Vertaling van "repris les modalités " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement
payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions

Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.
Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.

Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.
Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

règlement de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement financier | règlement sur les modalités d'exécution
Commission Regulation laying down detailed rules for the implementation of the Financial Regulation | Implementing Regulation | IR [Abbr.] | RIFR [Abbr.]

modalités | modalités particulières
detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)

modalités et conditions de crédit s'écartant de la règle | modalités et conditions s'écartant de la règle
deviating credit conditions

conditions de paiement | modalités de règlement | modalités de paiement | facilités de paiement | conditions de règlement
terms of payment | payment terms

modalité d'application (1) | modalité (2)
rule for applying (1) | procedure (2)

repris du parc
lifted from the stack

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(1)Le domaine.tk n’est toujours pas repris dans le recensement en raison de sa particularité et de ses modalités de vente.
(1).tk is still excluded from the count due to its special framework and sales model.

M. Han : Le fonds de la Saskatchewan est identique à celui de l'Alberta et ressemble à celui de la Colombie- Britannique. Nous avons presque repris mot pour mot les modalités du programme albertain.
Mr. Han: The Saskatchewan program is identical to the Alberta program, and very similar to the B.C. program.

33. estime que l’imposition de conditions pour l’utilisation de certaines modalités de déboursement de l’APD et de soutien budgétaire doit aller de pair avec des institutions opérationnelles solides et un contrôle démocratique des budgets par les parlements, les Cours des comptes, la société civile ainsi que les autorités régionales et locales dans les pays bénéficiaires et avec des garanties de la partie de l’Union européenne sur la continuité et la prévisibilité de l’aide apportée par l’Union; se félicite du fait que le Conseil a repris ces recommandations dans ses conclusions; insiste sur la nécessité de continuer et de généraliser le système des «contrats OMD»;
33. Believes that the imposition of conditions for the use of certain kinds of ODA disbursement and budget support should go hand in hand with sound operational institutions and the democratic monitoring of budgets by parliaments, courts of auditors, civil society and regional and local authorities in recipient countries, and with guarantees from the EU concerning the continuity and predictability of aid provided by the Union; welcomes the fact that the Council has included these recommendations in its conclusions; stresses the need to continue and expand the ‘MDG contracts’ system;

Sont repris dans le règlement d'exécution notamment les modalités et les procédures à suivre pour l'application des règles relatives aux articles 6 (effets du changement de titulaire), 20 (licences de droit), 21 (licences obligatoires) et 26 (renonciation).
The implementing regulations include, in particular, the arrangements and procedures to be followed for application of the rules relating to Articles 6 (effect of a change of proprietorship), 20 (licences of right), 21 (compulsory licences) and 26 (surrender).

Le règlement d’application énonce les modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 883/2004 (défini comme étant le règlement de base dans les amendements du Conseil repris par votre rapporteur).
The Implementing Regulation sets out how Regulation 883/2004 (defined as the Basic Regulation in amendment by Council and supported by your Rapporteur) should operate.

(1) Le plan d'action du Conseil et de la Commission concernant les modalités optimales de mise en oeuvre des dispositions du traité d'Amsterdam relatives à l'établissement d'un espace de liberté, de sécurité et de justice(3), les conclusions du Conseil européen de Tampere des 15 et 16 octobre 1999, les conclusions du Conseil européen de Santa Maria da Feira des 19 et 20 juin 2000, tels que repris dans le tableau de bord, et le Parlement européen dans sa résolution du 19 mai 2000 sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen "Pour de nouvelles actions dans le domaine de la lutte contre la traite des femmes", indiquent ou sollicitent des actions législatives contre la traite des êtres humains, notamment des définitions, des incriminations et des sanctions communes.
(1) The Action Plan of the Council and the Commission on how best to implement the provisions of the Treaty of Amsterdam on an area of freedom, security and justice(3), the Tampere European Council on 15 and 16 October 1999, the Santa Maria da Feira European Council on 19 and 20 June 2000, as listed in the Scoreboard, and the European Parliament in its Resolution of 19 May 2000 on the communication from the Commission "for further actions in the fight against trafficking in women" indicate or call for legislative action against trafficking in human beings, including common definitions, incriminations and sanctions.

Le Conseil européen exhorte tous ses partenaires de négociation à s'engager de manière constructive à parvenir à un accord sur les modalités de mise en œuvre du Protocole de Kyoto et à œuvrer pour que la sixième conférence des Parties à la Convention sur la biodiversité (COP-6), qui a repris ses travaux, soit un succès, créant ainsi les conditions nécessaires à la ratification et à l'entrée en vigueur du Protocole de Kyoto d'ici à 2002.
The European Council urges all its negotiation partners to engage constructively in reaching agreement on modalities for implementing the Kyoto Protocol and to facilitate a successful outcome of the resumed COP-6, which will create the conditions for ratification and entry into force of the Kyoto Protocol by 2002.

Le Conseil européen exhorte tous ses partenaires de négociation à s'engager de manière constructive à parvenir à un accord sur les modalités de mise en œuvre du Protocole de Kyoto et à œuvrer pour que la sixième conférence des Parties à la Convention (COP-6), qui a repris ses travaux, soit un succès, créant ainsi les conditions nécessaires à la ratification et à l'entrée en vigueur du Protocole de Kyoto d'ici à 2002.
The European Council urges all its negotiation partners to engage constructively in reaching agreement on modalities for implementing the Kyoto Protocol and to facilitate a successful outcome of the resumed COP-6, which will create the conditions for ratification and entry into force of the Kyoto Protocol by 2002.

Les objectifs et modalités de ces procédures sont repris à l'annexe II”.
The objectives and details of the relevant procedures shall be as set out in Annex II".

En sens inverse, le groupe de Schengen a repris les modalités d'exécution préparées au niveau de l'Union pour la Convention de Dublin, en tant que modalités d'application du chapitre "asile" de la Convention de Schengen. 5. 4. En ce qui concerne le rapport entre la Convention de Schengen et les instruments visant la réalisation de l'objectif de la suppression des contrôles des personnes au niveau de l'Union, il a été exposé ci-dessus que l'initiative de Schengen se situait dans la perspective de la réalisation de l'objectif de l'article 7A du traité CE et que la Convention de Schengen ne préjuge pas des mesures qui sont ou seront prises en application du traité.
Conversely, the Schengen group adopted the implementing arrangements agreed at Union level for the Dublin Convention as its rules for applying the "asylum" chapter of the Schengen Convention. 5. 4 With regard to the relationship between the Schengen Convention and the instruments for achieving the objective of eliminating checks on individuals at Union level, it was pointed out above that the Schengen initiative was launched with a view to attaining the aim set out in Article 7a of the EC Treaty and that the Schengen Convention is without prejudice to measures taken or to be taken under the Treaty.