Traduction de «reproduit ce qu’avait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

arôme reproduit | substance aromatisante reproduite
reproduced flavouring

traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés
Drug treatment stopped - patient ran out of tablets

le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution
the trader was not entitled,under Community law,to a refund

spécimen reproduit artificiellement
artificially propagated specimen

reproduit en fac-similé
facsimile reproduced

souche A2 [ souche A2 à reproduction sexuée | souche A2 qui se reproduit sexuellement | lignée de type A2 ]
A2 mating strain

Reproduit avec la permission du ministre des Approvisionnements et Services
Reproduced by permission of the Ministry of Supply and Services Canada

copie | exemplaire reproduit
copy | reproduction

reproduit à l'aide d'un procédé mécanique
mechanically reproduced

reproduit au hasard
random bred

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Quoi qu'il en soit, même si la méthode proposée par la partie intéressée avait été acceptée et si les données des producteurs de l'Union transformant des poissons vivants avaient été ajoutées aux données des producteurs de poissons vivants de l'Union, et même à supposer que cela eût entraîné une surestimation de certains indicateurs de préjudice tels que le volume de production, le volume des ventes, les capacités de production et l'emploi, cela ne changerait rien aux tendances observées durant la période considérée, puisque les volumes reproduits par l'industrie de la transformation sont liés aux volumes de la production de poissons vivants.
In any event, even if the methodology suggested by the interested party would have been accepted and the data from the Union producers which were processing live fish was added to the data from Union producers of live fish, and even if this would lead to the overstatement of some of the injury indicators such as production volume, sales volumes, production capacity and employment they would still show the same trends over the period considered because the volumes reproduced by the processing industry are linked with the production volumes of the live fish.

Et c’est une chose qui se reproduit constamment à la Chambre. À mon arrivée ici, le gouvernement a présenté une motion d’attribution de temps au sujet d’un projet de loi en disant que la Chambre l’avait déjà débattu au cours d’une précédente législature.
When I first arrived here, the government moved a time allocation motion on a bill that it said we had debated in the House in a previous Parliament.

La conséquence juridique de l’incorporation par renvoi est que le libellé du document incorporé est intégré au règlement comme s’il y avait été reproduit intégralement.
The legal effect of incorporation by reference is to write the words of the incorporated document into the regulation just as if it had actually been reproduced word for word.

Elle a reproduit ce qu’avait déjà fait le sénateur Marty au sein du Conseil de l’Europe et n’a rien produit de nouveau par rapport à ce que nous savions déjà.
It has duplicated Senator Marty’s efforts in the Council of Europe and has produced nothing substantially new which was not already in the public domain.

Le projet de loi reproduit presque essentiellement les dispositions que la Chambre avait refusées de renouveler.
The bill reproduces almost entirely the provisions that the House refused to renew.

Le jugement du Tribunal constitutionnel fédéral du 22 mars 1995, 2 BvG ⅛9 (reproduit in EuZW fascicule 9 1995, p. 277) doit également retenir l'attention: dans ce jugement, il est énoncé que par la façon dont il a donné, le 3 octobre 1989, son approbation à la directive sur la télévision, le gouvernement fédéral avait lésé l'État libre de Bavière ainsi que les Länder parties à la procédure dans leurs droits en vertu des articles 70 I et 24 I de la Loi Fondamentale, et découlant par ailleurs du principe de sollicitude de la Fédération (Bundesfreundliches Verhalten).
Interesse ruft ferner das Bundesverfassungsgerichtsurteil vom 22.3.1995, 2 BvG ⅛9 (abgedruckt in EuZW Heft 9 1995, S. 277) hervor, in dem festgestellt wird, daß die Bundesregierung durch die Art, in der sie am 3.10.1989 die Zustimmung zur Fernsehrichtlinie erklärt hatte, den Freistaat Bayern (und die dem Verfahren beigetretenen Länder in ihren Rechten aus Art. 70 I in Verbindung mit 24 I Grundgesetz sowie aus dem Grundsatz des bundesfreundlichen Verhaltens) verletzt hat.

Par dérogation à toute autre disposition de la présente loi, n’est pas réputé avoir constitué une violation du droit d’auteur le fait, pour un radiodiffuseur d’avoir fixé ou reproduit entre le 16 août 1990 et l’entrée en vigueur de l’article 30.9, une œuvre, la prestation d’une œuvre ou un enregistrement sonore qu’il avait le droit de radiodiffuser à seule fin de transférer cette œuvre, cette prestation d’une œuvre ou cet enregistrement sonore en un format technique approprié à sa radiodiffusion, pourvu que le radiodiffuseur ait détruit cette reproduction immédiatement après l’entrée en vigueur de l’article 30.9 si le radiodiffuseur cesse d’avoir le droit de radiodiffuser l’œuvre ou l’objet du droit d’auteur à ce moment ou plus tôt.
Notwithstanding any other provision in this Act, there is deemed to have been no infringement of copyright where a broadcaster, on or after August 16, 1990 but before the coming into force of section 30.9, reproduced any work, performer’s performance or sound recording that it was legally entitled to broadcast solely for the purposes of transferring that work, performer’s performance or sound recording to a technical format that was appropriate for the purposes of its broadcasts, provided that all such reproductions shall be destroyed immediately after the day section 30.9 comes into force where the broadcaster on or before that day ceases to be legally entitled to broadcast the work or other subject-matter.

Le chef Mercredi a distribué des copies reproduites d'après mémoire du document du ministre qu'il avait été autorisé à lire et dont le ministre avait autorisé la lecture à une réunion des chefs de l'Alberta, à Calgary.
Chief Mercredi released copies redone from memory of the minister's document that Chief Mercredi was allowed to read and that the minister allowed to be read to a meeting with Alberta chiefs in Calgary.