivantes sont respectées:

Subject to the additional restrictions provided in the following tables, the devices and equipment listed in Tables I, II and III are not required to be taken into account for the determination of the outermost dimensions where the following requirements are fulfilled:


Les mesures détaillées à l’article 16 peuvent ouvrir droit à une subvention, pourvu qu’elles aient été appliquées immédiatement, que les dispositions applicables prévues dans le droit pertinent de l’Union aient été respectées et qu’elles répondent à l’une ou à plusieurs des conditions suivantes:

The measures referred to in Article 16 may qualify for grants provided that they have been applied immediately and the applicable provisions laid down in the relevant Union law have been complied with, and provided that one or more of the following conditions are fulfilled:


1. Lorsque les entités adjudicatrices souhaitent acquérir des travaux, des fournitures ou des services présentant des caractéristiques spécifiques d'ordre environnemental, social ou autre, elles peuvent, dans les spécifications techniques, les critères d'attribution ou les conditions d'exécution du marché, exiger █ un label particulier en tant que moyen permettant de prouver que les travaux, services ou fournitures correspondent aux caractéristiques requises, à condition que l'ensemble des conditions suivantes soient respectées:

1. Where contracting entities intend to purchase works, supplies or services with specific environmental, social or other characteristics they may, in the technical specifications, the award criteria or the contract performance conditions, require a specific label as means of proof that the works, supplies or services correspond to the required characteristics , provided that all of the following conditions are fulfilled:


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1. Lorsque les pouvoirs adjudicateurs souhaitent acquérir des travaux, des fournitures ou des services présentant certaines caractéristiques d'ordre environnemental, social ou autre, ils peuvent, dans les spécifications techniques, les critères d'attribution ou les conditions d'exécution du marché, exiger un label particulier en tant que moyen permettant de prouver que les travaux, services ou fournitures correspondent aux caractéristiques requises , à condition que l'ensemble des conditions suivantes soient respectées:

1. Where contracting authorities intend to purchase works, supplies or services with specific environmental, social or other characteristics they may, in the technical specifications, the award criteria or the contract performance conditions, require a specific label as means of proof that the works, services or supplies correspond to the required characteristics, provided that all of the following conditions are fulfilled:


1. Dans le cas de mesures en continu, les valeurs limites d’émission fixées dans les parties 1 et 2 sont considérées comme respectées si l’évaluation des résultats de mesure fait apparaître que, pour les heures d’exploitation au cours d’une année civile, toutes les conditions suivantes ont été respectées:

1. In the case of continuous measurements, the emission limit values set out in Parts 1 and 2 shall be regarded as having been complied with if the evaluation of the measurement results indicates, for operating hours within a calendar year, that all of the following conditions have been met:


1. Dans le cas de mesures en continu, les valeurs limites d'émission fixées dans les parties 1 et 2 sont considérées comme respectées si l'évaluation des résultats de mesure fait apparaître que, pour les heures d'exploitation au cours d'une année civile, toutes les conditions suivantes ont été respectées:

1. In the case of continuous measurements, the emission limit values set out in Parts 1 and 2 shall be regarded as having been complied with if the evaluation of the measurement results indicates, for operating hours within a calendar year, that all of the following conditions have been met:


1. Sans préjudice des mentions complémentaires admises par les législations nationales, les mentions spécifiques traditionnelles visées à l'annexe VII, point A. 2. c), quatrième sous-tiret, du règlement (CE) n° 1493/1999 sont, à condition que les dispositions communautaires et nationales concernant les vins en question soient respectées, les suivantes:

1. Without prejudice to the additional terms authorised in national legislation, the traditional specific particulars referred to in the fourth subindent of Annex VII(A)(2)(c) to Regulation (EC) No 1493/1999 shall be as follows, provided that the Community and national provisions on the wine in question are complied with:


1. Sans préjudice des mentions complémentaires admises par les législations nationales, les mentions spécifiques traditionnelles visées à l'annexe VII, point A. 2. c), quatrième sous-tiret, du règlement (CE) no 1493/1999 sont, à condition que les dispositions communautaires et nationales concernant les vins en question soient respectées, les suivantes:

1. Without prejudice to the additional terms authorised in national legislation, the traditional specific particulars referred to in the fourth subindent of Annex VII(A)(2)(c) to Regulation (EC) No 1493/1999 shall be as follows, provided that the Community and national provisions on the wine in question are complied with:


Les types d'amiante les plus nocifs pour la santé sont interdits dans pratiquement tous les pays du monde mais l'utilisation de l'amiante chrysotile est encore défendue par le Canada (son principal producteur) dont les arguments au sein de l'OMC sont les suivants : cette variété ne présente pas de risques dans la mesure où sont respectées les mesures d'hygiène et de sécurité industrielle ; où sont respectées les valeurs limites et où d'autres fibres de substitution pourraient présenter des risques qui ne sont pas encore évalués ?

The types of asbestos most damaging to health are banned in virtually every country in the world, but Canada (the main producer) is still defending the use of chrysotile. The view which Canada has taken in the WTO is that chrysotile poses no risks if industrial health and safety measures are taken and the limit values observed. Furthermore, other substitute fibres may entail risks that have yet to be assessed.


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