Vertaling van "renseignements suivants " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Renseignements du bilan d'ouverture (années d'imposition 1998 et suivantes)
Opening Balance Sheet Information (1998 and later taxation years)

suivant des renseignements tenus pour véridiques
upon information and belief

renseignements automatisés sur l'arrêt suivant à bord des véhicules
automated next-stop information on vehicles

arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau
contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation

agente du renseignement | agent du renseignement | agent du renseignement/agente du renseignement
counter-terrorism analyst | intelligence analyst | intelligence officer | research & intelligence officer

mesure de renseignement électronique | renseignement aérien par écoute des signaux | renseignement d'origine électromagnétique | veille automatique | MRE [Abbr.] | ROEM [Abbr.] | SIGINT [Abbr.]
signals intelligence | SIGINT [Abbr.]

clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds
covenant running with the land

touche Page suivante | touche de défilement vers le bas | Page suivante | P. suiv. | Page suiv.
page down key | page down | PgDn

donner des renseignements aux clients en ce qui concerne les changements ou les annulations d’activités | informer les clients des changements ou des annulations d’activités | donner des renseignements aux clients lors de changements ou d’annulations d’activités | informer les clients lors de changements ou d’annulations d’activités
inform customers of activity changes and cancellations | inform customers of changes in activities | inform customers of activity changes | inform customers with changes in activity

élaborer des dossiers de renseignement militaire
collate military intelligence records | developing records of military intelligence | develop military intelligence records | developing military intelligence records

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les renseignements suivants relèvent du service d’information de vol:
Flight information service shall include the provision of pertinent:

6.4. Une heure avant le début de la descente prévue d’un ballon libre non habité de la catégorie «lourd», l’exploitant communiquera à l’organisme approprié des services de la circulation aérienne les renseignements suivants concernant le ballon:
6.4. One hour before the beginning of planned descent of a heavy unmanned free balloon, the operator shall forward to the appropriate ATS unit the following information regarding the balloon:

Dès qu’un ballon libre non habité de catégorie «moyen» ou «lourd» est lancé, l’exploitant notifiera à l’organisme compétent des services de la circulation aérienne les renseignements suivants:
Immediately after a medium or heavy unmanned free balloon is launched the operator shall notify the appropriate air traffic services unit of the following:

Veuillez fournir les renseignements suivants au sujet de votre société:
Supply the following details about your company:

Ladite invitation comprend au moins les renseignements suivants:
That invitation shall include at least the following information:

L'invitation comprend au moins les renseignements suivants:
This invitation shall include at least the following information:

1. Lorsque les autorités compétentes d'un État membre ont connaissance d'une infraction grave au présent règlement ou à la législation communautaire dans le domaine des transports routiers imputable à un transporteur non résident, l'État membre sur le territoire duquel l'infraction a été constatée transmet aux autorités compétentes de l'État membre d'établissement, dans les meilleurs délais, mais au plus tard un mois suivant la date de la décision définitive arrêtée après que le transporteur auquel les sanctions sont imposées a épuisé toutes les voies juridiques de recours , les renseignements suivants:
1. Where the competent authorities of a Member State are aware of a serious infringement of this Regulation or of Community road transport legislation attributable to a non-resident haulier, the Member State within the territory of which the infringement is ascertained shall transmit to the competent authorities of the Member State of establishment as soon as possible, but at the latest within one month from the date on which the final decision is issued after all the legal possibilities for review open to the haulier on whom penalties are imposed have been exhausted , the following information:

2. Lorsqu'il s'agit d'un médicament à usage humain contenant des organismes génétiquement modifiés au sens de l'article 2 de la directive 2001/18/CE ou consistant en de tels organismes, la demande est accompagnée des renseignements suivants:
2. In the case of a medicinal product for human use containing or consisting of genetically modified organisms within the meaning of Article 2 of Directive 2001/18/EC, the application shall be accompanied by:

3. En ce qui concerne la communication de renseignements au titre du présent règlement, et sans préjudice des dispositions de la directive 90/313/CEE du Conseil du 7 juin 1990 concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement , les renseignements suivants ne pas considérés comme confidentiels:
3. As regards the transmission of information under this Regulation, and without prejudice to Council Directive 90/313/EEC of 7 June 1990 on the freedom of access to information on the environment , the following shall not be regarded as confidential: