Vertaling van "repris dans l’énumération " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

méthode de l'énumération limitative des risques couverts
enumerated perils approach

non repris séparément
not separately recorded | N.S.R. [Abbr.]

air de reprise | air repris
vitiated air

objets repris en possession
repossessed goods

Programme d'économie d'énergie PEE-3 [ Programme d'utilisation maximale de l'air neuf et repris | Programme PEE-3 ]
Energy Management Application Program EMA-3 [ EMA-3 ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le défi pour l'UE est d'associer la Chine à tous les thèmes énumérés dans la communication de 1998 et repris dans la présente communication, de manière complète et cohérente, notamment en ce qui concerne l'intégration politique et économique du pays dans la communauté internationale et son ouverture au monde extérieur, tout en veillant à ce que les droits de l'homme consacrés au plan international et l'État de droit soient parfaitement respectés.
The challenge for the EU is to engage China comprehensively and coherently on all key issues identified in the 1998 and elaborated on in this Communication, in particular China's political and economic integration into the international community and the opening of China with the full respect of internationally recognised human rights standards and the rule of law.

La directive 97/11/CE a par ailleurs renforcé l'harmonisation des types de projets sujets à EIE en accroissant le nombre de projets repris dans l'annexe I. En ajoutant, pour les projets relevant de l'annexe II, les critères de sélection énumérés à l'annexe III, la directive 97/11/CE a par ailleurs veillé, en apportant une base solide à l'édifice, à ce que les décisions de vérification préliminaire reposent sur des considérations environnementales transparentes.
Directive 97/11/EC also strengthened the harmonisation of the projects made subject to EIA by increasing the number of projects listed in Annex I. In providing the Annex III screening criteria for Annex II projects, 97/11/EC also provided a firm basis for ensuring that screening decisions are based on clear environmental considerations.

- 7 millions d’euros correspondant au montant des redevances qui auraient été dues au titre des années 2004 à 2010 si la Commission avait demandé l’autorisation d’utiliser les droits de propriété intellectuelle de Systran pour réaliser les travaux énumérés dans l’appel d’offres, qui nécessitent d’avoir accès et de modifier les éléments de la version Systran Unix repris dans la version EC-Systran Unix ;
- €7 million corresponding to the total fees which would have been payable between 2004 and 2010 if the Commission had requested permission to use Systran’s intellectual property rights in order to carry out the work specified in the call for tenders, which requires access to and alteration of elements of the Systran Unix version reproduced in the EC-Systran Unix version;

Les décisions doivent être dûment motivées et doivent énumérer tous les motifs factuels et juridiques spécifiques sous-jacents en vue de mettre la personne concernée en mesure d’assurer utilement sa défense[54]. Par ailleurs, l’affaire peut être examinée par les juridictions nationales dans le respect du droit à un recours effectif, principe général du droit communautaire repris à l’article 47 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne.
Decisions must be fully reasoned and list all the specific factual and legal grounds on which they are taken so that the person concerned may take effective steps to ensure his or her defence[54] and national courts may review the case in accordance with the right to an effective remedy, which is a general principle of Community law reflected in Article 47 of the EU Charter.

Le ministre précise les critères repris dans l’énumération ci-dessus en vue de garantir leur objectivité et leur transparence.
The Minister will give details of the criteria referred to above in order to guarantee that they are objective and transparent.

RÈGLEMENT (CE) N° 195/96 DE LA COMMISSION du 1er février 1996 adaptant les codes et la désignation de certains produits repris à l'annexe du règlement (CEE) n° 827/68 du Conseil portant organisation commune des marchés pour certains produits énumérés à l'annexe II du traité
COMMISSION REGULATION (EC) No 195/96 of 1 February 1996 adopting the codes and descriptions of certain products listed in the Annex to Council Regulation (EEC) No 827/68 on the common organization of the market in certain products listed in Annex II to the Treaty

- 2 - - Certains projets énumérés à l'annexe II ne sont pas repris dans la législation britannique, ou ne sont cités que pour certaines parties du pays.
- Certain projects listed in Annex II are not included in the UK legislation, or are only included in respect of part of the country/.