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Il est permis de croire
Il est permis de penser
On peut dire
On peut soutenir
On pourrait dire
On pourrait soutenir
Partie autoreprésentée
Partie comparaissant en personne
Partie non représentée
Partie qui se représente elle-même
Partie sans avocat
Risques auxquels l'institution pourrait être exposée
Tout au plus pourrait on dire que

Vertaling van "représentée qui pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]

arguably


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been sugge ...[+++]


Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.

Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.


dans le cas où l'écart des essieux pourrait mener à une surcharge sur les ponts

where the distance between the axles could cause overloading of bridges


l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality


le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...

the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...


risques auxquels l'institution pourrait être expoe

exposure of an institution


tout au plus pourrait on dire que

most (the - that could be said was that)


Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires

Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries


partie non représentée | partie sans avocat | partie comparaissant en personne | partie autoreprésentée | partie qui se représente elle-même

self-represented litigant | pro se litigant | litigant in person | party-litigant
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, si leur nomination ou la façon dont les gens perçoivent leur nomination est mise en question, ou si tous sont des autochtones et que les minorités ne sont pas représentées, on pourrait avoir l'impression d'un manque de justice dans le système.

However, if someone questions how they are appointed or the perception of how they are appointed, or if all of them are aboriginal people and the minorities are not represented, then there could be a perception of lack of justice in the system.


On ne voit pas comment les requérantes pourraient justifier de l’existence de l’effet incitatif sans exposer les circonstances de leur propre cas: la Commission et, au stade du recours, le Tribunal auraient dû dégager un principe uniforme en objectivant la situation de chaque partie représentée qui pourrait être considérée comme particulière ou spécifique à celle-ci seulement à l’égard de données concrètes mais qui se prêtent aussi à une énonciation générale et abstraite.

It is impossible to understand how the applicants could substantiate their argument that there was an incentive effect other than by setting out their own individual circumstances: the Commission and the General Court, when the case was brought before it, should have devised a uniform principle enabling an objective assessment of the position of each person represented, which could be regarded as particular or specific to that person only in relation to specific facts, but which nevertheless lends itself to a general and abstract stat ...[+++]


À titre d’alternative, une catégorie représentative pourrait être sélectionnée, mais seulement dans les cas où il existe, entre les différentes catégories, une similitude suffisante pour que les informations fournies sur la catégorie représentative soient correctes, claires et non trompeuses en ce qui concerne la catégorie représentée.

Alternatively, a representative class may be selected, but only in cases where there is sufficient similarity between the classes such that information about the representative class is fair, clear and not misleading as regards the represented class.


La participation des organisations internationales dans la mise en œuvre est envisagée, tandis que la coopération avec la CUA pourrait donner lieu à un accord de jumelage avec la CE, représentée par les DG concernées (notamment AGRI, FISH, SANCO, TRADE, ENV, RTD, JRC et REGIO).

Involvement of international organisations in implementation is envisaged, while cooperation with the AUC may involve a twinning arrangement with the EC, involving relevant DGs (such as AGRI, FISH, SANCO, TRADE, ENV, RTD, JRC and REGIO).


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- La Commission, en coopération avec les autorités nationales de protection des données représentées au sein du groupe de travail de l'article 29, pourrait soit définir clairement les limites et les conditions des échanges d'information liés à la prévention de la fraude, soit proposer des initiatives législatives visant à modifier les règles existantes de l'UE en matière de protection des données.

- The Commission will, in co-operation with national data protection authorities in the Article 29 Working Party, clarify the limits and conditions for exchange of information related to fraud prevention. Alternatively, if adequate clarification cannot be achieved, the Commission will propose legislation to amend existing EU data protection rules.


La position du Sierra Club est que, bien que l'industrie nucléaire n'ait pas sa place au sein de la société de gestion, c'est-à-dire au niveau de la prise de décisions, elle pourrait être représentée au comité consultatif, où elle pourrait donner des conseils.

The Sierra Club's position is that while there is no place for the nuclear industry on the board — that is, in a decision-making position — they could be on the advisory council where they could offer advice" .


En ce qui concerne le Comité économique et social, une réflexion pourrait être engagée sur la manière dont la société civile pourrait être mieux représentée.

In the case of the Economic and Social Committee, consideration should be given to ways of better representing civil society.


Enfin, l'institution d'un organe, où les parties intéressées seraient représentées de façon équilibrée, en vue de discuter au niveau communautaire des meilleures pratiques dans ce domaine pourrait contribuer à éviter l'adoption de normes plus faibles, du genre "plus petit dénominateur commun," et pourrait favoriser l'établissement d'un degré d'harmonisation raisonnable sans qu'il soit nécessaire de légiférer.

Finally, the establishment of a body with a balanced representation of stakeholders to discuss best practices in this field at Community level could contribute towards avoiding weaker, "lowest common denominator" standards and in favour of a reasonable degree of harmonisation without recourse to legislation.


L'"osmose" serait assurée par un organe commun du type comité mixte dans lequel la Communauté serait représentée par la Commission. d. Cadre d'un futur accord En ce qui concerne le cadre, il pourrait s'agir d'un traité global couvrant les aspects de fond et les aspects juridiques et institutionnels.

The "osmosis" would be ensured by a joint body (of the Joint Committee type), in which the Community would be represented by the Commission. d. The structure of a future agreement The framework could consist of a comprehensive treaty covering the substance and the legal and institutional aspects.


La réalisation d'un programme de cette nature exigerait l'intervention d'un mécanisme institutionnalisé, qui pourrait prendre la forme d'un "groupement d'intérêts économique", impliquant l'industrie, certains gouvernements et la Communauté, représentée par la Commission.

The execution of a programme of this nature would require some mechanism which could take the form of a "Groupement européen d'Intérêts Economique", comprising Industry, some Governments and the Community, represented by the Commission.




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représentée qui pourrait ->

Date index: 2025-03-19
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