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Amende maximale
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement minéral basique
Imposer une amende
Mettre à l'amende
Montant maximum de l'amende
Procédure de l'amende d'ordre
Procédure relative aux amendes d'ordre
Prononcer une amende
Reprendre de l'humidité
Reprendre l'activité
Reprendre l'audience
Reprendre les travaux
Reprendre sa place dans l'équipe première
Sans l'option d'une amende
Sans pouvoir choisir l'amende

Vertaling van "reprendre l’amendement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
reprendre les travaux [ reprendre l'activité ]

resume operations


imposer une amende [ prononcer une amende | mettre à l'amende ]

assess a fine [ levy a fine | fine ]


sans l'option d'une amende [ sans pouvoir choisir l'amende ]

without the option of a fine




procédure relative aux amendes d'ordre (1) | procédure de l'amende d'ordre (2)

fixed penalty procedure


amende maximale | montant maximum de l'amende

maximum fine | maximum level of fine | maximum amount of fine




amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


reprendre sa place dans l'équipe première

to return to the first team


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Plutôt que de risquer que mon amendement soit défait et qu'on ait à reprendre l'amendement L-13.14, où Mme Kraft Sloan indique également «au plus tard le 1 janvier 2001», je retirerai sur-le-champ la date initiale; je suis d'accord qu'on reporte l'échéance à l'an 2005.

Rather than risk that and our having to go back to amendment L-13.14 where Ms. Kraft-Sloan also proposes " on or before January 1, 2001" , I will withdraw this date. I would agree to changing the timeline to the year 2005.


Il est étonnant que la majorité à la Chambre n'ait pas voulu reprendre les amendements que nous avons présentés au printemps dernier.

It is surprising that the majority in this House did not want to adopt the amendments we introduced last spring.


Le ministre de la Justice a même démontré de la flexibilité en signalant au gouvernement du Québec la possibilité de reprendre les amendements proposés par son homologue québécois.

The Minister of Justice even demonstrated flexibility by indicating to the Government of Quebec that it might be possible to reintroduce the amendments proposed by his Quebec counterpart.


En formulant son avis sur les amendements du Parlement au titre de l'article 294 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne , la Commission s'engage à tenir le plus grand compte des amendements adoptés en deuxième lecture; si, pour des raisons importantes et après examen par le collège, elle décide de ne pas reprendre ou de ne pas approuver de tels amendements, elle s'en explique devant le Parlement et, en tout état de cause, dans l'avis qu'elle émet, en vertu de l'article 294, paragraphe 7, point c), du traité sur le fonc ...[+++]

When delivering its opinion on Parliament’s amendments under Article 294 TFEU , the Commission undertakes to take the utmost account of amendments adopted at second reading; should it decide, for important reasons and after consideration by the College, not to adopt or support such amendments, it shall explain its decision before Parliament, and in any event in its opinion on Parliament’s amendments by virtue of point (c) ▐ of Article 294(7) TFEU .


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Lorsqu'il a arrêté sa position, le Conseil s'est efforcé de reprendre les amendements du Parlement européen dans toute la mesure possible.

In taking its position, the Council endeavoured to incorporate the European Parliament's amendments to the greatest extent possible.


La Commission peut reprendre l'amendement 43 et l'amendement 47 dans l'article 38, paragraphe 1 et l'annexe XII ainsi reformulé :

The Commission can incorporate Amendment 43 and Amendment 47 into Article 38(1) and Annex XII as reformulated below:


La Commission peut donc reprendre l'amendement 56 comme suit :

The Commission can therefore incorporate Amendment 56 as follows:


Dans la mesure indiquée ci-dessus, la Commission peut donc reprendre les amendements 18, 57, 109 et 60 dans les articles 52 (remanié) et 53, formulés comme suit :

To the extent indicated above, therefore, the Commission can take over Amendments 18, 57, 109 and 60 in Articles 52 (redrafted) and 53, formulated as follows:


Étant donné par ailleurs que les mêmes problèmes, liés à l'absence de délai pour informer les opérateurs économiques à l'égard desquels une décision négative a été prise, se posent, la Commission peut reprendre cet amendement comme suit :

Moreover, given that the same problems arise as those associated with the absence of a time limit for informing economic operators in respect of which a negative decision has been taken, the Commission can incorporate this amendment as follows:


Le Conseil, après avoir examiné les amendements suggérés par le Parlement européen, qui avait été reconsulté à la suite de l'orientation dégagée par le Conseil en décembre 2000, a décidé de ne pas reprendre ces amendements.

The Council examined the amendments suggested by the European Parliament, which had been reconsulted further to the position adopted by the Council in December 2000, but decided not to incorporate them.




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reprendre l’amendement ->

Date index: 2022-01-15
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