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Accident causé par une charge de démolition
Air de reprise
Air repris
Défaut pouvant être repris
Non repris séparément
Objets repris en possession
Programme PEE-3
Programme d'économie d'énergie PEE-3
Repris de justice
Repris du parc

Traduction de «repris en charge » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




non repris séparément

not separately recorded | N.S.R. [Abbr.]






Rapport de la Commission d'enquête sur les repris de justice au Canada

Report of the Inquiry into Habitual Criminals in Canada




Programme d'économie d'énergie PEE-3 [ Programme d'utilisation maximale de l'air neuf et repris | Programme PEE-3 ]

Energy Management Application Program EMA-3 [ EMA-3 ]


Commission d'enquête sur les repris de justice au Canada

Inquiry into Habitual Criminals in Canada


accident causé par une charge de démolition

Accident caused by demolition charge
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. Le demandeur ou le bénéficiaire d’une protection internationale qui entre sur le territoire d’un État membre autre que son État membre de relocalisation sans remplir les conditions de séjour dans cet autre État membre doit retourner sans délai dans son État membre de relocalisation et être repris en charge par ce dernier, conformément aux règles établies respectivement dans le règlement (UE) n° 604/2013 et dans la directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil

5. An applicant or beneficiary of international protection who enters the territory of another Member State than the Member State of relocation without fulfilling the conditions for stay in that other Member State shall be required to go back immediately and taken back by the Member State of relocation, pursuant to the rules laid down in Regulation (EU) No 604/2013 and Directive 2008/115/ECof the European Parliament and of the Council respectively.


en ce qui concerne les états financiers, des éléments d'actif, de passif, des charges et produits, des droits et obligations non repris à l'actif et au passif, ainsi que des flux de trésorerie.

as regards the financial statements, of the assets and liabilities, charges and income, entitlements and obligations not shown as assets or liabilities, and cash flow.


Parmi les principes ayant guidé la proposition de la Commission et repris dans le rapport de M. Schwab, je voudrais également mentionner l’objectif selon lequel l’environnement réglementaire amélioré proposé pour les statistiques européennes devrait répondre au besoin de minimiser la charge de réponse des entreprises et contribuer à l’objectif plus général d’une réduction des charges administratives occasionnées au niveau européen.

I should also mention, among the principles having guided the Commission proposal and set out in Mr Schwab’s report, the objective that the proposed improved regulatory environment for European Statistics should respond to the need to minimise the response burdens on businesses and contribute to the more general objective of a reduction of administrative burdens arising at European level.


12. à cet égard, invite une nouvelle fois le Conseil à nommer un envoyé spécial pour les question tibétaines chargé de favoriser le dialogue entre les parties et de suivre attentivement les négociations, une fois qu'elles auront repris;

12. Reiterates, in this regard, its call on the Council to appoint a special envoy for Tibetan issues in order to facilitate the dialogue between the parties and closely follow the negotiations once they are resumed;


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On rappellera par exemple que l'OLAF a mis sur pied en 2005, à l'initiative du rapporteur pour avis, un service chargé de lutter plus intensivement contre la fraude à la TVA, objectif qui fut repris expressément dans les commentaires du budget relatifs à la ligne consacrée à l'OLAF.

For example, in 2005, at your draftsman's instigation, OLAF set up a body with the aim of taking more effective action against VAT fraud, and this objective has also been explicitly incorporated into the remarks against the OLAF heading in the EU budget.


Les principes énoncés dans la recommandation de la Commission 2001/310/CE du 4 avril 2001 relative aux principes applicables aux organes extrajudiciaires chargés de la résolution consensuelle des litiges de consommation devraient notamment être repris.

In particular, it should incorporate the principles set out in Commission Recommendation 2001/310/EC of 4 April 2001 on the principles for out-of-court bodies involved in the consensual resolution of consumer disputes.


Lorsque le partenaire privé prend à sa charge le risque de construction et, soit le risque de disponibilité, soit le risque d´exploitation, les investissements privés ne doivent pas être repris dans le calcul de la dette publique.

When the private partner assumes the construction risk and either the availability risk or the operating risk, the private investments do not have to be included in the calculation of the government debt.


Le Conseil européen de printemps 2004 (Bruxelles, 25-26 mars 2004) a repris ces demandes à son compte, se réjouissant «que la Commission se soit engagée à affiner encore le processus d'analyse intégrée de l'impact en collaboration avec le Conseil et le Parlement européen dans le cadre de l'Accord institutionnel 'Mieux légiférer', en mettant particulièrement l'accent sur le renforcement du volet compétitivité, et à élaborer, en coopération avec le Conseil, une méthode pour mesurer les charges administratives pesant sur les entreprises» ...[+++]

The 2004 spring European Council (Brussels, 25-26 March 2004) took up these demands, noting with satisfaction that the Commission had undertaken to improve further the integrated impact assessment process in collaboration with the Council and the European Parliament in the context of the inter-institutional agreement on better law-making, by placing special emphasis on strengthening the competitiveness aspect and, in cooperation with the Council, devising a method for measuring the administrative burden on business.


en ce qui concerne les états financiers, des éléments d'actif, de passif, des charges et des produits, des droits et des obligations non repris à l'actif et au passif, ainsi que des flux de trésorerie;

as regards the financial statements, of the assets and liabilities, charges and income, entitlements and obligations not shown as assets or liabilities and cash flow;


L’ensemble des étapes listées dans cette phrase est repris en détail dans les paragraphes suivants du cahier des charges.

All the stages listed in that sentence are included in detail in the following paragraphs of the specifications.




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repris en charge ->

Date index: 2024-04-17
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