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Ainsi qu'il convient
Au besoin
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'approprié
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Lorsque cela est possible et pratique
Lorsque cela sera justifié
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si cela convient
Si nécessaire
éventuellement

Traduction de «renégociation lorsque cela » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant




lorsque cela est possible et pratique

wherever possible and practical


Lorsque des déclarations, des conclusions ou des résolutions ont été formellement adoptées par le Conseil, cela est indiqué dans le titre du point concerné et le texte figure entre guillemets.

Where declarations, conclusions or resolutions have been formally adopted by the Council, this is indicated in the heading for the item concerned and the text is placed between quotation marks.


si cela convient [ lorsqu'approprié ]

when appropriate
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les accords qui régissent l’établissement et le fonctionnement des comités d’entreprise européens doivent comporter les modalités de leur modification, dénonciation ou renégociation lorsque cela est nécessaire, notamment lorsque le périmètre ou la structure de l’entreprise ou du groupe sont modifiés.

The agreements governing the establishment and operation of European Works Councils must include the methods for modifying, terminating, or renegotiating them when necessary, particularly where the make-up or structure of the undertaking or group of undertakings is modified.


Les accords qui régissent l’établissement et le fonctionnement des comités d’entreprise européens doivent comporter les modalités de leur modification, dénonciation ou renégociation lorsque cela est nécessaire, notamment lorsque le périmètre ou la structure de l’entreprise ou du groupe sont modifiés.

The agreements governing the establishment and operation of European Works Councils must include the methods for modifying, terminating, or renegotiating them when necessary, particularly where the make-up or structure of the undertaking or group of undertakings is modified.


Sauf application de cette clause d’adaptation, il convient de permettre la poursuite des accords en vigueur afin de ne pas conduire à leur renégociation obligatoire lorsque cela n’est pas nécessaire.

Unless this adaptation clause is applied, the agreements in force should be allowed to continue in order to avoid their obligatory renegotiation when this would be unnecessary.


Sauf application de cette clause d’adaptation, il convient de permettre la poursuite des accords en vigueur afin de ne pas conduire à leur renégociation obligatoire lorsque cela n’est pas nécessaire.

Unless this adaptation clause is applied, the agreements in force should be allowed to continue in order to avoid their obligatory renegotiation when this would be unnecessary.


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h) la date d'entrée en vigueur de l'accord et sa durée, les cas dans lesquels l'accord devrait être renégocié et la procédure pour sa renégociation, y compris, si cela est nécessaire, lorsqu'après la création de la SCE des modifications interviennent dans la structure de la SCE, de ses filiales et de ses établissements.

(h) the date of entry into force of the agreement and its duration, cases where the agreement should be renegotiated and the procedure for its renegotiation, including, where appropriate, in the event of structural changes in the SCE and its subsidiaries and establishments which occur after the creation of the SCE.


h) la date d'entrée en vigueur de l'accord et sa durée, les cas dans lesquels l'accord devrait être renégocié et la procédure pour sa renégociation, y compris, si cela est nécessaire, lorsqu'après la création de la SCE des modifications interviennent dans la structure de la SCE, de ses filiales et de ses établissements.

(h) the date of entry into force of the agreement and its duration, cases where the agreement should be renegotiated and the procedure for its renegotiation, including, where appropriate, in the event of structural changes in the SCE and its subsidiaries and establishments which occur after the creation of the SCE.


J'ai vu ces gens-là s'y opposer comme si tous les fermiers de l'Ouest qui avaient des dettes et des hypothèques sur de la machinerie, sur des terres ou des fermes, étaient tous riches et que cela n'aurait pas fait leur affaire d'être limités dans les pénalités qu'on leur impose lorsqu'ils renégocient avant le terme de leur prêt hypothécaire.

They opposed it as though all Western farmers who owed money on machinery, land or farms were so rich that they did not care about paying the big penalties imposed on them when they wanted to renegotiate or pay off mortgages or loans before they were up.


Mme Louise Hardy: Madame la Présidente, lorsque le Yukon aura le statut de province, tout cela sera renégocié.

Ms. Louise Hardy: Madam Speaker, when Yukon becomes a province all of this would be renegotiated.




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renégociation lorsque cela ->

Date index: 2025-07-31
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