Traduction de «renseignements sont disponibles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

renseignements opportuns [ renseignements d'actualité | information diffusée en temps utile | information disponible au bon moment | information fournie en temps opportun | information communiquée dans les délais | information d'actualité ]
timely information

base de données renseignant l'utilisateur sur les différents serveurs et producteurs de bases et de banques de données disponibles en Europe | DIANENEF [Abbr.]
DIANEGUIDE [Abbr.]

renseignements disponibles
available information

flux de trésorerie disponible | FTD | flux de trésorerie disponible après impôt et frais financiers | cash-flow disponible | cash flow disponible | cash flow opérationnel disponible | free cash-flow | flux libre de trésorerie
free cash flow | FCF | free cashflow | free cash-flow

agente du renseignement | agent du renseignement | agent du renseignement/agente du renseignement
counter-terrorism analyst | intelligence analyst | intelligence officer | research & intelligence officer

puissance active maximale disponible | puissance disponible | puissance maximale disponible | puissance réelle disponible
available power

puissance active maximale disponible | puissance réelle disponible | puissance maximale disponible | puissance disponible
available power

mesure de renseignement électronique | renseignement aérien par écoute des signaux | renseignement d'origine électromagnétique | veille automatique | MRE [Abbr.] | ROEM [Abbr.] | SIGINT [Abbr.]
signals intelligence | SIGINT [Abbr.]

revenu disponible [ RD | revenu personnel disponible | revenu disponible des particuliers ]
disposable income [ personal disposable income | disposable personal income | private disposable income ]

puissance active maximale disponible | puissance réelle disponible | puissance disponible
available power

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

des renseignements concernant le débiteur: nom et coordonnées et, le cas échéant, nom et coordonnées du représentant du débiteur, et, si ces renseignements sont disponibles:
details concerning the debtor: name and contact details and, where applicable, name and contact details of the debtor’s representative and, if available:

Sans préjudice des dispositions du Titre VIII du règlement(CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil , lorsque le projet de règle technique vise en particulier la limitation de la commercialisation ou de l'utilisation d'une substance, d'une préparation ou d'un produit chimique, pour des motifs de santé publique ou de protection des consommateurs ou de l'environnement, les États membres communiquent également soit un résumé, soit les références des données pertinentes relatives à la substance, à la préparation ou au produit visé et celles relatives aux produits de substitution connus et disponibles, dans la mesure où ces renseignements seront disponibles, ainsi que les effets attendus de la mesure au regard de la santé publique ou de la protection du consommateur et de l'environnement, avec une analyse des risques effectuée, dans des cas appropriés, selon les principes prévus dans la partie concernée de la Section II. 3 de l'annexe XV du règlement (CE) n° 1907/2006.
Without prejudice to the provisions of Title VIII of Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of the Council , where, in particular, the draft seeks to limit the marketing or use of a chemical substance, preparation or product on grounds of public health or of the protection of consumers or the environment, Member States shall also forward either a summary or the references of all relevant data relating to the substance, preparation or product concerned and to known and available substitutes, where such information may be available, and communicate the anticipated effects of the measure on public health and the protection of the consumer and the environment, together with an analysis of the risk carried out as appropriate in accordance with the principles provided for in the relevant part of Section II. 3 of Annex XV to Regulation (EC) No 1907/2006.

si le renseignement est disponible, le numéro du ou des comptes devant faire l'objet de la saisie conservatoire et, dans un tel cas, l'indication permettant de savoir si tout autre compte détenu par le débiteur auprès de la même banque devrait ou non faire l'objet de la saisie conservatoire;
if available, the number of the account or accounts to be preserved and, in such a case, an indication as to whether any other accounts held by the debtor with the same bank should be preserved;

La Cour souligne également que le public concerné doit disposer de l’ensemble des renseignements pertinents dès le stade de la procédure administrative de première instance, avant qu’une première décision n’ait été adoptée, pour autant que ces renseignements sont disponibles à cette phase de la procédure.
The Court of Justice also points out that the public concerned must have all of the relevant information as from the stage of the administrative procedure at first instance, before a first decision has been adopted, to the extent that that information is available at that stage of the procedure.

Le Secure Flight Program des États-Unis oblige déjà les compagnies aériennes canadiennes à transmettre au gouvernement américain des renseignements sur les passagers, y compris leur nom complet, leur date de naissance, leur sexe et, si ces renseignements sont disponibles, leur numéro de passeport et leur itinéraire, 72 heures avant le départ des vols à destination des États-Unis.
The U.S. secure flight program already has Canadian airlines passing on passenger information, including full names, date of birth, gender and, if available, passport numbers and itineraries to the U.S. government 72 hours prior to departure of the flights scheduled to land there.

Or, il est maintenant question de documents d'ordre financier, des renseignements manifestement disponibles, ainsi que de renseignements sur le coût des prisons et des projets de loi afférents en matière de criminalité.
Here we are talking about documents that are of a financial nature, information that is clearly available, as well as the information on the cost of the prisons and those related crime bills.

Ces formulaires ne doivent pas être requis lorsque ces renseignements sont disponibles.
These forms should not be required, if this information is available.

Pour formuler son avis, la Commission examine la cohérence entre les cadres établis au sein des différentes régions ou sous-régions marines et dans l'ensemble de la Communauté et peut demander à l'État membre concerné de lui fournir tout renseignement complémentaire disponible et nécessaire.
In formulating its advice, the Commission shall consider the coherence of frameworks within the different Marine Regions or Sub-Regions and across the Community and may ask the Member State concerned to provide any additional information that is available and necessary.

a) les renseignements statistiques disponibles concernant les tendances en matière d'accidents routiers au Canada où sont impliqués des véhicules automobiles exploités par des entreprises extra-provinciales de transport par autocar et par des entreprises de camionnage extra-provinciales; ces renseignements sont présentés séparément pour entreprises de transport par autocar et les entreprises de camionnage;
(a) the available statistical information respecting trends of highway accidents in Canada involving motor vehicles operated by extra-provincial bus undertakings and extra-provincial truck undertakings reported for bus undertakings and truck undertakings; and

Cependant, il est aussi incroyable que ce type de situation puisse se produire ici au Canada et que ni le patient ni son médecin ne soient au courant du fait que ces renseignements étaient disponibles aux États-Unis et qu'ils n'étaient pas disponibles à la famille dans ce cas.
However, it is also unbelievable that that situation could happen here in Canada and neither they nor the doctor would be aware that the information was available in the United States and it was not available to the family in this case.