Traduction de «renseignements pertinents notamment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

renseignements pertinents [ renseignements relatifs au produit | informations pertinentes | informations relatives au produit | renseignements applicables ]
applicable information

renseignements pertinents
pertinent information

profil de renseignements pertinents sur la situation financière des entrepreneurs
contractor corporate financial information profile

informations pertinentes [ renseignements pertinents ]
background advice

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce faisant, elle s'appuiera sur l'expérience acquise avec l'outil d'autoévaluation présenté dans l'Union de l'innovation et sur l'analyse des progrès accomplis dans l'Espace européen de la recherche, tout en ayant recours aux indicateurs pertinents, notamment le tableau de bord de l'Union de l'innovation et l'indicateur des résultats en matière d'innovation[23]. La Commission fournira également des données, analyses et renseignements de classe mondiale sur les politiques et performances de recherche et d'innovation (RI) aux échelons de l'UE et des États membres[24], et fera usage du mécanisme de soutien aux politiques prévu dans le programme Horizon 2020, notamment l'assistance technique, les examens par les pairs et l'apprentissage mutuel.
In doing so it will draw on relevant experience gained from the self-assessment tool presented in the Innovation Union and from the analysis of progress with respect to the European Research Area, and make use of relevant indicators, including the Commission’s Innovation Union Scoreboard and the indicator of innovation output.[23] The Commission will also provide world-class data, analysis and intelligence on research and innovation (RI) policy and performance at EU and national level,[24] and use the Policy Support Facility foreseen in Horizon 2020 including technical assistance, peer reviews and mutual learning.

Sont notamment fournis tous les renseignements pertinents concernant chaque contrôle ou essai incomplet ou abandonné relatif à la substance active.
In particular, all relevant details shall be given of any incomplete or abandoned test or trial relating to the active substance.

Parallèlement à son système d'information destiné à recueillir les données relatives à la grande criminalité transfrontalière et à en permettre l'échange, les fichiers de travail à des fins d'analyse d'Europol sont des outils qui fournissent aux services répressifs des États membres des renseignements pertinents sur des phénomènes criminels spécifiques, notamment la traite des êtres humains, le terrorisme, l'escroquerie à la carte de crédit et le trafic de drogues de synthèse.
[49] Alongside its information system, designed to collect data relating to serious cross border crime and to allow for its exchange, Europol's Analytical Work Files are tools to provide law enforcement services in Member States with relevant intelligence on specific criminal phenomena, including trafficking in human beings, terrorism, credit card fraud and synthetic drugs trafficking.

g) tout renseignement pertinent, notamment les ordonnances judiciaires et les motifs à l’appui, relatifs à une demande antérieure du requérant;
(g) all relevant information, including judicial orders and reasons, pertaining to any previous application made by the applicant;

18. L’Assemblée des États parties, ou l’Assemblée extraordinaire des États parties, examinera tous les renseignements pertinents, notamment le rapport présenté par la mission d’établissement des faits, et pourra demander à l’État partie sollicité de prendre des mesures en vue de corriger la situation de non-respect dans un délai fixé.
18. The Meeting of the States Parties or the Special Meeting of the States Parties shall consider all relevant information, including the report submitted by the fact-finding mission, and may request the requested State Party to take measures to address the compliance issue within a specified period of time.

Il pourrait par exemple s'agir des renseignements sur le nombre de personnes qui consomment des substances illicites à proximité du site et dans la municipalité où un tel site serait établi; des renseignements pertinents, notamment sur les tendances, s’il en existe, portant sur le nombre de personnes qui souffrent de maladies infectieuses qui peuvent être associées à la consommation de substances illicites à proximité du site et dans la municipalité où un tel site serait établi; et finalement, des renseignements pertinents, notamment sur les tendances, s’il en existe, portant sur le nombre de décès par surdose associés aux activités projetées au site.
This evidence could include such information as the number of persons who consume illicit substances in the vicinity of the site and in the municipality in which the site would be located; relevant information, including trends, if any, on the number of persons with infectious diseases that may be related to the consumption of illicit substances; and finally, relevant information, including trends, if any, on the number of deaths, if any, due to overdoses in relation to activities that take place at the site.

56.1(3)m) des renseignements pertinents, notamment sur les tendances, s’il en existe, portant sur le nombre de décès par surdose associée aux activités projetées au site qui sont survenus, le cas échéant, à proximité du site et dans la municipalité où un tel site serait établi;
56.1(3)(m) relevant information, including trends, if any, on the number of deaths, if any, due to overdose—in relation to activities that would take place at the site—that have occurred in the vicinity of the site and in the municipality in which the site would be located;

l'instrument permettant l'exécution dans l'État membre requérant et tout autre renseignement ou document pertinent, notamment de nature juridique, concernant la plainte correspondante, la sanction et/ou l'amende administrative; et
the instrument permitting enforcement in the requesting Member State and all other relevant information or documents, including those of a judicial nature, concerning the underlying claim, administrative penalty and/or fine; and

Les examinateurs du 26 août avaient manqué d’importants renseignements pertinents, notamment probablement 25 anomalies veineuses différentes dans le cou et la poitrine, y compris des veines jugulaires manquantes, des veines jugulaires tronquées à la clavicule, au milieu du cou, des cas de télangiectasie, des veines rétrécies, des veines filiformes, des images de dépôts de fer dans le cerveau, des vidéos de reflux dans les veines cérébrales profondes et un débit insuffisant des veines jugulaires internes.
There was important pertinent information that the August 26 reviewers missed, possibly 25 different venous abnormalities in the neck and chest, including missing jugular veins, truncated jugular veins at the clavicle, in the middle of the neck, spider veins, stenosed veins, string-like veins, imaging of iron deposits in the brain, video of reflux in the deep cerebral veins, the internal jugular veins and flow or lack thereof in the internal jugular veins.

Sont notamment fournis tous les renseignements pertinents sur chaque essai pharmaco-toxicologique ou clinique incomplet ou interrompu relatif au médicament.
In particular, all relevant details shall be given of any incomplete or abandoned pharmacotoxicological or clinical test or trial relating to the medicinal product.