Vertaling van "reproduction numérique d’œuvres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

reproduction numérique/analogique
digital/analogue sound reproducing apparatus

reproduction [ reproduction d'œuvre d'art ]
art print

Comité pour la mise en œuvre du programme communautaire pluriannuel visant à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information (eContent)
Committee for implementation of the multiannual Community programme to stimulate the development and use of European digital content on the global networks and to promote linguistic diversity in the information society (eContent)

Dispositions régissant la reproduction et l'utilisation des documents photographiques et œuvres d'art documentaire
Terms Governing the Reproduction and Use of Photographs and Documentary Art Records

Licence de reproduction par reprographie des œuvres publiées protégées par le droit d'auteur
Licence for the reprographic reproduction of published works subject to copyright

reproduction d'une œuvre d'art
art reproduction

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La même procédure s’applique lorsqu’un tarif est établi pour la reproduction numérique d’œuvres.
The same procedure will apply in the event a tariff is certified for the digital reproduction of works.

il doit verser à la société de gestion les redevances dues conformément à l’accord de reproduction par reprographie à l’égard de toutes les personnes auxquelles il a communiqué une reproduction numérique de l’œuvre et devra respecter les autres modalités de l’accord;
the educational institution shall pay royalties based on the existing reprographic agreement to the collective society with respect to all persons to whom a digital copy of the work is communicated and shall otherwise comply with the terms of its agreement; and

La reproduction numérique et la diffusion électronique des œuvres numérisées constituent les deux principaux enjeux pour les bibliothèques et les archives.
Digital copies and electronic dissemination of digitised works represent the two main challenges for libraries and archives.

Reproduction numérique d’œuvres protégées par le droit d’auteur 1.
Digital Reproduction of Copyrighted Works 1.

En vertu du projet de loi, une bibliothèque peut envoyer aux usagers une copie numérique d’une œuvre, à condition de prendre des mesures raisonnables pour empêcher les reproductions numériques et qu’elle soit convaincue que le destinataire n’utilisera pas la copie à d’autres fins que la recherche ou l’étude privée.
Under Bill C-60, a library may send clients a digital copy of a work, as long as it takes reasonable measures to prevent digital reproductions and is satisfied that the recipient will not use the copy other than for research or private study.

La numérisation implique le droit de reproduction[16] parce que la conversion d'une œuvre du format analogique au format numérique suppose sa reproduction.
Digitisation involves the reproduction right[16] because changing the format of a work from analogue to digital requires a reproduction of the work.

[16] Voir la déclaration commune concernant l'article 1.4) du traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT): «Le droit de reproduction énoncé à l'article 9 de la Convention de Berne et les exceptions dont il peut être assorti s'appliquent pleinement dans l'environnement numérique, en particulier à l'utilisation des œuvres sous forme numérique.
[16] See the agreed statement concerning Article 1(4) of the WCT: "The reproduction right, as set out in Article 9 of the Berne Convention, and the exceptions permitted thereunder, fully apply in the digital environment, in particular to the use of works in digital form.

Il est entendu que le stockage d'une œuvre protégée sous forme numérique sur un support électronique constitue une reproduction au sens de l'article 9 de la Convention de Berne».
It is understood that the storage of a protected work in digital form in an electronic medium constitutes a reproduction within the meaning of Article 9 of the Berne Convention".